Histoire Du Droit

n désuétude. En pure logique, une coutume ne meurt jamais, soit elle se transforme soit elle s’assouplit. C’est un mode de production du droit qui ne résulte pas de la volonté humaine. L’homme est incapable de créer de bonnes règles par son intelligence, pour créer des règles il suffit de regarder des pratiques sociales.

Cette manière de penser suggère que plutôt que de vouloir fabriquer un homme, l’homme doit se conformer à un ordre.

Age d’or : féodalité, fin du moyen age.

Au début il n’y avait pas de pratiques politiques fortes, pas suffisamment puissantes pour confectionner des règles de droit, si il n’y a pas de droit, les comportements sociaux sont réglés par des centaines de règles de coutumes. Elles vont être considérées comme intouchable par le roi jusqu'à la révolution. Les coutumes sont considérées comme des droits acquis.

B. La jurisprudence

Source supplétive, le juge a une marche de manœuvre étroitement délimitée par les lois positives, en vigueur, les juges doivent d’abord appliquer la loi, et si elle n’est pas claire, et qu’elle nécessite une interprétation ou si il y a deux loi set qui faut arbitrer entre les deux, le juge tranche en fonction de la solution qui lui paraît juste. Mais lorsque l’on a un système juridique avec peu de lois, ou bien lorsque les lois sont imprécises, cela donne plus d’importance à a décision du juge. Au moment de la révolution, on détestait les juges, le monde des juristes était un monde complexes, obscurs, on ne comprenait pas que les juges puissent interpréter la loi, car c'était en quelque sorte trahir la loi.

Le juge doit appliquer la loi sans l'interpréter, c’est la logique d’un juge automate, cette conception est poussée ds la loi des 16-24 aout 1790, elle organise un organisme de référé législatif, plutôt que d'interpréter une loi, le juge doit renvoyer la loi à l’assemblée pour qu’elle précise sa pensée. Le meilleur interprète de la loi c’est l’auteur de la loi.

Cette vision d’un juge automate à été abandonnée très vite, il s’agit d’une soumission pour le juge.

Du moyen age a la révolution, le nombre de loi est modeste, la jurisprudence occupe donc une place essentielle dans la régulation sociale, la figure du juge est très importante ds cette société médiévale, car cette image de juge et de justicier a été utilisée par le roi pour accroitre son pouvoir.

Pour que la jurisprudence occupe une place essentielle, il faut être convaincu qu’il existe une Justice au delà des hommes.

C. La place de la loi dans un système ou le droit va refléter un ordre

A partir du 12eme siècle, le roi va conquérir lentement un pouvoir normatique (législatif), avant le roi de France n’a pas ce pouvoir. Pendant cette période et jusqu’au 16eme siècle, les lois sont rares et elles ne portent pas sur le fond du droit, mais sur l’organisation du royaume, spécialement sur l’organisation de la justice, de la défense. Lorsque le roi légifère, il ne présente pas les choses comme issue de sa volonté, mais comme dans une logique de restauration d’un dysfonctionnement.

Dans les ordonnances du 16eme siècle, le terme ordonnance de réformation de la justice a pour sens de remettre dans la forme initiale ce qui a été