Cours Histoire Du Droit

signification symbolique importante. Le symbole est essentiel à cette époque, car personne ou presque ne sait lire. D'où le recours à des images (vitraux des cathédrales) ou à des gestes (se mettre à genou= soumission etc..)

n L'onction d'huile: L'archevêque enduit les mains, le front du Roi avec une huile. Mais pas n'importe quelle huile…Il s'agissait de l'huile de la Sainte Ampoule apportée par une colombe pour le baptême de Clovis. L'huile est la caractéristique des peuples méditerranéens. Elle fournit l'éclairage et symboliquement renvoie à la lumière, l'intelligence. On espère que le Roi sera éclairé…

n Remise d'un anneau: L'archevêque passe au doigt du Roi un anneau, signe d'union entre le Roi et son peuple.

n Remise d'un Glaive: Pour montrer que le Roi combat les ennemis de la Chrétienté.

n Remise du sceptre: insigne du commandement.

Une fois sacré, le Roi sortait au milieu des acclamations du peuple, et était investi d'un pouvoir de guérison. Il touchait les malades et guérissait les écrouelles (maladie des poumons) . Le Roi d'Espagne guérissait les possédés, le Roi d'Angleterre l'épilepsie.

De cette cérémonie du sacre d'écoule l'idée que la Royauté est une fonction.

La fonction royale.

La légitimation du pouvoir.

Le Roi sacré est désormais légitime. La légitimité, c'est le droit de commander et d'être obéi).

La question de la légitimité sera posée notamment avec Pépin le Bref. Il était maire du Palais (= Premier Ministre) . Devant l'inertie des Rois mérovingiens (Rois fainéants), il se dit qu'il ferait bien de prendre le pouvoir.

Il s'assure l'appui de l'Eglise: il demande au pape qui doit avoir le pouvoir, celui qui est Roi et ne fait rien, ou celui qui n'est pas Roi et fait tout. Le pape répond naturellement que c'est celui qui fait tout…

Pépin fait alors enfermer dans un couvent le Roi mérovingien, se fait élire par les grands, et pour faire légitimer ce qui est un coup d'État, il se fait sacrer en 751. Ce sacre signifie: " je suis reconnu par Dieu, qui approuve ce que j'ai fait". Et il se fera sacrer une seconde fois une fois que le Roi enfermé sera mort (= " Dieu approuve que je lui succède).

Les prérogatives du Roi. n assimilation aux prêtres et plus particulièrement à l'évêque: Le Roi reçoit, comme l'évêque, un anneau, un sceptre (crosse) et fait une promesse. (évêque du dehors). En conséquence, il peut intervenir dans les questions ecclésiastiques, et doit être soumis à l'Eglise.

n Le chef spirituel du Royaume: dans l'opinion populaire, c'est le sacre qui fait le Roi. Tout l'effort de Jeanne d'Arc sera précisément d'arriver à faire sacrer le dauphin, afin qu'il soit reconnu Roi par le peuple.

n La mission du Roi: faire régner la justice: protéger les faibles, défendre l'Eglise.

n Personne sacrée: crime de lèse majesté qui implique la mort de celui qui a attenté à la vie du Roi (Damiens et Louis XV). .

Actuellement, cette cérémonie du sacre apparaît un peu dépassée, voire ridicule. Imagine t'on qu'un homme puisse en guérir un autre rien qu'en le touchant?

Et portant, cette idée est toujours présente parmi nous. Tout d'abord, le Roi d'Angleterre, d'Espagne sont sacrés. Au Japon, l'Empereur descend de la déesse de la Lune et en Chine , il était l'union entre ciel, Hommes et terre .

Ensuite, la République n'a pas tué cette idée de rituel d'intronisation d'un dirigeant: Le Président des USA prête serment sur la Bible (catholique ou protestante) serment de fidélité à la Constitution. Et en France même, le Président de la République, lorsqu'il prend ses fonctions, reçoit le cordon de la Légion d'honneur. L'offense au chef de l'État est un délit pénal.

L'absolutisme gouvernemental.

Le gouvernement par Conseils.

Le Roi gouverne en prenant l'avis des différents Conseils, exactement comme actuellement, le Président de la République gouverne avec le Conseil des ministres.

On aurait pu penser que l'obligation royale de gouverner en consultant les Conseils constituerait un frein à l'absolutisme royal. Il n'en est rien , dans la mesure où Les Conseils dépendent entièrement du pouvoir royal. De fait, le Conseil constitue un prolongement de la personne royale. Le Roi et son Conseil constituent une véritable unité politique.

Le gouvernement du Roi par Conseils marque un certain autoritarisme, car il implique la centralisation des décisions politiques et administratives. Par ailleurs, les membres des différents Conseils sont désignés par le Roi lui-même.

Le Roi gouverne à l'aide de plusieurs Conseils. Mais il est essentiel de comprendre que ces Conseils ne sont que les subdivisions d'un Conseil unique, prolongement de la personne royale.

Quels sont donc les différents Conseils du Roi?

Louis XIV: Il y avait quatre formes de conseils

- Le Conseil " d'en haut" : ainsi nommé, parce qu'il se tenait à Versailles, au premier étage. C'est le Conseil le plus important. Donc , peu de monde y assiste.Pas de procès- verbal, ce qui maintient le secret des délibérations et des décisions. Il se réunit trois fois par semaines, et suit le Roi dans tous ses déplacements. Il prend les décisions en ce qui concerne la paix, la guerre. Il entérine la rédaction des décisions royales (Ordonnances…)

- Le Conseil des dépêches: Il est compétent pour les Finances, mais surtout pour les questions administratives. Là sont reçus les rapports des Intendants, là sont prises les décisions administratives.

- Le " Conseil privé": Sa compétence est presque exclusivement judiciaire. Toute décision judiciaire prise par n'importe quel tribunal peut y être évoquée. Le Roi peut casser une décision rendue par une Cour, même souveraine. Nous avons là une manifestation de l'absolutisme gouvernemental, puisqu'il n'existe pas la séparation des pouvoirs. Imagine t'on le Président de la République casser la décision d'une Cour d'appel ou de la Cour de cassation?

Le Roi peut donc être saisi par une requête en cassation d'une décision de justice. Un avocat au conseil du Roi étudiera le dossier et proposera au Roi la cassation ou non. Nous avons là l'origine de la Cour de cassation.

De même, le Conseil privé est juge en matière administrative. Une décision administrative peut y être contesté. Nous avons là l'origine du Conseil d'État. Dans les deux cas, le pouvoir royal est représenté par des avocats. Nous avons là l'origine de nos avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation.

Après Louis XIV:

Nous le verrons, les membres des Conseils sont principalement des techniciens du droit et de l'administration. La grande noblesse, la noblesse d'épée, se trouve écartée, au profit de la noblesse de robe. Aussi, dès la mort de Louis XIV, en 1715, les nobles veulent ils leur revanche sur les " robbins". Il y aura désormais 6 conseils, soumis à un conseil de Régence. Chaque Conseil est composé de membres de la haute noblesse , qui ont sous leurs ordres des techniciens de la noblesse de robe. C'est le système de la polysynodie.

Ce système ne fonctionna pas, ne serait ce que parce que les nobles , incompétents techniquement, ne se rendaient pas aux séances des Conseils.Dès lors, on en revint au système de Louis XIV, en y ajoutant es conseils spécialisés (Commerce, colonies…)

Résultat: ce furent les Secrétaires d'État qui virent leurs pouvoirs augmenter. Ce renforcement de leurs pouvoirs s'accompagna de l'effacement des monarques. Louis XV plus occupé et influencé par les femmes et Louis XVI par les serrures…Dès lors, c'est la bureaucratie administrative qui s'installe.

B . Les membres des Conseils.

Certains le sont es qualités, c'est à dire selon le bon vouloir du Roi qui veut honorer une personne. Mais nous insisteront plus particulièrement sur les secrétaires d'État., qui en sont la cheville ouvrière.

Le secrétaire d'État jouait un rôle auprès du Roi dès les temps féodaux. C'était un notaire chargé de rédiger les textes royaux. Il était naturellement tenu au secret politique, d'où le nom de Secrétaire.

Sous Louis XIV, le Secrétaire d'État joue un rôle politique considérable, puisqu'il est chargé d'un des quatre départements "ministériels" créés par le Roi: Affaires Etrangères, Guerre, Marine, Maison du Roi (équivalent de notre ministère de l'intérieur).

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