La Souveraineté

leurs, un puissant roi entretenait la croyance selon laquelle il était soutenu par les dieux. Dès lors, craignant de s’attirer la colère divine, personne n’osait remettre en cause son statut. C’est ainsi que naquit la notion de royauté divine dans laquelle le roi était le représentant divin de dieu sur terre. Deux hypothèses ont été avancées concernant la naissance de cette notion de royauté divine. D’après la première, un roi répandit une rumeur selon laquelle il eut une vision où les dieux lui dirent qu’il était leur représentant sur terre. La deuxième hypothèse veut qu’après une longue période d’absence, un roi retrouva son épouse enceinte. Elle lui aurait alors raconté qu’un dieu, à savoir le père de son époux, l’aurait fécondée afin que la lignée divine se perpétue. - Les régimes de droit divin(ex :Papauté et empire) où les gouvernants sont de simple incarnations de la volonté divine .C’est un régime politique monarchique dans lequel le pouvoir du roi, de l'empeeur ou de toute autre autorité, est légitimé par la volonté d'une divinité, que son élection soit naturelle ou civile, directe ou indirecte (ex :LOUIS XIV) Qui est un monarque absolu. Cela signifie qu’il possède les trois pouvoirs : législatif, exécutif, judiciaire. Il est aussi un monarque de droit divin : il a été choisi par Dieu pour gouverner le royaume et il ne doit rendre de comptes qu’à lui seul. Le roi de France n’est donc pas un homme ordinaire : c’est un personnage sacré. A l’époque moderne, la souveraineté est royale : A partir du XIIIe siècle , l’influence du pape recule et l’unité impérial commence à éclater . La souveraineté impériale et papale s’estompe progressivement face au désir d’émancipation des royaumes et la souveraineté va

ainsi se séculariser. Les rois ne cessent d’accroître leur pouvoir et deviennent les véritables souverains .A l’époque de la monarchie absolu, la souveraineté royale est à son apogée. B- La souveraineté populaire Pour définit La souveraineté populaire,c’ est la possibilité de décision du peuple en dernier ressort. Rousseau (contrat social) développa les questions de souveraineté populaire, à travers une conception aboutie des droits naturels, qui incluent le droit de résistance à l'oppression. Chaque citoyen détient une part de souveraineté. Aussi, c'est une souveraineté dont le titulaire est le peuple. A l’époque révolutionnaire, la souveraineté populaire est théorisée par Rousseau (Contrat social, 1762), cette théorie du contrat social s’oppose à l’idée selon laquelle le pouvoir politique a un fondement naturel :il résulte d’un contrat , c’est qu’il résulte d’une convention originaire passé entre individu et aussi à l’idée défendu dès le XVI siècle et développé au XVIIe siècle notamment par Bossuet , qu’il se fonde sur un droit divin. Pour ROUSSEAU , la souveraineté réside dans le peuple , elle est indivisible(appartient à tous), inaliénable , infaillible(le peuple a toujours raison) et absolue. La Théorie démocratique de ROUSSEAU implique plusieurs choses : - La démocratie directe ou semi-directe doit être la règle : c’est le peuple lui-même qui doit diriger ses destinées. Puisque c’est le peuple qui détient la souveraineté il est logique que ce soit lui-même qui Élabore la Constitution ou encore qui légifère. Si le peuple ne peut pas systématiquement légiférer en se réunissant, il le peut plus Exceptionnellement en étant consulté par la voie du référendum. De plus il peut remettre en Cause ses représentants par le biais d’une procédure plus rare. - L’instauration du suffrage universel. - Le recours au mandat impératif. A chaque fois que le peuple utilise des représentants , leur mandat doit être impératif , les représentant devant suivre impérativement les instruction que leur donne le peuple , sous peine d’être révoquées . Le lien qui unit les élus aux électeurs est ce que l’on appelle un mandat. Il est ici qualifié D’impératif car les élus reçoivent des instructions, ils peuvent même être révoqués par leurs Electeurs. Cela s’explique par le fait que la souveraineté est inaliénable. Les élus ne sont donc Que des administrateurs et non des représentants - L’électorat-droit c’est-à-dire que voter doit être un droit pour tout le monde et non une fonction exercée sur des critères précis. - L’instauration d’un régime républicain. La souveraineté populaire a été expérimentée ou approchée à plusieurs reprises (y compris avant 1789) : - Démocratie athénienne (désigne le régime politique mis en place progressivement dans la cité d’Athènes durant l'Antiquité et réputé pour être l'ancêtre des démocraties modernes.) - Constitution du 24 juin 1793(organise le gouvernement de la République pour remplacer la constitution monarchique de1791) - Projet de constitution française d’avril 1946 Cette souveraineté à évoluer avec le temps , il est alors nécessaire d’étudier son évolution II- La souveraineté Aujourd’hui A- La souveraineté nationale

C'est Emmanuel Sieyès qui doit être considéré comme l’auteur de cette théorie, même si D’autres révolutionnaires développeront à leur tour les caractéristiques et les conséquences de Cette conception. C'est la Nation en tant qu’entité qui est titulaire de la souveraineté. En quelque sorte c'est le peuple sublimé et non pas le peuple réel qui est titulaire de la souveraineté nationale. Cette conception est énoncée dans la Déclaration des Droits de l’Homme (art 3) : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation » Dès l’époque révolutionnaire, la théorie de la souveraineté populaire a été concurrencée par la théorie de la souveraineté nationale. Cette dernière peut être résumée ainsi : « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation .Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément » (article 3,déclaration des droits de l’Homme). Cette théorie a été édifiée par l’ABBE SIYES dans Qu’est-ce que le tiers-état ? 1789 Emmanuel Joseph Siéyès y présente et critique la situation du moment, et indique les réformes souhaitables, notamment que le vote de chaque ordre se fasse proportionnellement à sa représentativité réelle dans la nation . Il donne les prémisses de l'avènement d'une assemblée nationale constituante. Elle est une réponse de la bourgeoisie libérale à la théorie de la souveraineté populaire. En effet , la bourgeoisie libérale , après avoir conduit la révolution aux côtés du peuple , craignait que la souveraineté populaire ne finisse par populariser les citoyens les plus pauvres au sommet de l’Etat. Avec cette théorie , la souveraineté appartient à une personne abstraite (la nation) plutôt qu’a des personnes concrète (les citoyens). Cette théorie de Siyès implique plusieurs choses : - Une démocratie indirecte : La Nation ne pouvant exercer elle-même la souveraineté, puisqu’elle n’a pas d’existence réelle, s’en remet à ses représentants. C’est ce qu’exprime la Constitution de 1791 : « La Nation de qui émane tous les pouvoirs ne peut les exercer que par délégation » Le régime représentatif repose donc sur la dissociation entre le titulaire du pouvoir qui en a la jouissance et le représentant qui en a l’exercice. Dans ce système, ce sont les meilleurs selon

les électeurs qui détiennent le pouvoir et représentent la Nation et/ou le peuple dans son ensemble.

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L’instauration d’un suffrage restreint : (ex : suffrage censitaire où il faut acquitter un impôt , le cens , pour avoir le droit de voter) L’existence d’un régime représentatif : C’est-à-dire d’un régime où le peuple gouverne par l’intermédiaire d représentants : Les représentants de la Nation deviennent des représentants de