Histoire Du Droit

assimilation est très encouragée par l'église catholique. Ce qui caractérisera le royaume de France c’est une même loi et un même droit

La dislocation de l’empire carolingien

la tradition germanique, en matière de succession est du domaine du partage. Tradition de partage avec un principe de masculinisation ou de descendance.

En matière politique la chose n’est pas différente, on partage le royaume. La France s’est construite à partir des capétiens en renonçant à ce système égalitaire => principe d’ainesse

Charlemagne n’a plus qu'un fils au moment de sa mort ver s814. Louis le petit. Ce dernier a 3 fils qui vont se disputer l'Europe carolingienne, cette guerre aboutit a un ainé, Lobotaire, c’est lui qui garde le titre impérial. Le second fils est Louis prend la francie germanique. Le 3 eme fils Charles prend la Francie occidentale. Mais ces 3 royaumes ne résiste pas à la dislocation politique de la France. L'Europe occidentale est envahie par des gens venus du nord, ils pénètrent par des fleuves dans le royaume. Ce qui provoque un problème de défense, les vikings parviennent dans le royaume. A cette époque chacun s’organise autour de la sécurité en cas d’invasion. Celui qui détient son château n'obéit qu’a lui même. On voit apparaître des châteaux forts. Les nouveaux chefs possèdent le pouvoir de bancs, ils peuvent lever les troupes, en contrepartie de sécurité, un pouvoir fiscal aussi, on peut taxer, il y a aussi un pouvoir de justice. Le pouvoir de bancs correspond à un pouvoir de commander qui va correspondre aussi à un mini état de quelque km carré.

Le pouvoir politique carolingien, autour de l’an 1000 il ne reste rien, il n’y a plus d’autorité centrale. Dans le système féodale, dans un premier temps, tout les liens se font d’homme à homme. Ce système est encore assez anarchique, progressivement va apparaître l’idée d’une pyramide de vasceaux et de seigneurs jusqu’à un sommet ou il y a le roi, avec cette idée que le roi ne peux jamais etre le vassal de quiquonque, on va donc construire intellectuellement puis politique ce systeme de pyramide. LE roi féodal n’a de pouvoir que sur ses vasseaux directs, il n’a aucun pouvoir sur ces arrières vasseaux parce qu’il n'y a pas de lien juridique entre eux. Le vassal doit a son seigneur 2 choses : l’oxilium, l’aide, le service militaire, et le concilium, devoir de conseil. En contre partie le seigneur se doit d’offrir la sécurité à son vassal.

De temps en temps le roi peut lever des chevaliers pour une operation militaire, il n epux pas imposer de regles de droit, d’administration, etc …

Le roi est un seigneur parmi les autres.

C’est dans ce contexte que va apparaitre la dynastie des Capétiens, élu en 987 et c’est cette même famille qui va construire l'état français.

Dans un premier temps c’est surtout un système de pur arbitraire politique, il n’y a pas de règles fixes qui permettrait la sécurité juridique.

Dans le sud de la France on applique plutôt la lex romana, et dans le nord de la France c’est plutôt la loi salique.

Chapitre 1 : le droit coutumier

à la fin du moyen age

Le droit coutumier et les coutumes apparaissent comme des pratiques sociales, on situe l'apparition de cet usage autour de l’an 1000. La conscience d’avoir une règle juridique de nature coutumière, apparaît autour de 1200. Les coutumes sont multiples.

Section 1 : le fonctionnement des coutumes

Il y a des coutumes qui ne concernent qu’un groupe social, c’est lié à la fonction exercée par les membres de ce groupe, il y a également des groupes territoriaux, on appelle donc cela des coutumes territoriales. Quelque fois ces coutumes concernent un territoire, on appellera ces coutumes des franchises. Enfin il y a des coutumes liées à l’exercice d’un métier, qui concernent des corporations (bâtiment artisanat).

Les privilèges fonctionnels

On distinguent au sein de la société 3 catégories de gens à raison de la fonction qui est la leur dans la société :

oratoires, des gens qui prient, les clercs

bentatores, des gens qui se battent, les nobles

laboratores, des gens qui travaillent la terre, le tiers états

Dans cette conception organique de la société, on ne pense pas l'égalité, on pense la collaboration des différentes fonctions pour le bien de tous, métaphore organique. Chaque fonction sociale a une utilité sans égalité pour le bien du tous, chaque fonction se conforme à se spropres regles => privata lexs (privileges). A l'époque féodale, il n’y a pas de difficulté a considérer les privilèges.

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Les coutumes territoriales

Elles naissent des pratiques locales, ce sont aussi des privilèges territoriaux.

Ex de la Normandie, il s sont toujours en avance sur le reste de la France.

On ne sais pas d'où est né cette pratique mais on pense qu’elle a toujours exister alors que ce n’est pas le cas. Il y a un consensus sur cette pratique et la conviction partagée que se comporter ainsi est conforme au droit. Le champ d’application d’une coutume, s’appelle le détroit. On a essayer de caractériser les coutumes par familles.

Ex : le droit parisien => le droit du bassin parisien, cela correspond au domaine royal de Philippe Auguste, c’est une société dans laquelle la communauté familiale est très serré autour de la notion de foyer, ce système social va déterminer un certains nombres de règles coutumières :

la renonciation à succession future en cas de départ de l’enfant, si un enfant quitte le foyer, il doit renoncer par la même à la succession. Quelque fois ce sont les parents qui établissent le départ de l’enfant, il vont donc lui donner une somme, mais par la même l’enfant va renoncer à sa succession.

La vente d’un bien familial est conditionnée par l’accord des héritiers présomptifs, les biens