Dissertation Histoire Du Droit

ie sera consacrée au fait que le pouvoir leglislatif sous la 3eme république était contradictoire tirailler entre les 2 pouvoirs majoritaire et il conviendra donc en second de constater comment le pouvoir législatif est lié de pret au pouvoir executif .

1) Contradiction au sein du pouvoir législatif

Chapeau :

A) Républicain versus Monarchiste .

Les députés sont élus au suffrage universel et au scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Eligible à 25 ans, mandat de 4 ans.Ils contitue une chambre a part entiere . Le Sénat constitue une autre chambre qui sucite l'objet de gdes discussions entre républicains/monarchistes. Les républicains voulaient un pvr législatif puissant : chambre unique, opposition contre la chambre haute, ils craignent qu’elle s’oppose à celle des députés et donc au pvr républicain.A l'inverse , les monarchistes sont pour cette chambre car elle pourra s’opposer aux républicains. Broglie appelle a un grand conseil qui aurait de membres de droit : cardinaux, amiraux, maréchaux, 150 membres nommés par le chef de l’Etat et 143 autres élus par certains électeurs. Evidemment chambre conservatrice. Refus du grd conseil, compromis politique : il y aura 300 sénateurs dont 75 qui seront nommés à vie.

Transition

B) Leurs Pouvoirs

Les deux chambres possèdent des pouvoirs égaux . En effet , la chambre haute possède moins de pouvoir que l’autre chambre. Les 2 chambres possèdent l’initiative législative.La Chambre des députés et Sénat ont le même pouvoir. Impossibilité de dissoudre le Sénat. Seul avantage de la chambre des députés : on lui présente en 1er le budget et les lois de finance. Le Sénat a un pouvoir considérable sens monarchique.

Transition :

2) Executif et législatif lien universel .

Chapeau :

Le Président de la République : il est élu pour 7 ans par la chambre des députés et le Sénat réunis en Assemblée Nationale et le Président est élu à la majorité absolue et il peut y avoir autant de tour de scrutin qu’il est nécessaire pour atteindre la majorité absolue.Il possède des pvrs politiques importants : initiative des lois partagée avec Sénateurs et Députés.Il promulgue les lois. Il peut dissoudre la chambre des députés : pvr considérable dont il usera et qui lui contera cher (1877). Pouvoirs importants mais limités : les actes du Président doivent être contre signés par un ministre. Les ministres sont nommés par le président et ils sont égaux entre eux : pas de ministres prééminents, pas de président au conseil des ministres : ils sont considérés comme les collaborateurs du Président. Crise de Mai 1877 -> apparition d’un président du conseil pour faire le lien président de la république/assemblée. Diminution du pvr du président de la République.Force est de constaté que le pouvoir executif depend du legislatif et vice versa .

Transition

B) Cision affirmer .

Aspect parlementaire designe les ministres comme responsables devant le parlement . En effet les parlementaires peuvent poser des Q. écrites, interpellation du gouvernement. Le gouvernement ne peut gouverner que s’il possède la confiance du parlement. Si il y a majorité de défiance alors une démission du gouvernement s'impose .L'ambiguïté constitutionnelle a une grande importance car ces lois peuvent aussi bien servir à restaurer la monarchie, parce qu’il y a un président unique, un exécutif unique (alors que pour les révolutionnaires il faut un exécutif collégial), qui possède des pvrs importants : pvr de dissolution, nomination et révocation des ministres. De plus, le président est indéfiniment rééligible.Il y a possibilité