Le droit de propriété

Force du droit de propriété car c’est un droit réel , cette absolutisme du dt de propriété a une porte relative qui permet de déterminer le pv du dt de propriété : il y a des limites qui plane sur l’exercice du droit de propriété.

Théorie de l’abus de droit qui s’applique aussi pour le dt de propriétaire

Il existe des régime légaux car il y a plusieurs propriétaire , on retrouve dans ces régimes un e exclusivité particulière mais elle est partager entre les protagonistes de ces régimes.

1-Tempérament jp du de l’exclusivité.

Concerne une hypothèse jp appel des commentaires qui nous permettront d’encore mieux cerner la fonction du droit de propriété et à cette question de la création d’une règle de la jp : sur l’image du bien. En l’espèce une personne était propriétaire d’un ilot dans lequel elle avait une résidence , il s’est trouvé que ce cadre a été prit en photo par un photographe professionnel , une maison d’édition de carte postale a utilisée cette photo pour la commercialisé.Le propriétaire s’en aperçoit et l’éditeur perçoit des bénéfices sur le bien du propriétaire. Il fonde sa contestation sur le caractère de l’exclusivité de l’usufruit , cette exploitation correspond en faite à une exploitation de ce bien. Vendre ce qui représentante sa propriété c’est de faire fructifier sa propriété intervient le caractère que cette fructification n’est pas licite/légitime seul le propriétaire pouvait décider d’une tel exploitation.

Cela ne remet en cause les conditions quand l’image a été prise , la contestation de ce dernier est convaincante car il y a fructification de son bien , il est le seul a détenir cela et parvenir à ses fins = obtenir des di compensatoire de la violation de son droit.

Pourtant e n’est pas cette solution qui va l’emporter car le propriétaire n’aura pas gain de cause ce sera une procédure en rebond arrêt chambre civile du 2 mai 2001 , l’affaire a été examinée en ap le 7mai 2004. La maison d’édition a prouver une argumentation que les juges décident en réalité l’exploitation de l’image ne ressortissait pas nécessairement du fructus du propriétaire du bien.

Les arguments l’image dont on parle est un bien soi-même que ce bien a une existence licite et que ce bien est une œuvre qui est la propriété de son auteur ( le photographe) distinct de l’immeuble ce qui interdit au propriétaire bien photographier interdit de revendiquer que l’exploitation de la photographie est de l’exploitation de son bien.Cette argumentation elle a sa logique tout comme celle du propriétaire tout comme le photographe avait la sienne : on a 2 conceptions des droit et aussi 2 possibilités existant sur le marché économique car il ne serait faux de rester dans l’argumentation du propriétaire car grace à son bien pas d’image. l’argumentation opposée existe techniquement une photographie est originale on ne peut pas nier que celui qui a fait la photographe.

Il y a ds coneptions qui comportent des enjeux que l’on va faire pencher la décisions vers les arguments : la cours de cass’ s’est trouvée face à un dilemme pour savoir ce qui l’a emporter : il y a eu des nombreux dotrinuax car