Le pater familias - histoire du droit romain; L1 droit

sujet: “Le pater familias”

“Plus les maris ont de pouvoir dans leur famille, et moins ils en doivent user.” affirmait Tite-Live , historien de la Rome antique dans Maximes et sentences (Ier s. ap. J.-C.).

Le pater familias, c’est à dire père de la famille en latin, est l'homme de plus haut rang dans une maisonnée romaine, et sa puissance est viagère : elle ne s'éteint qu'à la mort. Son fils accède alors à la patria potestas, acquérant ainsi une personnalité civile autonome. Il s'agit également de l'homme le plus vieux de la famille; on lui doit donc respect. Pour avoir le statut de pater familias, il faut non seulement être citoyen romain, mais aussi être l’homme le plus agé de la famille. En outre, les enfants masculins adultes restent sous l'autorité de leur père, et ne peuvent accéder aux droits d'un pater familias tant que ce dernier est encore vivant.

Mais quelles sont les fonctions, les pouvoirs, les droits et devoirs, les responsabilités du père dans la famille romaine, ainsi qu’au sein de la cité? Quelles étaient les limites à ces pouvoirs? Comment ont évolué les pouvoirs du pater familias au cours de la rome antique?

Les pouvoirs du pater familias à l’époque royale étaient à la fois politiques et familiaux , monopolisant entièrement la direction de la cité, empêchant ainsi les autres citoyens d’y accéder, à l’opposé de l’époque de l’empire, où les pouvoirs du pater familias étaient nettement plus restreints.

Comment le pater familias a-t-il pu constituer un frein au développement politique et culturel de la cité? Quelles ont été les mesures mises en place pour y remédier?

On verra dans un premier temps quels étaient les pouvoirs du pater familias à l’époque archaïque et en quoi ces derniers pouvaient constituer un frein au développement de la cité, et dans un deuxième temps, quelles furent les mesures adoptées pour y remédier et les raisons de ce choix.

I. Suprématie des pouvoirs du pater familias dans la cité et dans la famille à l'époque archaïque (VIIÈme siècle avant notre ère, IIIeme siècle avant notre ère)

Les pouvoirs du pater familias à l’époque classique étaient considérables, tant dans la sphère politique (A) que familiale (B)

A. La mainmise considérable des sénateurs sur le pouvoir politique de la cité

Les patriciens d’origines, dont la traduction signifie “les pères”, descendaient des grandes familles, contemporaines à la fondation de Rome en 753 avant notre ère, appelées gentes, et formaient le sénat, qui choisissait le roi. Les gentes se divisaient en plusieurs branches, commandées par le pater familias, qui possédait un pouvoir absolu sur tous les membres de la famille.

Son autorité était donc immense, car il dirigeait à la fois la cité, à travers l’assemblée de doyens appelée le Sénat, mais aussi toute sa famille.

Sa place au Sénat renforçait et affermissait donc son pouvoir au sein de sa familia.

Par ailleurs, toute famille non patricienne était sous l’autorité d’une famille patricienne, pendant les premières décennies de la monarchie. Le pater familias était donc le maître absolu.

En 509 avant notre ère, lorsque Tarquin le Superbe, dernier roi étrusque, fut banni, deux consuls furent désignés par le peuple pour un an, mais ce furent les patriciens qui continuèrent à commander l’état Romain, instaurant une oligarchie.

Ainsi, le changement de régime politique ne continua à profiter qu’aux pater familias de la cité, et à maintenir leur hégémonie.

B. l’extraordinaire patria potestas (puissance paternelle) sur l'ensemble des biens et des membres de la famille patriarcale

Non seulement le pater familias administrait les affaires politiques de la cité, mais il commandait également tous les membres de sa famille, d’une organisation impitoyable.

Il possédait l’autorité quant aux biens matériels; en effet, toutes les propriétés étaient contractées au nom du pater familias qui pouvait en jouir à son gré. Tant qu’il était vivant, personne de sa famille - que ce soit sa femme, ses enfants ou ses esclaves - ne pouvait disposer de ses biens, ni hériter sans son accord.

Ayant le devoir d’appliquer la justice au sein de sa famille, il pouvait aller jusqu’à infliger la peine capitale.La loi des XII Tables accordait au pater familias le vitae necisque potestas, c’est à dire le pouvoir de vie ou de mort sur sa femme, ses enfants ou ses esclaves, qui étaient dits sub manu c’est à dire sous sa main. A part le pater familias, tout ce qui vit dans la maison ne dispose d’aucun droit.

Concernant ses enfants, le pater familias avait le pouvoir de les garder, de les vendre en tant qu’ esclaves, de les faire adopter par autrui ou encore de les tuer. Il pouvait également choisir d’adopter des enfants abandonnés. Le pouvoir du pater familias sur ses enfants était impérieux, même lorsque ces derniers étaient adultes et mariés. Ainsi, il pouvait, sans l’accord de sa fille ou de son gendre décider de rompre leur mariage si ce dernier avait été fait sine manu.

Les femmes étaient également sous la domination du pater familias, et ce dernier disposait du jus occidendi, c’est à dire de tuer femme et amant en cas d’adultère.

En ce qui concerne l’esclave, cela peut paraître surprenant, mais si un pere vend à la fois son fils et son esclave à un homme qui décide de les affranchir tous deux, l’esclave sera libre tandis que le fils retournera sous la puissance paternelle. La loi permet donc plus facilement à l’esclave d'être libéré de la contrainte du pater familias que pour le fils.

Le maître absolu de la maison avait néanmoins des responsabilités; en effet, en cas d’acte nuisible commis par l’un des membres dont il est responsable, dit alieni iuris, c’est à dire personne dépendant de lui, il est tenu de dédommager la victime, ou bien d’abandonner son alieni iuris à la victime, afin que cette dernière se venge. C’est l’abandon noxal. Enfin; le pater familias possède une autorité sacrée. Il est considéré comme le prêtre de la maison, célébrant les rites devant l’autel des Dieux protecteurs de la famille;

Ainsi, le pater familias, à l’époque royale, détenait un pouvoir sans aucune limites, que ce soit dans le commandement de la cité ou de sa famille, et on comprend aisément qu’il ait pu constituer un frein au développement politique et culturel de la cité.

II. Limites imposées aux pouvoirs du pater familias dans sa famille à l’époque de l’empire, pour permettre un développement politique plus juste de la cité

Au cours du développement de la cité de Rome, de nouvelles contraintes apparurent, (A) obligeant à la création de mesures pour diminuer les pouvoirs du pater familias(B)

A. les raisons pour lesquelles l’hégémonie du pater familias fut restreinte.

Lors de l’instauration de la république, les pères de famille conservent leur suprématie politique, détenant la puissance des magistratures et des assemblées. Les familles non-patriciennes