La définition de la Justice
Cours : La définition de la Justice. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et MémoiresPar Arnaud Baudouin • 3 Octobre 2015 • Cours • 527 Mots (3 Pages) • 790 Vues
1) Les 5 objectifs à l’introduction au droit
Apprendre une langue nouvelle (terminologie juridique)
Partie : personnes qui s’oppose lors d’un litige (un différend)
2 erreurs à ne pas faire : - Attention de bien faire la différence entre jugement et arrêt
Les tribunaux rendent un jugement (c’est la 1ere instance)
La cours (après être passé par la cours d’appel pour réviser un jugement elle rend un arrêt), un arrêt se fait par la cours de cassation et cette cours se base sur les droit et non sur les faits
- Attention de bien faire la différence entre stipulation et disposition
Un contrat stipule et la loi dispose
Apprendre à lire les articles du code civil (1804)
Article 414-1 : « Pour faire un acte valable, il faut être sain d’esprit, c’est à ceux qui agisse en nullité pour cette cause de prouver l’existence d’un trouble mentale au moment de l’acte »
Apprendre le raisonnement juridique (syllogisme)
C’est appliqué la règle de droit à des faits concrets
Apprendre à lire une décision de justice
Apprendre à maitriser les notions juridiques élémentaires et chercher à comprendre des éléments techniques du droit
(Qu’Est-ce que la loi ?)
1) Qu’est-ce que le droit ? Comment définir le droit ?
Pas le droit de voler = droit d’une dimension collective (protéger la société)
Le droit de recevoir notre achat effectué sur internet = droit d’une dimension individuelle
Il existe deux dimensions de droit, objectif et subjectif
A) Le droit objectif : Pour un non juriste, le droit est une idée d’ordre, de règle ou de sanction (le droit peut-être définis comme un ensemble de règles de comportement sanctionné par l’état) exemple : on doit payer des impôts
Le droit se présent donc comme une règlementation sociale (c’est le droit objectif car on a égard à son objet, objet qui est de définir les comportements autorisés, interdit, ou obligatoire.
Le droit doit assurer la paix sociale, il est également facteur d’ordre (de paix), sans règles ni lois ce serait le désordre mais les hommes adopteraient certaines règles de conduites
B)
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