Gestion D'Uc - Facturation - Bts Muc

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On accorde un avoir pour modifier la somme due par le client (erreur de facturation, omission de réduction négociée) ou pour réduire la créance client suite à des réductions accordées après la facturation. La facture d’avoir est donc postérieure à la facture d’origine.

C – Les majorations sur factures

Ce sont des prestations ou fournitures supplémentaires ajoutées au prix des marchandises et payées par l’acheteur. Elles concernent essentiellement les frais de transport et les emballages.

Eléments | Exemple | Conséquences |

Frais de transport | * Port payé par le fournisseur * Port dû au transporteur ou fournisseur * Franco de port | * Répercuté sur la facture du client * Facturé par ce dernier * Inclus dans le prix de vente |

Emballages | * Emballages vendus avec le produit et consigné comme des emballages perdus * Emballages consignés au client considérés comme prêtés et devant être rendus | * Prix incorporé dans le prix de vente * Prix remboursé au client dès leur retour chez le fournisseur |

D – Etablissement de la facture

Le montant à régler se détermine en diminuant tout ce qui réduit le montant brut pour obtenir le montant « net commercial », en ajoutant les majorations, on ajoutera la TVA pour obtenir le montant « net à payer TTC ».

II – Les modes de règlement d’une facture

La vente est un accord entre un vendeur et un acheteur comportant 3 éléments :

* L’accord ou le consentement entre les 2 partis ;

* La remise de la chose par le vendeur ;

* Le paiement par l’acheteur.

Lorsque les 3 éléments sont proches, la vente est dite « au comptant ». Lorsque la livraison et le paiement sont différés, la vente est dite « à terme ». Le règlement s’effectue en conséquence soit au comptant soit à terme.

A – Le règlement au comptant

Au comptant, l’acheteur paie à la réception ou dans un délai bref, en espèce ou par chèque. On entend par espèces (ou liquide), le règlement par pièces ou billets. La seule trace est la pièce de caisse (attestation de paiement pour le client ou ticket de caisse, justificatif d’encaissement pour l’administration fiscale).

Moyen de paiement | Définition |

Chèque | Ecrit par lequel une personne (tireur) disposant de fonds (provision) dans un organisme bancaire ou postal (tiré) donne un ordre de payer la somme indiquée au profit du bénéficiaire. |

Titre interbancaire de paiement (TIP) | Chèque préétabli, adressé à chaque opération par le créancier en même temps que la facture, que le débiteur doit signer pour acceptation de prélèvement. |

Virement | Ordre donné par le débiteur à sa banque de régler la créance en transférant les fonds sur le compte du créancier. |

Prélèvement | Ordre de régler périodiquement une dette au créancier à une échéance déterminée. |

Carte de paiement | Carte magnétique permettant au particulier de régler ses achats grâce à une puce incorporée. |

B – Le règlement à terme

Il s’effectue par un paiement différé ou crédit à plus de 8 jours après la livraison des marchandises ou de la facturation (par exemple, 60 jours fin de mois), soit par l’émission d’un effet de commerce, la lettre de change ou le billet à ordre.

1) La lettre de change

Une lettre de change (traite) est un ordre donné par l’émetteur, le créancier (le tireur), à son débiteur (le tiré) de le payer à une date convenue à l’avance. La signature veut acceptation en tant que reconnaissance de dette. L’usage d’une lettre de change n’est possible que pour un échange entre professionnels.

Il s’agit dans ce cas :

* D’un engagement à payer une certaine somme pour l’acheteur ;

* D’une échéance à compter de laquelle le paiement devient exigible.

2) Le billet à ordre

C’est un effet de commerce par lequel le souscripteur s’engage à payer la somme indiquée à l’ordre du bénéficiaire, à la date d’échéance. Contrairement à la traite où c’est le créancier qui crée l’effet, le billet à ordre est établi par le débiteur.

L’effet venant à échéance est remis à l’encaissement à la banque pour paiement. Dans tous les cas, toute émission d’un effet génère des frais bancaires ou agios (commission bancaire + les intérêts des fonds avancés).

III – La notion d’escompte

L’escompte est un moyen d’accélérer l’encaissement chez le fournisseur soucieux d’assurer un équilibre de sa trésorerie.

Deux notions d’escompte sont à considérer : l’escompte pour paiement immédiat et l’escompte d’une traite.

A – L’escompte pour règlement immédiat

Une réduction sur facture est accordée lorsque le client règle rapidement, contrairement à la coutume où le crédit client est fréquemment utilisé.

Les conditions de l’escompte sont proposées lors de l’établissement de la facture. L’escompte vient en déduction du « net commercial » ; le montant dû par le client est appelé « net financier » et le montant de la TVA versée est diminuée.

B – L’escompte d’un effet de commerce

3) La remise à l’escompte d’un effet

Seul un effet que l’on détient sur une vente peut être escompté. Il s’agit donc d’escompter un effet à recevoir. On parle d’effet à recevoir remis à l’escompte.

Remettre à l’escompte un effet, c’est demander à la banque de payer avant l’échéance, autrement dit d’anticiper le règlement du client. Bien entendu, la banque prendra des agios (intérêt financiers d’avance de fonds) et une commission bancaire (rémunération pour service rendu). Elle versera finalement le montant net, frais bancaire déduit, et se fera régler la montant brut de la traite par le débiteur à l’échéance.

4) Le calcul de l’escompte

Vn = valeur nominale de l’effet

t = taux d’intérêt

n = durée de l’escompte

Vn = valeur nominale de l’effet

t = taux d’intérêt

n = durée de l’escompte

L’escompte est généralement envisagé pour une période inférieure à 1 an. On applique donc des intérêts simples par les formules :

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Montant de l’escompte E= Vn x t x n

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36 000

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Valeur actuelle V0=Vn-E

IV – Les nouveaux outils électroniques disponibles

Avec le développement de la télématique, différents outils permettent d’accélérer le traitement et la transmission des informations, d’utiliser les nouveaux moyens de paiement disponibles.

A – Le terminal point de vente (TPV)

La plupart des commerces, grands ou petits, sont confrontés à la nécessité de gérer une ou plusieurs caisses, de suivre des stocks ou des approvisionnements, ainsi que la comptabilité qui en découle.

Le terminal point de vente offre des solutions très performantes et évolutives. Il permet la réalisation de système de gestion adapté aux besoins de chaque type de commerce : impression de ticket de caisse, de factures, de chèques, paiement par carte bancaire, suivi de stock, inventaires, lecture des codes-barres, interface avec la comptabilité informatisée, impression des états de gestion, etc.

1) La simplification des tâches comptables

Le TPV est destiné à automatiser l’ensemble des tâches relatives à la facturation. Il peut gérer des affaires depuis le devis jusqu’à la facture, en passant par la commande et le bon de livraison. La saisie quotidienne permet de gérer plusieurs magasins reliés au site central avec mise ç jour automatique des données.

2) La gestion des données commerciales ou financières

a) La gestion des clients

Le TPV permet la gestion des fichiers clients par articles à l’édition de factures, la gestion des remises. La ventilation est possible par mode de règlement ou selon d’autres critères permettant l’établissement de statistiques, des analyses mensuelles et une meilleure connaissance de la clientèle.