Histoire du droit doc

HISTOIRE DU DROIT 

clé de cours : HGNJ2016

Droit = provient du latin « directum » qui veut dire ligne droite. C’est l’ensemble des règles régissant la vie d’une collectivité humaine et ce règles sont reconnus comme telle et sont respectées par cette communauté.

Justice est assimilée aux tribunaux qui se doivent d’appliquer le droit et rendre des décisions justes. Parfois une cour va rendre une décision que le peuple trouve injuste. La Justice n’est pas seulement le travail des tribunaux, la justice au sens subjectif c’est l’acception morale, considéré comme un fondement du droit. la justice au sens institutionnel c’est l’ensemble des institutions judiciaires dont le but est de rendre la justice en faisant respecter le Droit (tribunaux). Ces deux sens ne coïncident pas toujours.

Le Droit est l’héritage de l’époque greco-romaine

Le droit privé : association, société, toutes créations qui ne relèvent pas de l’Etat. (personne morale = personne artificielle)

le droit public : relations neutre administrations et entre administrés (ex : les impôts)

Les droits mixtes : droit pénal le juge doit protéger les intérêts de la société. libertés publiques : intérêt perso et de la société (pour la liberté d’expression)

grecs - inventeurs de la science po

polis en grec = cité. ils ont dégagé la notion de citoyenneté et ont réfléchis les premiers sur une Constitution.

Les Romains ont inventé toute la science juridique, ils ont fait du droit une matière savante et ont inventé le vocabulaire du Droit et la terminologie juridique.

« contractum » = une rencontre, elle va se transformer en la rencontre entre 2 volontés qui va naître en obligation soit en contrat.

Le droit romain est à l’origine de toutes les grandes catégories juridiques sur lesquelles vont se construire les systèmes juridiques en Europe Occidentale.

1ère PARTIE : APPROCHE HISTORIQUE DES GRANDES NOTIONS DU DROIT PUBLIC ET DES INSTITUTIONS

Comment on est passé de la notion de cité à l’Etat? Comment s’organise le pouvoir de la cité? Qu’est-ce qu’un régime politique? Combien y en a-t-il?

L’histoire du monde grec Antique s’étend sur 2 millénaires. Il y a 2 périodes :

- la période archaïque : du début du 2ème millénaire au 7ème siècle avant notre ère -> Homer a vécu au 8ème siècle AV JC. Il a écrit des épopées (récits qui mêlent le histories des hommes et les histoires des Dieux) qui sont censées se passer au 12ème siècle avant notre ère. L’iliade c’est l’épisode de la Guerre de Troie ( se renseigner). L’Odyssée raconte l’histoire Ulysse qui veut rentrer chez lui après la Guerre de Troie. ces récits légendaires sont très marqués par la condition sociale de l’époque.

• L’âge classique : 6ème -4ème ère : époque de la cité-Etat

Les rois sont chassés et les nobles vont mettre en place un système -> naissance de la cité. C’est la période de la réflexion politique sur les différentes formes de gouvernement. Les philosophes vont se mettre à réfléchir sur ces formes de gouvernement, les différentes cités. C’est aussi l ‘époque où apparaît à Athenes la Démocratie.  C’est la période de l’invention du voca politique et de la science po.

• Fin du 4ème siècle - 1er siècle AV JC : période hellénistique : période à partir de laquelle les cités-Etats vont se mettre à décliner et petit à petit toutes ces cités-etats vont être absorbées par la monarchie macédonienne grâce à Philippe de Macédoine qui va commencer à instaurer cette monarchie à partir du 4ème siècle et à la toute fin de ce siècle son oeuvre va être reprise par Alexandre Le Grand, son fils et c’est lui qui va fonder un massive empire qui va mettre fin aux cités-états selon l’idée d’une monarchie universelle.

Quand Alexandre disparaît, Cet empire va être démantelé en différentes royautés appelées monarchies hellénistiques ex : le royaume d’Egypte et tout cela va durer jusqu’a ce que ttes ce monarchies doivent faire face à l’empire Romain et à chaque fois Rome va gagner. A chaque victoire de Rome, la monarchie est intégrée à l’empire Romain. L’Egypte est annexé par Rome en 30 AV JC.

Rome s’étend sur presque 1000 ans. La date de fondation de Rome (légendaire) est 753 AV JC.

• 753 et 509 AV JC : La Royauté. En 509 le Roi au pouvoir se fait évincer par les nobles 

• 509 - 27 AV JC : la République Romaine. (pas au sens actuel du terme) C’est un système dans lequel le pouvoir est partagé entre une assemblée appelé Sénat, des magistrats et des assemblées du peuple. (régime oligarchique)
• à partir de 27 AV JC  : Empire Romain avec un empereur à sa tête. Le premier empereur est Auguste Auguste est le fils adoptif de César. L’empire va être coupé en deux : à partir du 4eme siècle AP JC : empire romain d’orient, empire romain d’occident

Empire Romain d’occident : Rome comme capitale et va durer jusqu’au 476 AP JC

Empire Romain d’Orient avec Byzance comme capitale et va durer jusqu’en 1453

La Grèce du 6ème au 4ème siècle a posé les principes optiques qui régissent encore en société

Politique vient du grec « polis » qui signifie « cité » : la réflexion politique grecque commence dans le cadre de la cité. Aristote a développé sa pensée philosophique dans « la Constitution d’Athènes » « la Politique » on dit de lui qu’il est le Père du droit  Constitutionnel car il est le premier a avoir établi une réflexion sur les cités grecques et barbares. Il définit la cité « ce qui caractérise la cité c’est que c’est une sorte de communauté et c’est aussi la participation commune des citoyens à un système de gouvernement » ce gouvernement on peut l’appeler constitution « politea » en grec. il rappelle la nécessité naturelle de la cité. Il commence à comparer l’Homme aux animaux et il convient que l’Homme et les animaux ont en commun une certaine tendance à la socialisation, mais il précise qu’à la différence de l’animal,n l’Homme quand il cherche la compagnie des autres Hommes ce n’est pas pour survivre mais pour vivre mieux. L’instinct de l’H le pousse à vivre en société => nécessité naturelle.

L’expérience politique va permettre de poser différents types de Constitutions, en Grèce il existait des loyautés, des tyrannies, des aristocraties et de la démocratie.

Les Romains vont s’attaquer au vocabulaire du droit, ils vont partir de la pensée politique grecque qu’ils vont découvrir et analyser et à partir de cette pensée ils vont réfléchir en juristes.

Chapitre 1 : La cité antique, une communauté de personnes.

Préliminaires : Présentation des caractéristiques de la cité antique

La cité est née dans le monde grec et pour eux la cité est le cadre dans lequel doit s’insérer obligatoirement tout individu. Pour un grec l’individu va s’insérer à la fois dans la famille mais aussi dans la cité.

La cité c’est quelque chose de limité dans sa taille, il s’inscrit dan un ensemble géographiquement limité. Pour les grecs, la cité va être nécessaire car les cités distinguaient le grecque du barbare. Il y avait donc une distinction entre les Grecs qui sont civilisés et les Barbares => l’homme ne pouvait s’épanouir que dans le cadre de la cité. Ils appelaient également les personnes faisant le choix de vivre en dehors de la cité « idiotes ».

Pq la cité est apparu en Grèce? 

• La configuration du monde grec explique l’apparition de la cité : Il y a la péninsule et surtout une multitude d’îles éparpillées. On a également la grande grèce : le Sud de l’Italie et la Sicile. Dans le côté Est il s’étend jusqu’en Turquie et dans le monde Balcan. Ce monde est vaste et va entraîner des problèmes de communication. La majeure partie des cités se trouvent au bord de la mer et vont vivre des ressources de la mère mais il y a des exceptions : Sparte qui est complètement à l’intérieur de la Terre. La mer permet aux cités de vivre en otarcie => développement des échanges maritimes entre cités par bateau. La cité va constituer un cadre géographique très circonscrit : la cité c’est une ville et ses faubourgs. a cette ville va correspondre une ville Etat=> organisation politique propre.

En Péninsule, il y avait 750 cités Etats alors qu’en Crète il y en avait que 100. Ce principe sera pris plus tard par les Romains.