Introduction au Droit Privé /Examen

 NicolIntroduction au droit privé

De B. de Bertier-Lestrade

 Examen : 1 h 30 cas pratiques ou dissertation ou des questions et partiel blanc au milieu du semestre et l’oral

Quelles sont les règles de droit ?

 Où va ton les trouver ?

Comment les articuler les unes avec les autres ? (ex: lois et traité européen)

Comment défendre ses droits ?

Devant quelle juge ?

Comment prouver ses droits ?

        Premier article du code civil est consacré à la loi et à la règle de droit par excellence, mais aussi la jurisprudence

 (Solution juridique donnée par  

 « C’est la justice vivante »  Aristote

Qu’est-ce que le droit ?

Droit objectif et droit subjectif

  Sens 1 droit objectif : L’ensemble des réglés de conduite qui dans une société qui gouverne les hommes entre eux, et s’impose à eux au besoin au moyen de l’autorité public, sanction contraignante qui résulte par des lois des règlement ou des traité européen.

Sens 2 droit subjectif: les droits désignent les prérogatives individuelles donc une personne ce pré valeur sur un bien ou à l’égard d’une autre personne. ( ex : droit de propriété, droit de créance)

Le droit est alors accordé une personne pour accomplir un acte ou usé une chose, où exiger de quelqu’un une prestation. Ce titulaire de ses droits est appelé sujet de droit, c’est pour ça que l’on parle de droit subjectif.

Résumé :

-Les droits objectifs sont les droits les réglés obligatoire applicable à une société donner.

-Les droits subjectifs prérogative reconnue à une personne

Les droits subjectifs sont reconnus et sanctionner par des droits objectifs. Tout individu est à la fois titulaire de droit mais aussi tenu par des obligations qui sont édictées par des règles de droit.

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Partie 1 Le Droit objectif : Les

Règles de droit

I. Les caractéristiques des règles de droit

• S1 La distinction des règles de droit et des autres règles de conduite (règle social)

Les règles de droit ne sont pas les seules règles pour une certaine façon d’agir, les règles de politesse, moral, religieuse régisse la vie sociale.

§1 Les règles religieuses

        Avant les règles de droit était mélangés aux religions, justice sacrée, le juge était l’interprète de la religion. Les Romains ont ensuite écarté les fondements religieux du droit. Ils sont clairement dois distinguer les règles de Dieux avec les droits des hommes.

France principe laïcité du droit (séparation du droit) parfois les réglées religieuses peut se rejoindre. ( ex :Le code pénal condamne le meurtre et le vol = dans les commandements de la bible.). Le droit consacre aussi des notions et des institutions qui ne sont pas reconnu par les règles religieuses (le code civil divorce.). On peut dire qu’il y a une divergence de contenu et de sanction certaine règlement juridique comme le divorce et le mariage pour tous ne sont pas reconnu par la religion et d’autre part les règles juridiques sont sanctionné par l’état par les juges ce qui n’est pas des règles religieuses.

§2 Les règles morales

        Les règles morales désignent des normes qui établissent entre le bien et le mal. Il peut avoir une convergence entre droit et la moral. Certaine règle moral ont été absorbé par le droit. (le droit oblige celui qui part sa faute à blesser un dommage à autrui à le répare.). Impose aussi le droit de la parole donné.La moral influence parfois le droit.

Le droit se distingue de la moral par sa finalité :

-par ces sources

-par son contenu

-par ses sanctions

        La moral à pour but le perfectionnement à l’individuel à l’intérieur de l’homme, que le droit à pour finalité le social. Pas même sources résulte de la conscience de chacun pour la moral et les règles de droit sont dictée par l’autorité public.  Le droit et la moral n’a pas le même contenu, domaine, la moral connaît que le devoir, alors que le droit fonde à la fois droit et le devoir.  Moral impose la  charité, la générosité,  le pardon… qui reste en dehors du droit.

         À l’inverse certaine règle juridique reste neutre ( l’obligation d’inscrire les naissances et les décès à l’état civil ). Le droit peut consacré des règles qui sont condamné par la moral ( prescription : les infractions pénal au bout d’un certain temps ne peut être puni), quand au sanction, la moral connaît que des sanctions intérieur, la culpabilité des remords, de la honte, alors que les sanctions juridique sont à l’extérieur de l’individue, vont être prononcé par l’autorité public , juge, autorité  extérieur. En droit l’individu est jamais juge de sa propre cause, que la moral procède à l’intérieur.   Distant avec la moral sauvegarde la sécurité juridique, parce que la sanctions n’est pas dictée par un scrupule personnel. Le droit coïncide avec la moral fait qu’il  est d’autant mieux accepté.

§3 Les règles de courtoisie

        Les règles de courtoisie  (qui impose de salué, d’arrivé à la l’heure, d’être courtois de s’excuser ) elle gouverne aussi la vie social. Comme le droit elles sont une finalité social. Règle générales comme les règles de droit, néanmoins elles se distinguent par leur sanctions par leur réprobation social et non pas par une autorité. Le propre juridique  de la sanction peut être demander en justice et peut-être imposer ce qui n’est pas le cas, elles ne peut pas être invoqué par le juge et leur violation, ne donne pas lieux à une sanctions ou une indemnisation civils. Parfois les règles de courtoisies et les règles de droit se rejoindre (ex : laisser sa place à une  femme enceinte dans les transport en commun).

        Les règles morales, religieuses et courtoises sont des règles de conduite et ne sont pas les règles de droit et protégé par la contrainte hépatique,  l’action en justice n’est pas présente.

• S2 La distinction du droit et des notions voisines

§1 Droit et justice

        Pour le non juriste, le droit et la justice c’est la même chose, et ce qui est juste et juridique mais la réalité est différente.

        La justice est une sentiment, une vertu,  un idéal, une valeur. C’est concepts trop vague trop subjectifs pour régir à lui seule, une justice à plusieurs conception , pour certain la justice doit veillé  à arithmétique ( répartition des richesses , égalitaire , d’autre au mérite). Ce qui ne serait pas égalitaire pour les citoyens devant les tribunaux, la justice reçois certaine manifestation en droit ( juge on consacré l’enrichissement sans cause, injuste enrichi, pour enrichir celui qui c’est  appauvrir) .

Droit consacre aussi l’abus de droit et aussi le sanctionne. Le droit par la justice malgré cette imprégnation leur superposition n’est pas absolu, le droit parfois consacre des règles qui peut paraître  injuste. ( si un non possesseur d’un bien au bout 30 ans peut parfois le posséder , le débrider n’a pas besoin de rembourse si il y  a prescription) .  

§2 Droit et équité

«  Dieu nous garde de l’équité des parlements t ( juges autrefois ) »

Notre système repose sur la légalité et non sur l’équité. Le principe en droit , le juge tranche les litiges conformés aux règles de droitest mais pas seulement en fonction de leur règle d’équité parfois le droit renvoie à l’équité. Le plaideur peut statuer le juge en équité, le juge pourra alors ce prononcer par son unique sous réserve de préserve les droits fondamentaux du procès et les règles publiques. On ne peut pas généralisé l’équité plutôt que l’égalité. Puisse que l’équité présente un risque arbitraire et d’insécurité, peut-être vue différemment selon les hommes. Les espèces analogue ne pourrait pas être traité de manière identique

sources d’inspiration mais pas ériger en règle pour régir leur rapport sociaux.

• S3 Les caractères de la règle de droit

 Les règles de droit in dictée par le règlement,  on caractère obligatoire, général, abstraie et coercitif.

§1Le caractère obligatoire, général et abstrait

1°) Le caractère obligatoire

La règle de droit à un caractère obligatoire c’est un commandement, elle exprime un ordre, lorsqu’elle prescrit accomplissement d’un acte ou l’interdit ( punis interdit infraction pénal). Le  caractère paraît prescription ou interdiction mais aussi dans une permission ou  dans l’affirmation d’un droit ( ex : la loi définit le droit de propriété  la règle est obligatoire pour tout les citoyens  qui doit doivent respecter le droit de propriété et ne pas porter atteinte.)