Histoire du droit et des insitutions

Histoire du droit et des institutions 

Introduction générale :

Marcus Garvay auteur du XX ème cite : « Un peuple ignorant son histoire est comme un arbre sans racine » 

Il en va de même pour un peuple qui ignorait sa propre histoire que ce soit par manque de curiosité ou tout simplement car elle a disparue. Alors la survie du groupe est compromise et derrière la prospérité est impossible et le dépérissement irrémédiable.

Trop souvent l’histoire (telle qu’enseignait dans le scolaire ) est tributaire de désirs politiques, d’orientation, souvent elle est parcellaire. Il ne faut pas négliger que l’histoire et l’histoire du droit sont intimement liées au pouvoir puisque à partir du moment où l’on détient la connaissance du passé en droit ou en histoire classique on a entre les mains toutes les armes nécessaires pour comprendre le droit positif.

La connaissance de l’histoire du droit même une connaissance partielle est assurément le meilleur moyen pour chacun d’entre nous dans notre future vie de juriste de s’affranchir de la pensée commune et d’acquérir derrière le recul nécessaire à tout juriste.  

En effet, il n’y a a rien de plus dangereux pour celui qui entend étudier et comprendre le droit que de laisser la place au flou, l’approximatif, l’inconnu ->Ce sont des ennemis, il ne faut surtout laisser ces 3 problèmes forger ce que sera le droit de demain. 

Le juriste en tant que spécialiste de sa matière souhaite et se doit d’expliquer le droit au profane = quelqu’un qui est dans la méconnaissance 

Le juriste doit à partir d’une matière semblant compliquée en extraire toutes l'utilité —> c’est là l’esprit même des rédacteurs du Code civil. Comme Portalis qui est l’un des 4 grands rédacteurs français du C.civil prononce en 1804 un discours préliminaire où il cite les grands principes du droit il faut être : Général, Synthétique, Rationnel et Abstrait = 4 critères essentiels à a règle de droit il revient au juriste d’expliciter ce droit.

Qu’est-ce que le droit ?

D’après la définition le plus commune : Le droit doit être l’image de la société qu’il entend servir

Définition ou intérêt de manière historie 

A cette question, il y a eu beaucoup de tentatives de réponses depuis 2000 ans et une variation au sein de celle-ci.  

La vision Romaine du droit est fondamentale et remonte à CELSE et ULPIEN qui sont deux juristes romains du XIII ème siècle après JC. Ils définissent alors le droit comme « l’art du juste et de l’injuste » cette citation est fondamentale = en latin « jus est art boni et aequi » c’est une vision qui n’est plus la nôtre car le droit à leur époque veut parvenir à un délai de justice et d’équité au sens romain du terme —> en droit positif aujourd’hui l’équité n’est pas un principe directeur on a une vision positiviste du droit ≠ de la vision romaniste il y a donc une évolution.

Le droit doit s’assimile à son origine immédiate il en a deux : 

• Origine formelle : le droit est l’expression du législateur éventuellement du juge (il peut créer du droit) et de la doctrine 
• Origine = autre rapport plus intime entre le droit et les matières sociales, philo, psychologique. Idée que le droit n’est que le reflet de la société 

Le droit sous cet angle est donc un phénomène social, il est le produit d’un milieu ou plutôt d’une communauté au sens large dans le cadre = un système normatif = un système qui crée du droit il faut donc le distinguer par ex de la morale.

Il faut distinguer le droit de tout autre système comme la morale ou l’opinion public. Le droit se distingue par son caractère contraignant, obligatoire, ainsi que par une autre condition qui est celle de la sanction en cas de manquement. C’est ça qui va les distinguer, le droit mène à des obligations qui sont sanctionnables.

Il existe tout de même quelques exceptions, toutes les règles de droit ne mènent pas à une sanction nécessaire -> elle n’est pas obligatoire. Il y a des obligations naturelles qui n’ont pas de sanction ex un cadeau d’anniversaire ou le contrat qui permet de se soumettre à l’exécution de certaines règles …. 18 min 

Ces règles qui sont d’ordre public ne sont pas sanctionnées mais constitue quand même le droit 

La sanction aujourd’hui ne suffit plus comme seul aspect du caractère juridique d’une règle … ../

La sanction est plutôt une conséquence ce qui est fondamentale c’est le lien entre le  droit et ke milieu duquel il émerge 

Pour mieux comprendre ce lien il faut prendre en compte la diversité des système juridiques actuels et prendre aussi la mesure du dangers des règles juridiques qu’onsonsidéré universel 

…. 

S’en méfier car les système juridique actuel 20 min ces système coincident avec des civilisations passes des cultures propres à des états à des nations qui ont pu a un certain moment s’influencer les une entre les autres dans ces système nous allons nous limiter 

1- système juridique européen occidentale = système les pays 21 min que l’ont cnosidère comme occidentales 

Aussi prendre en compte autre système juridique entre lesquelles ils faut communiquer le droit des pays musulmans, chinois chaque système juridique propose ses solutions et ses  concepts propres qui sont l’héritage d’une longue histoire 

Dans le cadre des droit occidentaux et européens 2 système principaux juridique = 1 le système droit   romaniste n de l’influence du droit romain 

2- La commun  law = le droit anglais qui faut incorporé dans tous 24 min = 

Étudions le système de droit romaniste il y a aussi des spécificités nationale = le droit espagnol ≠ droit France≠ droit italien chaque système à sa logique qui lui est propre comme en Belgique qui a hérité du C.Civil de 1804 en 1815 elle le conserve et donc le droit France derrière le droit belge va évolué vers un système distinct 26 min 

Le droit italien n’a rien en commun avec le droit romain et France il est d’inspiration ramaniste dans les concepts 

De même la création de l’Europe et du droit européen dans la seconde moitié du 20 n’a pas fait disparaître toutes les subtilités et opposition des diverses systèmes nationaux 

Le droit ne peut pas être connu et compris e faisant une abstraction totale du passé c’est impossible comme en France 

Les bases du droit France viennent de l’antiquité de la grêle antique , Athènes , smart mais surtout de Rome dont l’influa ce a toujours été fondamentale si sont ajouté d’autres chose = le christianisme en droit France le christianisme a partir du 5 ème s vient irrigué le droit romain en mofiié le continue le sens de ême les invasions barbares viennent aussi le modifier et se droit va continuer à évoluer sous le MA il va se distinguer des autres pays avec la mutation féodale et va finir par se stabiliser progressivement à partir du 14 ème jusqu’ la révolution cette évolution est fondamentale et il va falloir l’aborder 

Partie 1 : l’évocation des racines antiques et médiévales du droit du 8ème avant JC jusqu’au 12 ème 10 ème 

UBI sociétas, ubi jus = toutes sté implique l’existence d’un droit si il y a une société il y a du droit même si ce droit est rudimentaire mais il y a des limites à notre recherche on n’a pas plus prouvé que le droit existait à la préhistoire 

Là chèche de la ème d e droit forcément limité les première 35 min 

Première traces du droit écrit code d’hammourabi 1750 avt JC 

Égypte antique droit ? On n’a pas retrouve de trace de législation car les archives ont été détruite les papier russe sont fragiles et ne résistent pas à l’humidité et les égyptien. N’ont pas figés dans la pierre leur droit = pas de traces formelle du droit égyptien 

Les hébreux = trace de droit dans la bible évoquée mas pas suffisant pour dir que ces élément ont influence le futur droi occidentale 

Réaliste et pragmatique = recherche la ou archive formelle chose qui existe = le droit grève et romain ou nous avons des doc prouvant l’existence de ce droit les grecque et les romains ont cré un droit publique relativement complet sans l’angle de la pratique institutionnelle 

Précision de la pratique car auj le droit est figé par la constitution chez les g R le droit publique évoluer au grès des régimes et des changements de la société et varie des cités