Histoire Du Droit (L1)

itique sont attribué au second roi Servius tullius.

il va créer différente tribu a caractère territoriale qui vont remplacer les 3 tribus ancienne a caractère ethnique; ( les latins, les sabins et étrusques)

c'est une nouvelle constitution dans laquelle les citoyens vont être réparti non plus selon leur régime ethnique mais selon leur domicile.

payer des impôt --> être citoyen

on a donc au départ 4 tribus urbaine mais aussi plusieurs tribus rustique dont le nombre va augmenter au fur et a mesure des conquêtes.

Pour intègre les nouveau venu au corps social on créer un nouveau système " basé sur le domicile et la fortune", on procède donc a un recensement. "CENSUS"

-->censure

recensement de toute les personnes libre qui vivent sur le territoire Romain.

en fonction de leur fortune il paient certains impôts.

De cela va découler une nouvelle catégorie social fondé sur la richesse qui détermine les droits politique.

cette institution est appelé " COMICES CENTURIATES" c'est l'assemblée qui vote la loi.

repose sur une réorganisation de l'armée, différent "Centuries", c'est une unité de combat mais aussi de vote.

On remarque un parallélisme entre droit civil et militaire. Seul ceux qui payent l'impôt votent, et on aussi un devoir militaire "milicia".

La société Romaine est une société esclavagiste, un esclave est un "meuble", c'est un "outils parlant". le propriétaire d'un esclave peut même le tuer si cela lui chante. la puissance paternelle est très forte.

Chacune des 5 classes de citoyen sont divisé en centuries.

À rome va vite se dégager une noblesse héréditaire, que l'on appel la PATRICIAT, c'est elle qui se réserve les principales fonctions de l'ETAT, fonctions poliiques et religieuse, ils disposent aussi des terres. la noblesse a de nombreux client a travers ce que l'on appel le "patronna" ,

le patron protège ses client en contre parti de leur fidélité.

Cette noblesse va se retrouver confronter au pouvoir royale de Taquin le superbe. ( celui ci aurait accédé au pouvoir par la force, contre la volonté du patricial en s'appuyant sur le petit peuple pour gouverner.

ce roi va interdire que l'on enterre Servius tullius, ce qui une véritable offense.

son hostilité a l'écart de la noblesse le contraint a utiliser des conseillers privé. Il organise de grand travaux.

----> fait déclencheur : le viol de Lucrèce, va entrainé la révolution conduite par Lucius JUnius brutus qui va renverser Tarquin; c'est ce que raconte Tacite (historien), cela va conduire a l'établissement de la liberté et du consulat.

ce Brutus serait un personnage légendaire pour expliqué la fin de la royauté et l'instauration de la république en 504 ou 509. Désormais "respublica" et " liberté" vont devenir des synonymes.

CHAPITRE 1 : LA REPUBLIQUE ET SON DROIT :

la république c'est l'état, gouverné par un petit groupe de patricient " le patriciat"

---_> conflit social entre la classe dominant et la PLEBE.

le pouvoir politique est dirigé par les consuls ( ce sont des magistrat)

Magistrat : a rome un magistrat ne désigne pas un juge; ce sont les personnes chargés du pouvoir exécutifs. les juges au départ sont de simple particulier.

Ce sont toute les personnes investit de l'autorité publique.

509 et 486 semble avoir été marquée par des difficulté économique, mauvaises récoltes endettement, les Plébéien font sécession, il refuse de servir dans l'armée. c'est la premiere "grève de l'histoire"

la défense militaire de l'état n'est plus assurée en quelque sorte. Le Patriciat va faire une première concession qui va donner naissance et Tribains, " TRIBUNAT" la Plèbe va obtenir des magistrats pour la représenter. caractère inviolable.

C'est le début d'un long combat de la plèbe pour obtenir différente garanties politique.

c'est l'obtention par la plèbe d'une législation écrite : " la loi des 12 tables ", c'est la source essentiel du droit Romain, qui va permettre d'analyser les principales sources du droit.

le IUS-----> source du droit, ce sont les différents modes de création du droit.

SECTION 1 : "LA LOI DES 12 TABLES"

1° les origines de la loi des 12 tables : le conflit entre la plèbe et le patricial.

prêtres poncifs,

les consuls et les prêtres décident du droit.

Pour acquérir une législation écrite, la plèbe va commencer a se réunir en 471, le conseil de la plèbe durant ces rassemblements un tribains va mener une campagne en faveur de loi écrite.

accès a la connaissance du droit. les revendications débouchent sur la réunion d'une commission de 10 membre les DECEMVIRS, magistrats spécialement nommés pour établir une législation écrite. "ils sont changés de faire des lois afin de rendre pour tous des plus grands au plus petits la liberté égale".

2° les Decemvir les oeuvres : ( selon Tite live)

ces 10 magistrats extraordinaire vont établir un code de loi de 10 tables qui sont rédigées en 450 avant JC. on trouve selon Tite-Live la source de tout le droit privée et public.

en mai 450 ----> 2 tables de plus. (second collège de decemvirs)

le second collège des magistrats va vouloir subtiliser le pourvoir avant d'être complètement écarté.

Pour rédiger ces 12 tables des ambassadeurs auraient étés envoyé en Grèce pour s'inspirer de la législation de Solon.

Rome va se rattacher a ces origines grecque.

cette loi des 12 tables sont affichées au forum,( c'est la place ou l'on discute des affaires publique, c'est l'égal accès au droit.)

c'est une loi qui symbolise la fin de l'arbitraire et du dénis de justice.

CICÉRON disait que ces lois étaient apprise par coeur par les enfants.

les 12 tables on étaies détruite par les gaulois de Brennus, 390 av JC puis de nouveau en 410 par les wisigoths

fixe les différent droit des citoyens:.

-- le droit de la famille, le "Pater familial "

il est "SUI URIS" c'est a dire être doté de la capacité juridique,

les enfants, femmes et esclaves sont sous la puissance du père " IN POTESTATE"

-- le droit des biens : le "dominium" désigne la propriété, maitre sur la chose.

Propriété et famille reconnu comme fondement de l'ordre social a travers l'affirmation de la puissance paternel.

--- le droit pénale : le droit criminelle; définition des principaux délies et des peines.

ex: le vol de bétail , l'atteinte au récolte, les faux témoignage"; "LA FIDES" la fidélité; la morale joue un grande rôle , l'atteinte au respect est punit.

composition: dédommagement par le coupable.

Si l'accord entre eux est impossible c'est la loi "oeil pour oeil"

Cette loi fixe les relations du citoyens romain avec la justice.

la loi des 12 tables c'est aussi de reconnaitre certains droit au citoyens et on leur donne les moyens de les faire faire fonctionner.

La loi recense toute une série de cas concret,

ex: le vol d'un boeuf va entrainer une action particulière " LEGIS ACTIONES" agir en justice.

elle prévoit donc une action de la loi pour chaque cas.

le droit romain est née de la pratique judiciaire :

SECTION 2 : LA PROCÉDURE DES ACTIONS ET LA PRATIQUE JUDICIAIRE :

le caractère privée de la procédure.

contrairement a notre procédure judiciaire actuelle, juge qui veille a l'exécution de la sentence,

dans la Rome primitive c'est le plaideur lésé qui