Droit Romain

Formation historique au droit

Leçon 2 - Le droit à Rome

Rome la ville au 7 collines  → palatin, capitole, quirinal, visional, esquilin, aventin, caelius

La légende dis que Rome s’est fondé en 753 par Romulus et Rémus. Les 7 rois de Rome sont des étrusques (royauté 753-509 avant notre ère).

I - les institutions politique romaines de la royauté à la république

§1 - La période royale du VIIIème au VIème siècle

A - Les caractères de la royauté 

Les 7 rois de Rome, sapins puis étrusques. L’origine des étrusques reste flou, mais il s’agit d’une belle civilisation qui va conquérir des territoires. 3 rois sapins puis 3 rois étrusques. Rome va devenir la Grande cité d’Italie centrale.

Le roi gouverne le populus. Il est le chef du peuple tout entier et règne à vie. Cette royauté est ni héréditaire ni élective. A la mort du roi, le pouvoir retourne au patres (père de famille aristocratique).

B - Les assemblées politiques

Il y à deux type d’assemblée politique : 

• Les comices curiates  → Pendant la période royal, le peuple est divisé en 3 tribus ethnique (romain, étrusque, Sabin). Ces tribus sont divisé en 10 curie. Chaque curie est dirigé par un chef-prêtre. C’est une unité religieuse. De fait la réunion des 30 curie constitue les comices curiates. Tout les mois les pontis réunissent le peuple dans les comices pour faire connaitre le calendrier judiciaire et les formules juridique. Ils vont décidé des jours faste et néfastes. Ce sont aussi les maitres des formules juridiques. Ne décidant du calendrier judiciaire les poncifs maitrise totalement la vie juridique des citoyens romains. Ils dirigent la pratique du droit. Le roi convoque deux fois par an les comices au printemps généralement. Les comices votent les lois.
• Le sénat  → c’est  à l’origine une assemblée de 100 membres choisi dans la tribu des romains puis 300 dans les 3 tribus. Il s’agit des chefs des gentes. Ces sénateurs porte une toge bordée de pourpre rouge ce qui les caractérise et vont exercer l’inter règne et donc ensuite désigner, proposer un nouveau roi au peuple réuni dans ces comices. Enfin, le rôle principal du sénat est de conseiller le roi. Le sénat est titulaire du’n pouvoir important qui est l’auctoritas.  → Certaines décisions des comices doivent être soumis au sénat pour recevoir celle-ci. Sorte de ratification.

Les assemblées ou comices:

Votent les lois et élisent les magistrats

-Les comices curiates (3 tribus et 30 curies), origines ethniques (romains,

étrusques, sabins), membres des gentes(gens), patriciat, les 30 licteurs,

lex curiata de imperio = impérium aux magistrats supérieurs

-les comices centuriates (5 classes censitaires, selon la fortune (« as »)

et le cens (impôt), élit les magistrats supérieurs (imperium= consuls et

préteurs), législatif -ni droit d'initiative, ni droit d'amendement-

diplomatique, judiciaire (crimes)

-les comices tributes (issus de l'assemblée de la plèbe), par lieu de

domicile, élisent les magistrats inférieurs et les tribuns, rôle judiciaire

(délits) et législatif = votent les plébiscites.

Loi Hortensia 286 avt JC = prévoit que les plébiscites seront assimilés

aux lois (s'appliquent aux plébéiens comme aux patriciens), et

supprime l'auctoritas du Sénat pour les plébiscites

La loi Hortensia

La loi est ce que le peuple prescrit et établit, le plébiscite, ce que la plèbe prescrit et établit. La plèbe diffère du peuple en ce que sous le nom de peuple on entend tous les citoyens, patriciens compris, tandis que sous le nom de plèbe on entend les citoyens autres que les patriciens. D'où,

autrefois, cette conséquence, que les patriciens ne se genaient pas pour liés par les plébiscites qui étaient. Intervenus sans leur autorisation; mais ultérieurement fut dictée la loi Hortensia, qui prescrivit que les plébiscites audraient pour le peuple entier : c'est ainsi qu'ils furent assimilés aux lois.

Les magistratures romaines

Le cursus honorum  → les magistratures par ordre croissant: questure, édile, préture, consulat.

NB: les 10 tribuns de la plèbe(sacro-saints,auxilium et intercession)

- Magistrats inférieurs (potestas): questeurs (finances), édiles

(aedes = temple, plébéiens ), et édiles curules (patriciens).

- Magistrats supérieurs (imperium): préteurs (urbain et pérégrin),

prennent les « augures »(auspicium), consuls. Les consuls préside le Sénat, commande les armées mais peu à peu on va leur enlever certains nombreuse d’attributions. Ils ne sont plus que des chefs militaire. A. La fin du IVème siècle avant notre ère (367 avant notre ère) il est inscrit qu’un consul sur deux soit d’origine plébéienne.

En dehors du cursus honorum on trouve d’autre magistratures.

Les deux Censeurs (recensement des citoyens, album = sénateurs). 443 avant notre ère. Les deux censeurs élu tout les 5 ans parmi les anciennes consuls voté par les colis centuriates. Ils ont un pouvoir absolu même s’il n’y à pas l’impérium. Aucun magistrat ne peux s’oppose à leur décision. Il gère le domaine public mais leur charge prépondérante dans le cadre de ce recensement est le contrôle général des citoyens.

Le dictateur (désigné à l’origine pour 6 mois)  → magistrature exceptionnel qui dispose de l’impérium. Il est pré »vu pour faire face à une période difficile (crise social importante).

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Il répondent tous à 3 principes: collégialité, charge temporaire (un an), hiérarchie

Potestas, auspicium, imperium, jurisdictio

A l’époque de l’âge d’or de la république romaine on se rend compte qu’il s’agit d’un régime mixte.

D’abord à tendance monarchique avec l’impérium des consuls. Aristocratique avec le Sénat et l’auctoritas. Enfin, démocratie avec les assemblées, comices curiates, centuriates et tribunes.

 → La république romaine est un régime oligarchique (oligoï) ou aristocratique (aristoï).

C - La crise de la cité Romaine

La première raison de cette crise est lié aux conquêtes à l’expansion territoriale. Les institutions de la république sont prévu pour une cité peu étendu. Elles vont se trouver inadaptées face à Rome qui s’étend.

Les extensions territoriales :

• Italie et Sicile au milieu du IIIème siècle avant notre ère
• Afrique du Nord  → guerres puniques IIè siècle avant notre ère
• Espagnes et Grèce 146 avant notre ère
• Syrie, Egypte et Gaulle Ier siècle avant notre ère

 → tout cela autour de la mare nostrum

Deux statuts se dégagent :

• Un protectorat en Italie (latins et administration locales)
• Les prononces  → lex provincia étrangères li par le général romain auteur de la conquête, impôts payé par les pérégrinations, un gouverneur (magistrat), cohabitation du droit romain, du droit local (pérégrin), et du jus gentium (droit des gens)  → droit européens avant l’heure.

La seconde est un crise social, économique et moral. Au début de la république se sont les conflits entre praticien et plébéiens qui vont marqué cette crise de la république. Mais à partir du  II ème siècle Rome va connaisse une crise social. Grace aux guerres de conquêtes ont voit un afflux de richesse à Rome. Mais ce capitalisme romain qui se développe va devenir un instrument de pouvoir de la nobilitas. Un moyen donc de s’enrichir, de conquérir des magistratures… Par ailleurs on retrouve e les publicains  → personne privé qui vont s’occuper de la levé des impôts et vont développé un capitalisme important.