Cours

ion capacitaire y prennaient des formes curiose, il était souvent demandé au électeur de demandé de lire et de commenter la Constitution Américaine.

2-LE SUFFRAGE UNIVERSEL

Le droyen VEUDEL Georges, soulignait une définition positive du droit universel sous peine de réduire la notion a une numération, une par une...la formule " le suffrage universel est celui dans lequel tous le monde vote", ou dans lequel " les citoyens votent" est équivoque car le suffrage universel consiste dans l'attribution d'un droit lié à la qualité du citoyens, il n'y a donc pour lui qu'une façon d'exprimer le suffrage universel, et elle est négative: le suffrage universel est celui ou nul est exclus à raison de sa fortune, de ses revenus, de sa naissance ou de son origine, de son instruction ou de son sexe. Il faut noté qu'en France le suffrage universel masculin date 1848 et 1945 pour les femmes.

B-SUFFRAGE DIRECT ET SUFFRAGE INDIRECT

Le suffrage est directe quand tous les électeurs procède sans intermédiare a la désiniation de leurs représentants. C'est le cas e France pour l'élection des député et le président de la république depuis 1962. Le suffrage indirecte ne permet pas aux electeure de choisir eux meme leurs elus. Il est indirecte lorsque l'élection se réalise en plusieurs fase, la désigniation des representatn est le resultat d'un colege procédent enx meme du suffrage restreint ou ..Le suffruge indireste est utilisé traditionnelle pour l'élection des seconde chambres, le sénat par exemple. EN France ddepuis 875 les sénateur des trois rep sucessif en été toujours élus par des représentant locaux. De 1958-62 le président de la république était élus au suffrage indirecte, par un collège électoral qui comprenant les membre du parlement, les conseillers généreaux et des assemblées des territoire d'outre mer ainsi que les représentants élus des conseilles municipaux, ce corps electoral coeincidait presque avec celui du sénat.

b- L'organisation des élections.

Cette opération est complexe qui nécéssite différente fase sucessif.

1- Les irconscriptions electoral

Definition:

Il s'agit d'un découpage terrritorial fixant le cadre dans le cadre un representant est designée par des electeurs qui y sont inscrit. Le choix de circonscription électoral est un opération particulièrement délicate car elle peut avoir des incidence sur la composition politique des assemblées. En effet au travers de la manipulation de la taille d'une circonscription il est possible pour celui qui organise les élections d'orienté, d'influencer le poids politique de chaque électeur. En comparaisant procédé a un découpage de taille inégale par apport aux nombres d'électeur inscrit. Il peut s'agir d'un découpage arbitraire et superficielle de circoncription qui est un procédé par lequelle de manière abile en désavantage certaire circonscription au profit d'autres. ce procédé est apparu pour la première fois au EU au début du 19ème siècle dans un Etat du Massachuset appeler "Gerry Mandering".

a- la compagne électoral

Les règle qui préside a l'organisation de la compagne doivent être au service de l'expression du puralisme, il est donc nécéssaire que chaque condidat ou chaque partie puisse librement solicité les suffruge des électeurs. C'est ainsi qu'il est mis a leurs disposition un certains nombres matériel en donant par exemple a chaque circonscription une commission chargé d'assurer l'envoie et la distribution de tous les documents de propagande électoral. L'Etat va prendre en charge les dépense nécéssité par les opérations ou provenant de ses opérations effectuer pas ses commissions. Il faut rajouter que l'Etat rebourse aux condidats ayant obtenu 5% des suffrages. Cependant un certain nombres d'obligations pèse sur les candidat por éviter les ditortion (ne doit pas affiché les affiche tricolore par exemple).

c- Les opérations électorals elle même.

Elles doivent se déroulé dans les conditions de parfaite régularité et en dehrs de toute pression. Diverse technique consacre cette impératif, le secret de vote par exemple fait appel a l'isoloire, l'enveloppe aussi qui est faut de tel manière pour protéger cette reconnaisance et également l'interdiction de signe. Ce secret est d'autant plus important comme par exemple en Belgique une senction est prévu.

C- Le mode de scrutin

L'influence des système electoreaux a été négligé par les étude constitutionnelle alors que son importance est des plus important. c'est l'introduction majoriaire a deux combiner avec d'autres facteur qui a permi a la france de connaitre une stabilité sous la 5ème république. L'objectif essentielle des système électoraux est de permettre l'affrontement de condidat dans l'arène politique mais cette objectif n'est pas le seul, il existe d'aures facteurs qui dans la plupart du temps est sous entendus. Le premier est la mise sur pieds d'un majorité relatiement stable. Le seconde réside dans la possibilité de choisir un majorité qui reflète autant que possible, dans cette optique les systèmes électoraux devrait permettre un photographie de l'opignion publique. Cette opération est apparu assé tardivement et a été concrétisé plus tard par le système de représentation proportionné. Il existe a coté des système electoraux classique d'autres système plus complexe qui font appel a la combinaison du système de representation ...

1.

La système de representation proportionnelle est la plus ancienne, par scrutin uninominal il faut entendre un scrutin dans le quel il existe un seul élus pour une circonscrition donnée. En revenche le scrutin plurinominal signifie que les electeurs sont appeler a elirent plusieurs condidat uni par liste dans la meme circonscription, dans ce cas il existe plusieurs possibilité. D'une part les listes peut être bloqué dans ce cas en vote pour une seul liste en bloque et dans un autres cas il existe le systeme du parassage, qui permet de modifier l'ordre donné ou de supprimer des noms. Il existe deux types de scrutin majoritaire.

a-Le scrutin majoritaire a un tour

Dans ce système le candidat qui obtent le plus grand nombre des voix est élus a la majorité relative et cela meme ci la somme des voix des concurant est sépérieur aux voi qu'il a obtenu. Dans ce type de système electoral les petits parties en peu de chance d'acceder au pouvoir.

b-Le scrutin majoritaire a deux tours.

Dans ce type de scrutin pour être élus au premier tour il faut avoir la majorité absolue des voix (moitier plus une voix), si ce n'est pas le cas il y a "balotage" c'est a dire qu'on va organisé un deuxième tour de srutin au terme du quel sera élu le candidat qui aura obtenu