TD - Droit Constitutionnel - LE REGIME PRESIDENTIEL

TD LE REGIME PRESIDENTIEL

DISCUSSION

I. Evènements, les bases historiques.

Tout commence en réalité à partir du XVème siècle (réf :

Christophe Colomb, Amerigo Vespucci)

Les Etats-Unis d’Amériques sont au début des colonies

britanniques. Les Etats unis d Amériques ont même été des colonies

hollandaises. A tel point que New York s’appelait nouvelle

Amsterdam. (Les USA sont passées de main en main).

La colonisation des usa commence en le 1620 avec le Mayflower (=

nom du vaisseau) et les pilgrim (= les pionniers) dont on fête tous les

ans la consécration avec Thanksgiving (le 4eme jeudi du mois de

novembre). A Thanksgiving, on salut le premier repas entre les

pionniers et les indiens d’Amérique (après les indiens d’Amérique ils vont

les génocider. Mais les américains n’en parlent pas. Les américains ne veulent

pas qu’on parle de génocides quand on parle d’eux).

1776 création de la confédération. Les confédérés*, ce sont

des indépendantistes contre la couronne britannique. On s’allie aux

13 colonies déjà existantes. Les 13 colonies qui sont l’équivalent des

13 Etats de la côte Est des Etats-Unis. Ce sont les vieux Etats (Main,

Vermont, Massachussetts, New Jersey, Rhodes Island, Pennsylvanie, district

Columbia, virginie, virginie occidentale.... réf. : 13 étoiles sur le drapeau). Ce

sont ces Etats qui ont constitués d’abord les 13 colonies.

Ces 13 colonies pour pouvoir abimer les militaires de la

couronne de la majesté britannique ont eu l’aide matérielle,

financière et en homme de la France (en l’occurrence de Louis XVI). C’est

ce qui a fini de mettre la France à genou. C’est qui a vidé les caisses

de la France. C’est ce qui a conduit par la suite à la révolution

française.

Pourquoi s’est on investi dans cette guerre ?

En 1777, On envoi l’envoyé du Roi qui est Lafayette. Lafayette

va armer, entrainer, les confédérés américains. Les confédères

américains n’ont à l’époque, pas de chaussures, pas de cuirasse, pas

d’arme. De plus, ils ne savent pas se battre. Lafayette arrive donc

pour former ces confédères américains.

C’est la raison pour laquelle aujourd’hui dans toutes les villes des usa.

Même la plus petite ville perdue, au fin fond de l’Iowa, il existe

une Lafayette street. Partout aux Etats unis il existe une Lafayette

avenue ou une Lafayette street. En outre, tous les présidents

français ou américains qui se rendent d’un cote ou de l’autre de

l’atlantique, dans tous leurs discours inaugurales, ils parlent de

Lafayette et de la collaboration entre nos deux pays. Cette

collaboration qui remonte au XVIIIème siècle.

Une deuxième étape qui lie la France aux Etats unis. En effet, le 4

juillet 1787 est rédigée la constitution américaine. Cette constitution

américaine est alors amplement inspirée par les idées des lumières et

Montesquieu. (à savoir à l’époque, les américains ne pouvaient pas supporter

les britanniques. C’est la raison pour laquelle, les américains mettent en avant

les lumières françaises. Il s’est écoulé 10 ans entre la déclaration

d’indépendance du 4 juillet 1776 et la rédaction de la 1 ère constitution

américaine).

Cette constitution sera signée à la fin de la convention de Philadelphie,

par les pères fondateurs (Washington et les 38 autres. Ils vont faire signer les

cloches de la chapelle ou ils viennent de signer la convention. Cette cloche est

appelée aujourd’hui la Liberty Bell toujours située à Philadelphie.)

Culture G! (Lorsque les Etats unis sont venus nous aider dans la seconde

guerre mondiale. Ils ont débarqués à Omaha Beach. Il avait des régiments qui

s’appelaient Lafayette. Cela témoigne de l’hommage que rendent les américains

aux Français.)

II. LE PRESIDENT DES ETATS UNIS.

Pour être Président des Etats-Unis (abrév. P.E) il faut :

 Avoir 35 ans

 Etre citoyen américain

 Résider sur le territoire depuis au moins 14 années consécutives.

(Cela signifie qu’un citoyen va étudier ou travailler à l’étranger, s’il veut

être présidentiable, il doit revenir au pays au moins 14 ans avant de se

lancer dans les campagnes électorales).

Pour être président des Etats unis c’est une bataille. Il faut passer des

frontières. Vous pouvez être soit une star de cinéma à la Reggan, soit

un avocat comme Obama ou d’être d une famille de riche pétroliers tel

que Bush. Il existe donc 3 ou 4 écoles. C’est à dire soit être richissime,

soit être une belle gueule, soit être diplômé. Généralement, si vous

avez les trois ensemble cela marche bien. Ce qui est souvent le cas.

Le président est élu pour 4 ans. Le président est élu au suffrage

universel indirect par les grands électeurs. C’est grands électeurs sont

précisément au nombre de 538. Ils sont repartis par l’Etat en fonction

de la densité de population. (Cela signifie qu’un Etat très peuplé

comme la Californie aura environ 25 grands électeurs. Alors que l

Alaska qui est un Etat vaste mais peu peuplé aura 3 grands électeurs).

Cette méthode de répartition des grands électeurs est inconvénient

pour les Etats qui détiennent une petite densité de population. Cette

méthode de répartition est proportionnelle. De plus elle est égalitaire.

L’élection des Etats unis se joue sur les « swing states » (cf. la thème

6 la souveraineté). C’est à dire qu’il y a des Etats qui depuis toujours

votent soit démocrates, soit républicains. Et donc, positionné

géographiquement sur la carte des Etats unis, il y a des Etats qui tous

les 4 ans changent de couleur politique. C’est dans ces Etats que la

campagne va être acharnée. Parce que ces dans ces Etats qu’il va

falloir aller convaincre. L’Etat le plus historique parmi les « swing states

c’est l’Ohio.

La plupart de ses décisions doivent être confirmé par la majorité

des deux tiers du sénat. C’est un avantage lorsque le président à la

majorité du sénat de la même couleur que lui. Mais le cas échéant cela

devient complexe. (ex : les décisions mouvement de troupe doivent

être approuvées par le sénat. De même que nomination à la cours

suprême de juges. Les ratifications de traités internationaux. Toutes

les grosses décisions