Intro Aux Concepts Fondamentaux Du Droit

de discours de pratique, ou l analyse de représentation étudie les processus de juridiscisation propre a chaque société et s attache ainsi a découvrir les logiques qui les commande. - La philosophie du droit : détermine l essence même du droit. Le droit considéré en tant que tel par delà les différentes approches. Il existe une approche positiviste qui considère que le droit est contenue dans la réalité positive et il existe une approche réaliste qui considère que le droit est transcendant, idée que l(on retrouve dans l existence d un contrôle de constitutionaliste

Introduction

Chapitre préliminaire : le droit à travers l histoire Section 1 : l antiquité (-3400 à 476) Commence en -3400 avant notre aire avec l invention de l écriture cunéiforme, en basse Mésopotamie (dans l Irak actuel) et se termine avec la chute de l empire Romain. S étend dans les régions de l espace méditerranéen (bassin méditerranéen), d un pt de vue géographique= celles qui ont eu le plus d influence. Les premières civilisations (égyptiennes et mésopotamiennes et Palestine) ont influencés les grecques et romains sur les concepts politiques et juridiques. 2 périodes avec une 1ère dont les fondements du droit peuvent être considérés comme divin époque mésopotamienne, égyptienne et hébraïque. Le droit est dicté par les divinités. Puis la 2nde période, romaine et grecque qui dégage un droit et des institutions ayant un fondement humain. Ila haute antiquité orientale : le droit s éveille 1. La Mésopotamie Berceau le plus ancien de ces 3 civilisation, se situe entre les bassins du Tigre et de l Euphrate. Terres fertiles qui ont permit la sédentarisation de population, qui s installe et s organise. Les hommes inventent le drainage et l irrigation artificielle. Ce travail collectif va entrainer une organisation politique. Il s organise politiquement et développe une écriture. L écriture va faciliter l organisation administrative donc politique. Cette organisation va permettre la mise en place d échange. Qui dis échange (commerce) dis besoin du droit. Droit cunéiforme concerne toutes les régions du proche orient ancien. Ce droit règle le commerce. En ce qui concerne tous ce qui est politique et institutionnel, la Mésopotamie est organiser en monarchie a la tête desquels ont trouvent des monarques organisé en dynasties. Elles sont organisées en principautés au centre desquels on trouve des villes = des cités d où le nom de cité Etat. Certaines cités-Etat prendront l ascendant sur d autres. On assiste avec la Mésopotamie a l antiquité du droit du commerce mais a la mise en place d une organisation juridique dans laquelle le droit est présenté comme étant dicté par les divinités. Le Fondement du droit est donc divin. 2. L Egypte Peuplé dans la vallée du Nil, entouré de déserts. L Egypte est politiquement unifié vers -3200 par un pharaon venu du Sud, dénommé Ménès. Invention de l écriture hiéroglyphique vers -3000. L antiquité égyptienne se divise en 3 périodes : -L ancien empire de -3000 a-2200 -Le moyen empire de -2100 à 1780 -Le nouvel empire -1552 à -1070 : marque l apogée égyptienne. Durant le 1er millénaire l Egypte perd sa suprématie, suite a de nombreux troubles interne qui font apparaitre de nombreuses principautés rivales. Elle fut la plus innovante notamment par un système hiérarchique, le pharaon s en trouve a sa tête. Elle est marquée par de nombreux concepts juridique incarné par des divinités notamment Maât qui incarne la justice, la vérité et l équité. 3. La Palestine Nombreuses populations : égyptiennes, les sémites. Ils parlent tous les 2 langues apparentées comme le sémitiques orientales et les sémitiques occidentales plus important qui est constitué de 2 sous groupes (nord (qui parle le cananéen le phénicien, ) et sud (qui parle). Ces premiers peuplement sont dispersés durant le 3ème millénaire, des nomades ce sont établies a Canaan vers la fin du -19ème s. c est a cette époque que se fait une migration particulière d un peuple sémitique qui va marquer l histoire du peuple hébreux (début de l histoire hébraïque avec la famille d Abraham). Vers -1650, l invasion d un peuple qui vient d Asie orientale (les ixons) va provoquer une migration vers l Egypte. Les hébreux vont prendre conscience de leur unité et de leur originalité (premier

monothéiste de l histoire), ils vont s organisé en 12 tribus ayant toutes un lien de parenté avec Abraham. Le droit hébraïque a des fondements religieux, il considère que dieu a révélé le droit aux hommes. Il considère qu enfreindre une prescription divine c était résisté a la bonté divine= c était péché. Le droit hébraïque se présente dans certains textes comme un catalogue de prescription (les 10 commandements) La civilisation hébraïque a apporté le sacre IIla Grèce : la naissance du politique 1. L époque archaïque (3ème millénaire a-1500) Comporte la civilisation minoenne de -2800 à -1450, prend son nom du roi Minos, la civilisation messénienne qui fait suite à la civilisation minoenne connue notamment avec les poèmes homériques 2. L âge classique (-600 à-300) Développement des plus grandes cités, de la philosophie, 3. L époque hellénistique (fin du 4ème au 1er s av notre air) Epoque d Alexandre Legrand Cette période se caractérise par la diffusion sur un certains nombres de territoire de la langue et de la civilisation grecque. La Grèce s étendait jusqu au Sud de l Italie, aux rivages de l Asie mineur et en Sicile mais aussi le Sud de la Gaule. Ils ont conscience qu ils forment une même communauté ethnique mais pour autant il n ya pas d unité politique. Chaque cité sont indépendantes les unes des autres. Finalement l unité politique va se faire tardivement au sein d un empire celui d Alexandre Legrand -328 à -323. C est pendant l antiquité grecque (l époque classique) qu on été pensé des régimes politiques qui constitué les premières expériences d institutions de types démocratique et républicains. Elle va également connaitre les premières réflexions sur les notions de justice IIIRome : l apogée du droit dans un monde de justice Situation géographique favorable. Se décompose en 3 périodes : 1. La royauté (fin an 509 avant notre aire) Fondation de Rome avec la légende de Romulus qui aurait établit la cité Rome en -553. Au 8ème s av notre ère, des fouilles géo ont permit de mettre a jour des grandes familles dit « gentes » réuni en fédération qui se donnait un roi. Vers -620 un peuple vient occuper le site du « Latium » et met un terme à l organisation « gentilice ». Il y succède une monarchie urbaine, unitaire qui va saper la puissance de la noblesse patricienne. Redistribution des terres qui appartenaient a la popu patricien (les gentes), plus particulièrement les paysans installés sur les terres nobles. Ces paysans sont nommés les colons. On disait qu ils étaient client de la noblesse. Ce pouvoir nouveau est qualifié d imperium. En 509 av notre ère une révolution va être formulé par la noblesse patricienne qui va chasser la royauté étrusque, ils vont se former en oligarchie

2. La République (509 a 27 av notre ère) L extension géo va se faire pendant la Rep mais les instituions romaines vont être dépassées par l importance du territoire. Présence d une guerre civil entre le fils de césar Octave et Marc Antoine lieutenant de César. Ce conflit représente en réalité une rupture entre l orient et la civilisation occidentale. Pour mettre fin a la guerre civil Rome, Octave d important pouvoir qui permettront de mettre la fin a cette guerre. A la fin de ce conflit, Octave décide remettre ces pouvoirs exceptionnels reçus au Sénat et au peuple. En -27 il change de nom et se déclare Auguste, formé sur la même racine latine que le mot auctoritas qui signifie autorité. C est la geste fondateur d un nouveau régime l empire. 3. L empire (de -27 a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires

Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est aussi appelé Principat qui provient du terme latin Princeps (qui signifie prince) · Bas empire (milieu du 3ème s jusqu'à 476 ou la date de la mort de Justinien en 509) Absolutisme impériale s impose. On donne la nom de domina a cette période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le régime de l empire que l empire va connaitre sa plus grande extension, sous l influence de l empereur Trajan. Les frontières vont de la Bretagne jusqu au golf persique et de la mer noir jusqu en Afrique du Nord et du Nil jusqu au Danube. Au cours de l histoire Romaine, le droit romain a évolué pour s adapter a l évolution de la société romaine. La période de l ancien droit qui va de la naissance de Rome jusqu au 2ème s av notre ère , le droit est très formaliste avec un cérémonial précis pour la procédure. Ensuite viens la période classique (jusqu au 3ème s ) qui est l âge d or du droit romain ( période stable). Viens enfin la période post classique qui correspond à la séparation en 2 de l empire avec une inflation de la loi et des tentatives de codification du droit. Section 2 : le moyen Age (476 à 1453) Expression crée au 16ème s avec une nuance péjorative. Période suivant l antiquité et précèdent la renaissance. Le cliché des humanistes et des philosophes se pose sur la surestimation des invasions barbares. Les installations des germains dans l empire a été très lente et c est faite avec la complicité de l empire romain. Ces incursions par la force ont provoqués des désordres, effrayant les romains et furent le fait de groupe de popu attirés par la richesse de Rome. Les invasions n ont pas été à l origine d une rupture pour la culture antique. le Haut