Ifrs

l (conceptual framework) :

Le cadre conceptuel a pour objectif de fournir une base commune aux normalisateurs permettant l’élaboration de normes cohérentes. Il précise les objectifs des états financiers et les principes fondamentaux qui doivent présider à leur établissement. C’est en quelque sorte la norme des normalisateurs. En cas de conflit entre le cadre conceptuel et une norme, les dispositions de la norme prévalent sur celles du cadre.

2- L’objectif des états financiers :

Les états financiers servent à fournir une information sur la performance, la situation financière de l’entreprise et son évolution, qui soit utile à une large gamme d’utilisateurs lorsqu’ils prennent des décisions économiques. Les utilisateurs sont donc multiples : investisseurs, salariés, prêteurs, fournisseurs, clients, gouvernement et administrations, public,… Les états financiers doivent permettre d’évaluer la capacité de l’entreprise à générer des liquidités, car celle-ci permet de payer les salaires, les fournisseurs, les annuités d’emprunts, dividendes,…

3- Les principes comptables de l’IASB :

2 hypothèses sous-jacentes

Continuité

de l’exploitation

(Going concern)

Comptabilité

d’engagement

(Accrual basis)

4 caractéristiques qualitatives

Intelligibilité

(Understandability)

Pertinence

(Relevance)

Fiabilité

(Reliability)

Comparabilité

(Comparability)

Image fidèle

Neutralité

Prudence

Exhaustivité

4- La comptabilisation des éléments :

* Un actif (asset) est comptabilisé au bilan lorsqu’il est probable qu’il procurera à l’entreprise des avantages économiques futurs et que son coût ou sa valeur peut être mesuré de façon fiable.

* Un passif (liabilitie) est comptabilisé au bilan lorsqu’il est probable que le règlement de l’obligation qu’il représente provoquera une perte d’avantages économiques futurs pour l’entreprise et que le montant de ce règlement peut être mesuré de façon fiable.

* Un produit (income) est comptabilisé au compte de résultat lorsqu’un accroissement d’avantages économiques futurs lié à une augmentation des actifs ou à une diminution des passifs s’est produit et qu’il peut être mesuré de façon fiable.

* Une charge (expense) est comptabilisée au compte de résultat lorsqu’une diminution d’avantages économiques futurs liée à une diminution des actifs ou à une augmentation des passifs s’est produite et qu’elle peut être mesurée de façon fiable.

B- La présentation de l’information comptable en normes IFRS :

1- Les états financiers (IAS 1) :

Les états financiers qui doivent être publiés comprennent 5 éléments :

* Le Bilan

* Le Compte de résultat

* Le Tableau de variation des capitaux propres

* Le Tableau des flux de trésorerie

* L’Annexe.

a- Modèle de Bilan consolidé :

ACTIFS | 31-12-N | 31-12-N–1 |

Actifs immmobilisés | X | X |

Immobilisations corporelles | X | X |

Goodwill | X | X |

Autres immobilisations incorporelles | X | X |

Participations | X | X |

Autres immobilisations financières | X | X |

Total des actifs immobilisés | X | X |

Actifs circulants | X | X |

Stocks | X | X |

Clients | X | X |

Autres créances à court terme | X | X |

Trésorerie et équivalents de trésorerie | | |

Total des actifs circulants | X | X |

Total des actifs | X | X |

CAPITAUX PROPRES ET DETTES | 31-12-N | 31-12-N–1 |

Capitaux propres | X | X |

Capital | X | X |

Réserves de bénéfices | X | X |

Autres réserves | X | X |

Intérêts minoritaires | X | X |

Total des capitaux propres | X | X |

Dettes non courantes | X | X |

Emprunts à long terme | X | X |

Impôts différés | X | X |

Provisions à long terme | X | X |

Dettes courantes | X | X |

Fournisseurs et autres dettes d’exploitations | X | X |

Emprunts à court terme | X | X |

Impôts exigibles | X | X |

Provisions à court terme | X | X |

Total des dettes | X | X |

Total des capitaux propres et des dettes | X | X |

b- Modèle de Compte de résultat :

* par nature :

COMPTE DE RESULTAT | N | N-1 | N-2 |

Chiffre d’affairesAutres produits de l’activitéAchats consommés Charges de personnel Charges externes Impots et taxesDotation aux amortissementsDotation aux provisionsVariation des stocks de produits en cours et de produits finisAutres produits et charges d’exploitation Résultat opérationnel courant (optionnel) Autres produits et charges opérationnels (note 1) Résultat opérationnelProduits de trésorerie et d’équivalents de trésorerieCoût de l’endettement financier brut Coût de l’endettement financier net (note 2) Autres produits et charges financiers (note 3) Charge d’impôtQuote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cessionRésultat net d’impôt des activités arrêtées ou en cours de cessionRésultat net. part du groupe. intéréts minoritaires Résultat par action Résultat dilué par action | | | |

* par fonction :

COMPTE DE RESULTAT | N | N-1 | N-2 |

Chiffre d’affaires | | | |

Autres produits de l’activité | | | |

Coût des ventes | | | |

Frais de recherche & développement | | | |

Frais commerciaux | | | |

Frais généraux | | | |

Autres produits et charges d’exploitation | | | |

Résultat opérationnel courant (optionnel) | | | |

Autres produits et charges opérationnels (note 1) | | | |

Résultat opérationnel | | | |

Produits de trésorerie et d’équivalents de trésorerie | | | |

Coût de l’endettement financier brut | | | |

Coût de l’endettement financier net (note 2) | | | |

Autres produits et charges financiers (note 3) | | | |

Charge d’impôt | | | |

Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence | | | |

Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours decession | | | |

Résultat net d’impôt des activités arrêtées ou en cours de cession | | | |

Résultat net | | | |

. part du groupe. intéréts minoritaires Résultat par action Résultat dilué par action | | | |

c- Le Tableau des flux de trésorerie (IAS 7) :

En matière de tableau de flux, deux conceptions s’opposent depuis longtemps :

- L’une basée sur le fonds de roulement, le