Ifrs 9

r des flux contractuels, ET l’actif doit générer des flux de remboursements et d’intérêts à des dates spécifiées.

Tous les autres actifs sont évalués à la JV par le biais du résultat net sauf si l’entité a choisi, lors de la comptabilisation initiale, de comptabiliser l’actif à la JV par le biais de l’AÉRG

Il est possible d’opter pour une évaluation à la JV lors de la comptabilisation initiale si cela permet d’éviter une nonconcordance comptable

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Exigence de l’appréciation du caractère de détention (but de collecter des flux contractuels) Se référer à l’objectif du modèle d’affaires établi par la direction de l’entité

Doit refléter la manière dont les actifs sont gérés et non être établi par la simple intention relativement à un actif en particulier. N’a pas besoin d’être unique au niveau de l’entité, par exemple un modèle d’affaire particulier peut être spécifié au niveau d’un portefeuille.

Ne suppose pas une détention des actifs jusqu’à l’échéance et des cessions d’actifs peuvent avoir lieu.

MAIS vérifier, en cas de cessions régulières au sein d’un portefeuille, la cohérence de ces ventes par rapport à l’objectif de collecte de flux contractuels.

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Exigence des flux contractuels de l’instrument Doivent comprendre le remboursement du principal et le paiement des intérêts. Les intérêts:

doivent refléter un paiement établi uniquement en fonction de la valeur temps de l’argent et du risque de crédit associé au principal, et ne doivent pas présenter d’effet de levier qui altère le rendement de l’instrument par rapport au principal.

La complexité de certains titres de créances (options de remboursement, clauses de prorogation, actifs de titrisation…) impose une analyse méthodique afin de déterminer si cette deuxième exigence est satisfaite.

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Phase I –classement et évaluation (actifs) Dérivés incorporés

Ne sont plus séparés du contrat hôte tel que requis par l’IAS 39 (élimination des règles complexes).

Les exigences de l’IAS 39 pour un contrat hôte d’un passif financier ou non financier (ex. un contrat d’achat de marchandises avec un dérivé en devises incorporé) ne sont pas modifiées.

On analyse plutôt le contrat dans son ensemble

Si le dérivé n’altère pas la nature des flux contractuels, la totalité du contrat hybride est évaluée au coût amorti. Dans le cas contraire, elle est évaluée à la JV (cas le plus fréquent).

On peut évaluer les obligations indexées sur l’inflation au coût amorti (mais les obligations convertibles et celles indexées sur les actions sont comptabilisées à la JV).

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Option de comptabilisation des variations de la JV L’option irrévocable de ne pas comptabiliser les variations de JV par le biais du résultat, mais dans les capitaux propres (AÉRG), sans incidence sur les résultats

vaut pour tous les instruments de capitaux propres qui ne sont pas détenus à des fins de transaction.

Lorsqu’une entreprise fait usage de cette option:

Les dividendes reçus sont comptabilisés dans le compte de résultat. Toutes les variations de JV (incluant les dépréciations) sont comptabilisées directement dans l’AÉRG. La différence entre le coût d’acquisition et le produit ultérieur de la vente ne peut plus être comptabilisé au résultat (les gains ou pertes demeurent dans les capitaux propres).

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Reclassement Il faut reclasser l’actif de la catégorie coût amorti à celle de la JV lorsque le modèle économique relatif à la gestion des actifs financiers est modifié.

Cela ne devrait survenir que très rarement en pratique (modification au niveau d’un portefeuille).

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Juste valeur

Les instruments de capitaux propres tels que les actions doivent être évalués à la JV. La dérogation de l’IAS 39 qui permettait de les évaluer au coût d’acquisition sous certaines conditions est explicitement supprimée. Dans certains cas, une entité pourrait prendre le coût d’acquisition comme estimation pour la juste valeur.

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Évaluation des titres de créances

Le fait de détenir l’obligation et de percevoir les flux de trésorerie contractuels est-il conforme au modèle économique de l’entreprise? oui Les flux de trésorerie contractuels se composent-ils exclusivement de paiements du principal et des intérêts sur l’encours du principal? oui L’entreprise a-t-elle choisi l’option de la juste valeur pour l’obligation? non Évaluer au coût amorti

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non

non

Évaluer à la JV

oui

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Évaluation des titres de capitaux propres

L’action est-elle détenue à des fins de transaction? non L’entreprise a-t-elle choisi l’option des autres éléments du résultat global (AÉRG)? oui Évaluer à la juste valeur dans les autres éléments du résultat global (seul le dividende est présenté aux résultats) oui Évaluer à la JV par le biais des résultats

non

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Tableau – Dépréciation IFRS 9 v. IAS 39 Actifs Classement Test de Classement Test de financiers selon dépréciation IFRS 9 dépréciation requis? requis? l’IAS 39 Titres de DAV Coût capitaux propres DFT Titres de DAV créances P&C DJE DFT Oui Oui Non Oui Oui Oui Non JVAÉRG JVRN Non Non

Coût amorti JVRN

Oui ** Non

** Jusqu’à ce que la Phase 2 soit complétée (voir plus loin), l’entité doit suivre les exigences 16 de l’IAS 39

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Phase I –classement et évaluation (actifs)

Questions A. Expliquez comment les actifs financiers suivants devraient être classés et évalués selon l’IFRS 9:

1.Placement dans des obligations convertibles 2.Placement détenu en vue de recevoir des flux de trésorerie contractuels mais qui pourrait être vendu dans des circonstances particulières, par exemple pour financer des dépenses en capital, ou parce que le placement a une cote de crédit inférieure à celle requise par la politique d'investissement de l'entité.

B. Commentez:

1.Plus un instrument financier est complexe, plus la présentation des comptes l’est également. 2.L’IFRS 9 ne résout pas toutes les difficultés de la classification des actifs financiers complexes.

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Phase I –classement et évaluation (passifs)

Les passifs financiers sont classés et évalués selon les exigences de l’IAS 39 (les critères de classement des passifs financiers figurant dans l’IAS 39 ont été transférés intégralement dans l’IFRS 9). Ceci veut dire que: Les passifs financiers continuent d’être évalués, en tout ou en partie, au coût amorti ou à la juste valeur par le biais du compte de résultat. Le concept de séparation des dérivés incorporés d’un contrat hôte qui est un passif financier demeure inchangé. Les passifs financiers détenus à des fins de transaction continuent d’être évalués à la JV par le biais du résultat net. Tous les autres passifs financiers sont évalués au coût amorti, sauf si l’option de la JV est appliquée.

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Phase I –classement et évaluation (passifs)

Recours à l’option de la JV

La