Bale 1

soit éligible pour un clean break.

• La banque agissant comme recouvreur

Quand l’actif Titrisé est constitué de créances, un recouvreur doit être désigné pour en assurer le recouvrement dans les délais et les termes convenus.

• La banque agissant comme investisseur

Si la banque acquiert des titres émis par un véhicule Bâle II propose de s'en remettre aux grandes agences de notation afin de déterminer le niveau de risque par tranche et propose une grille afin de convertir la note en pondération.

• La banque et la “revolving securitisation”

Bâle II exige de la banque cédante de retenir un capital règlementaire égal à la somme de ce qu'elle aurait retenue sans l'opération de titrisation augmentée du montant de tous les rehaussements de crédit.

• La banque et les opérations synthétiques

On ne peut libérer du capital qu’à la seule condition que la gestion de ce type d’instrument au double niveau général et opérationnel soit de qualité.