Stage d'initiation cabinet amouri consulting

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REMERCIEMENT :

Avant toute chose, mes souhaits les plus chers seront de remercier vivement toutes les personnes, qui de près ou de loin, se sont impliquées dans la réalisation de ce rapport, tant par leur soutien opérationnel, que professionnel.

Je remercie tout d’abord mon encadrant pédagogique de stage Monsieur BELKHEIRI Omar, qui en tant que professeur, a bienvoulu accepter de suivre mon travail, me diriger, afin que je puisse mener ce projet à terme.

Je réserve des remerciements particuliers à Monsieur AMOURI Mohammed de m’avoir permis d’effectuer ce stage au sein du cabinet AMOURI Consulting.

Je tiens également à témoigner toute ma reconnaissance à Madame BENABDELLAH Khadija qui m’a suivi durant toute la durée du stage et m’a apporté aide et conseils concernant les missions que j’ai pu accomplir durant ce stage.

Et toute l’équipe du Cabinet AMOURI Consulting qui m’ont aidée à réaliser ce modeste travail, et qui malgré leurs emplois du temps très chargé, ont toujours été présents pour m’apporter les éclaircissements dont j’avais besoin tout au long de l’avancement de mon stage.

DEDICACES :

Je dédie ce travail comme témoignage d’affection, de respect et d’admiration :

A mes parents : pour vous exprimer mes sentiments chaleureux pour tous les efforts que vous faites afin de me garantir les meilleures conditions pour bien mener mes études. Ce paragraphe et toutes les pages de ce rapport ne seront pas suffisants pour vous montrer toute ma gratitude.

A mes deux frères : Merci pour votre aide, votre soutien et patience. Je vous dédie ce travail en signe de reconnaissance et d’admiration.

A Yasmine : j’espère qu’un jour tu seras réellement chez ton petit ami.

A ma famille et à tous mes amis.

SOMMAIRE :

REMERCIEMENT :        2

DEDICACES :        3

SOMMAIRE :        4

INTRODUCTION :        5

PARTIE 1 : Présentation du cabinet AMOURI Consulting et les missions confiées durant le stage        6

I.        Présentation du cabinet AMOURI Consulting :        7

1.        Structure et organigramme :        7

2.        Activités de l’entreprise :        7

II.        Missions confiées durant le stage :        12

1.        Remboursement de la TVA :        12

2.        Rapprochement bancaire :        13

3.        Les procès verbaux d’assemblée annuelle : (voir annexe)        14

PARTIE 2 : Remboursement de la TVA        15

I.        Remboursement de la TVA au Maroc :        16

1.        La TVA face aux nouvelles directives de loi des finances        17

2.        Les  caractéristiques du remboursement de la TVA :        23

II.        Cas pratique : entreprise EL ALF        37

1.        Présentation de la société :        37

2.        Remboursement de la TVA société EL ALF : (voir annexe)        39

CONCLUSION :        40

BIBLIOGRAPHIE :        41

ANNEXE        42

TABLE DE MATIERE :        45

INTRODUCTION :

Expert-comptable est à la fois un titre professionnel réglementé et un métier. Le rôle de l’Expert-comptable va bien au delà de la seule tenue des comptes et de leur certification. Favoriser le développement des entreprises en apportant conseils et orientations stratégiques fait partie intégrante du métier.

Ma curiosité et mon intérêt  pour le métier d’expert comptable m’ont donc poussé à rechercher un stage dans ce domaine. Après plusieurs tentatives, j’ai pu trouver un stage dans le cabinet d’expertise comptable « AMOURI Consulting ».

C’est une société à responsabilité limitée fondée en 2007 par Mohammed AMOURI, titulaire du diplôme d’expert comptable. Ce cabinet, comme la plupart de ces concurrents, est spécialisé dans la tenue de comptabilité, le conseil fiscal, financier, organisationnel et juridique mais aussi dans l’audit et le commissariat aux comptes.

C’est un cabinet qui possède un portefeuille clients étoffé regroupant par moins de 100 clients différents dont certains possèdent plusieurs entreprises.

Pendant ce stage, je devais travailler dans les domaines comptables, fiscaux et juridiques me permettant d’appliquer les acquis théoriques appris au sein de l’ENCG Tanger. Pour cela, le planning fixé avec M. AMOURI m’a permis d’effectuer des missions comptables, fiscales, juridiques, mais surtout j’avais comme mission principale le remboursement de la TVA et les procédures qu’une entreprise doit effectuer afin qu’elle soit rembourser par l’Etat.

À ce propos dans ce rapport, je vais me focaliser dans une première partie sur une présentation du Cabinet AMOURI Consulting ainsi que les missions qui m’ont été confiées et puis d’une deuxième partie où je vais aborder le thème du remboursement de la TVA qui a été traité par la NOTE CIRCULAIRE N° 723.

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1. Présentation du cabinet AMOURI Consulting :

1. Structure et organigramme :

AMOURI Consulting est créé le 05 septembre 2007 par Monsieur AMOURI Mohammed (expert comptable) qui est donc fondateur et unique associé.

L’organigramme de la société est comme suit :

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1. Activités de l’entreprise :

1.  Service administratif :

Dans ce service on y trouve tout ce qui concerne la création de l’entreprise. Le cabinet fourni une prestation d’accompagnement pour la création d’entreprise au Maroc. Cet accompagnement s’illustre notamment dans les démarches administratives et un conseil avisé sur le choix du statut de l’entreprise. Le cabinet AMOURI Consulting participe à la formation de ce dossier juridique en aidant les entreprises en formation à accomplir quelques tâches administratives qui sont :

1. L’établissement d’un certificat négatif :

Une attestation demandée par le centre régional d’investissement, remplie par le représentant légal de l’entreprise, elle sert à donner une nomination unique pour la société afin d’éviter la double création de même nom.

1.  L’établissement des statuts :

Le cabinet offre une prestation de conseil sur le statut à donner à l’entreprise suivant divers critères. Une fois cela déterminé, un certificat est établi mentionnant le statut choisi.

1. L’inscription à la patente (taxe professionnelle) :

L’obtention d’une patente est obligatoire. Le cabinet s’occupe de cela en demandant les documents nécessaires au client et en les adressant au bureau des impôts compétent.

1. L’immatriculation au registre de commerce :

L’immatriculation au registre du commerce est une étape importante de la procédure de la création d’entreprise. Le cabiner s’occupe également de cette démarche et veille à la publication au journal d’annonce légale.

1. La déclaration d’existence aux impôts : (TVA, IS)

Une fois la patente obtenue, l’entreprise doit fournir la déclaration d’existence aux impôts notamment la TVA et l’IS.

1. L’affiliation à la caisse nationale de sécurité sociale : (CNSS)

L’affiliation à la CNSS vient clôturer les démarches pour la création officielle de l’entreprise

1. Service comptabilité :

Toute activité de l’entreprise doit être documentée, classée puis écrite dans un journal comptable spécifique. Selon le type d’activité, le type de journal utilisé sera différent : vente, achat, opérations diverses, …

Le logiciel utilisé par le cabinet AMOURI Consulting est nommé SAGE. Comme la majorité des logiciels comptables, SAGE est un logiciel de comptabilité autonome au progiciel de gestion intégrée (ERP ou Enterprise Resource Planning) en passant par la suite modulaire et les services en ligne en mode SaaS (Software as a Service), il apporte des outils pour piloter les entreprises. Il met à la disposition des  indicateurs clés pour analyser, planifier et prendre des décisions stratégiques: