Les Origines Du Droit Antiques

droit

La première source du droit : la bible (ancien + nouveau testament). Celle ci est pour 2 religions : judaïsme et christianisme. Pour le judaïsme, la bible a 3 parties qui se trouvent dans l’ancien testament :

1ère partie : la Torah (loi) qui comprend les 5 livres (le pentateuque) attribués à Moise

2ème partie : les prophètes, qui retrace l’histoire du peuple hébreux (msgs transmit par les prophètes)

3ème partie : les livres poétiques, liés à la sagesse

L’ensemble de ces 3 livres : les livres sapientaux, renseignent sur # peuple du Moyen-

Orient.

1°) les droits cunéiformes

Ce sont des droits du Proche-Orient. Pourquoi sont-ils dits cunéiformes ? Car ils sont mentionnés sur des tablettes avec une écriture constituée de points. Ces droits concernent # peuples qui se trouverait aujourd’hui pour la plupart en Irak -> région de la Mésopotamie. Il y a eu plus de 500 000 tablettes retrouvées qui nous renseignent sur l’organisation politique, juridique, et administrative.

Ils ont 2 grandes caractéristiques :

ce sont des droits pragmatiques

ce sont des droits d’inspiration divine

Des droits pragmatiques :

Aucune connaissance de la doctrine dans ces régions, a priori pas de réflexion élaborée sur le droit. Quelques textes législatif mais la source principale du droit à cette époque : la coutume. Casuistiques  la législation donne des solutions à des cas particuliers

Des droits d’inspiration divine :

Les peuples de l’époque sont polythéistes. Le plus ancien date de 2400 av JC, avec la législation donnée par le roi URUKANIGA (il dit qu’il a été inspiré par les dieux). 2ème doc qui retrace de cette époque à inspiration divine : le code d’UR-NAMMU (2100 av JC), qui est un ensemble de textes administratif. Le roi ici fait figure d’intermédiaire entre les dieux et les hommes  le droit révélé. 3ème doc qui retrace de cette inspi divine : le code d’HAMMURABI (1790-1750 av JC), inspiré du dieu du soleil SAMAS. On trouve dans la législation différentes dispositions :

le traité de procédures

le droit pénal

et un certain nombre de contrat mieux organisés que dans les documents précédents.

Le droit est intangible, immuable (ex : à la fin du code il y a une malédiction pour qui conque voudrait changer la loi). Le code a connu une large diffusion pour l’époque : une 30taine de copies. D’après ce code, la justice était exercée avec des tribunaux laïques même si les procédures restaient religieuses.

Il y a donc eu différents peuples (acadiens, sumériens), mais il y a un peuple qui s’est détaché, celui d’Abraham -> le PEUPLE HEBREUX.

2°) le droit hébraïque

Discussions sur la véracité historique de ces écrits ? Renseignements trouvés dans les 5 1èrs livres de l’ancien testament (le pentateuque, dans la torah) -> témoignages politiques et juridiques du peuple hébreux (essentiellement nomade).

C’est un peuple monothéiste -> la législation ne sera plus inspiré par les dieux, mais donnée par Dieu.

a) un droit révélé par Dieu

Bible : expression directe des volontés de Dieu -> Dieu de colère (d’où la dureté du texte) mais aussi Dieu de miséricorde. C’est donc une législation d’origine divine immédiate. Les lois sont contenues dans le pentateuque (les 5 livres donnés à Moise -> la torah), mais à retenir seulement 3 livres :

l’exode

le lévitique

le deutéronome

Ils nous renseignent sur les procédures employées par Dieu pour transmettre le droit aux hommes.

Le premier procédé se trouve dans l’exode : la remise des tables de la loi à Moise (environ au 13ème siècle av JC). Les 10 commandements dont dieu est l’auteur sont dans l’exode et aussi le deutéronome. Mais il y a aussi le code de l’alliance (# du pentateuque) qui est donné aussi directement par Dieu, code de valeur normative. Dans le lévitique il y a le CODE SACERDOTAL qui sont des lois dictées par Dieu => révélation divine immédiate.

Les règles se divisent en devoirs religieux et en des devoirs juridiques.

 Confusion entre morale et droit : les obligations juridiques vont trouver leur source dans la morale imposée par Dieu. La royauté par élection divine se retrouve dans cette tradition biblique notamment dans le règne de David.

b) un droit sanctionné avec rigueur

 Au départ, l’organisation judiciaire était du ressort des groupes familiaux, pas de justice d’Etat. A l’intérieur des groupes  les patriarches rendaient la justice.

C’est avec le roi Saul que ça change, il va déléguer son pouvoir de justice à une cours de justice : compétence en matière civile, criminelle (pénale) mais aussi religieuse.

Fonction du juge : considéré comme étant l’interprète de la volonté divine c’est à dire que le juge sert d’intermédiaire. La sentence est celle de Dieu, par l’intermédiaire de Dieu.

Le droit hébraïque laisse une large place à la vengeance (loi du TALION -> œil pour œil, dent pour dent).

C’est la 1ère fois qu’il y a individualisation de la peine : « interdit de faire mourir les enfants pour les fautes du père » (se trouve dans le deutéronome).

Droit rigoureux mais moins que les droits cunéiformes.

CHAPITRE 2 : La tradition grecque

 L’héritage de la Grèce est considérable. Paul Valéry : « nous devons à la Grèce ce qui nous distingue du reste de l’humanité ». Dans le domaine juridique, il y a eu un apport juridique : un droit humain càd avec des principes établit par les hommes et pour les hommes.

Déesse de la justice : Thémis (représentée avec les yeux bandés, avec dans une main une balance et dans l’autre un glaive). Elle garantit l’ordre universel, et est assistée par ses filles : - Economia (déesse de l’ordre)

Diké (déesse du droit)

Eironé (déesse de la paix)

 Les dieux suggèrent la loi, mais la loi émane bien des hommes : droit humain. Exemple : poèmes Homérique au 8ème siècle av JC.

On distingue 3 périodes de la Grèce antique :

l’époque archaïque (2ème millénaire av JC j’au 7ème siècle av JC)

l’époque classique (7ème siècle av JC j’au 4ème siècle av JC)

l’époque hellénistique (fin 4ème siècle j’au 1er siècle av JC)

SECTION 1 : L’invention de la politique

Polis -> Cité

La cité grecque s’est formée à partir du 9ème siècle av JC. Elle s’organise en petits Etats avec 1 participation à la vie de la cité.

1°) instauration de la citoyenneté

L’accès à la citoyenneté : absence d’égalités civiques. Sté inégalitaire puisque tous les hommes habitants d’Athènes ne sont pas citoyens (métèques). Il y a une égalité seulement entre citoyens. Pour accéder à la citoyenneté : conditions : la naissance, elle est héréditaire. Possibilités de naturalisation mais très rares. Réforme de Périclès : 451 av JC : renforce les conditions puisqu’un citoyen doit être né d’une mère et d’un père athénien (moins d’1/5 de la population citoyenne).

Régime de la citoyenneté : il implique un certain nb de droits, et de devoirs, comme des obligations militaires, fiscales, civiques et morales. La sanction de ces obligations : l’ATIMIE càd perte des droits civiques avec interdiction de se présenter dans certains lieux publiques (sorte de mort sociale, civique).

Les principaux droits sont surtout politiques (ils varient selon l’âge). Tout citoyen peut voter à partir de 18 ans, tout citoyen peut devenir magistrat ou juré à partir de 30 ans. Les citoyens ont également des privilèges : la propriété foncière est réservée aux citoyens, et ceux-ci sont protégés contre la torture.

2°) l’institution de la démocratie

 Période de la Grèce classique

Démocratie : gouvernement par le peuple càd que c’est l’assemblée du peuple qui dit les lois. Ces lois sont applicables à tous, et tout le monde peut inspirer la législation.

A --- les conditions d’établissement de la démocratie

2 étapes sont à distinguer.

1ère étape : elle est due aux RÉFORMES DE CLISTHÈNE: il