Histoire du droit : la loi des XII tables

« Qu'à un propriétaire foncier soit garant un autre propriétaire foncier. Qu'à un prolétaire soit garant n'importe quel citoyen qui le veut bien. » Voici une des lois de la loi des XII tables, un sujet pertinent auquel nous allons nous intéresser du fait de son importance, et qu’elle a marqué son époque, au point d’être la plus fameuse des lois de la civilisation romaine ancienne. La loi des XII tables apparue vers 451 avant J.C marque une certaine laïcisation du droit romain par rapport au « ius oral ». La loi des XII tables est la première expression certaine d’une législation écrite à Rome, elle est le fondement du droit civil à Rome et du monde occidental « ius scriptum ». A travers l'écriture de grandes règles de droit civil, cette loi vise à limiter la toute-puissance des consuls sur une base légale précise. En 451, dix Tables sont rédigées par les decemvirs, elles seront complétées et achevées par deux tables supplémentaires. Votée par les comices, elles sont inscrites sur des panneaux de Pierre avant d'être exposées sur le forum romain où les citoyens peuvent les copier ou se les faire lire. La loi des XII Tables vise à la fois la sphère des intérêts collectifs et le domaine des relations privées. Outre des articles à caractère religieux elle touche également à l'organisation des funérailles, le texte fait appel au droit pénal pour garantir la paix sociale et sanctionner de façon égale toutes les atteintes aux biens et aux personnes. Mais elle fait également appel au droit privé pour l'organisation de la famille, pour les règles de succession, la protection de la propriété. De plus, le renforcement des règles de voisinage est largement réglementé. La procédure civile quant à elle est spécialement précisée; le déroulement du procès et les différentes actions en justice définies par la loi permettent aux citoyens de faire reconnaître leurs droits devant un tribunal. Sans aucun doute, la loi des XII tables a bouleversé le système juridique romain de l’époque. Il serait alors intéressant d’étudier la manière dont la loi des XII tables a constitué une véritable révolution juridique. Tout d’abord, nous étudierons l’histoire du premier monument juridique de Rome; puis le vote de la loi par le peuple.

I- L’histoire du premier monument juridique de Rome

Présenté par les historiens romains comme une victoire de la plèbe sur les consuls, la loi des XII tables va constituer la plus fameuse des lois de la civilisation romaine ancienne, nous verrons donc la naissance de la loi des XII tables (A); puis le contenu prolifique de la loi des XII tables (B).

A- La naissance de la loi des XII tables

Depuis -462 av J-C la plèbe réclame des lois écrites dans le but de limiter l’impérium des consuls. Le but est d’essayer d’obtenir plus d’égalité entre les membres de la cité, enjeux à la fois juridique mais aussi politique.

L’aristocratie fini par céder, on confie à un collège membres les disselvir, ce sont des magistrats extraordinaires (rédigent les lois), ils viennent à la fois du patriciat et de la plèbe et ils sont nommés pour 1an et possèdent l’impérium.

En 451, 10 tables seront rédigées, puis en 450 deux nouvelles tables. Ces lois sont gravées sur des tablettes soit de bronze ou d’ivoire. Le texte sera affiché sur le forum pour être accessible à tous.

Après avoir vu, la naissance de la loi des XII tables, il serait judicieux de s’intéresser au contenu prolifique de la loi des XII tables (B).

B- Le contenu prolifique de loi des XII tables

Le contenu de cette dernière est essentiellement en droit pénal et droit privé et peu de droit public. Il peut être scindé en plusieurs catégories : il y a trois conquêtes pour la plèbe et deux concessions pour les patriciens. Ces éléments donnent en particuliers des actions donc de se faire rendre justice lors d’un procès.

Première conquête de la plèbe :

C’est la fixation de la procédure civile : on écrit les délais qui sont fixés, on indique les moyens de preuve. Les consuls perdent leurs libertés.

Deuxième conquête :

Le droit privé des citoyens : la propriété pour laquelle on indique les moyens de la défendre ainsi que les délits qui peuvent y porter atteinte. Puis vient la fixation de la tutelle et de la puissance paternelle.

Troisième conquête :

Le droit pénal : qui concerne en partie les crises et le peines. Cette justice criminelle comprend les crimes de droit commun ainsi que les crimes politiques (les atteintes aux intérêts