Défend l'Idée De La Jurisprudence Est Une Source De Droit

xte, qui va exercer concrètement le pouvoir selon des lois définis. Il y a d’autres mots qui désigne institution mais qui diffère selon la période utilisée : organe, acteur, autorité publiques .Ces mots sont synonymes mais ont des univers conceptuels différents :

-organe : métaphore du corps, l’Etat serait un grand corps.

-acteur : langage de la science politique, c’est une vision dynamique des institutions.

-autorités publiques : ça désigne la capacité à commander, une entité hiérarchisé.

-Institution : la c’est la pérennité qui est désignée, une vision de durée.

Def de la CONSTITUTION :

Document qui se nomme ; droit fondamentale ou texte constitutionnelle (écrit).

Elle est la base du devoir constitutionnelle, le mot désigné un objet d’étude (texte) et la matière. C’est un ensemble de norme juridique spécifique et comme discipline spécifique.

Def Droit Constitutionnel :

Se définit comme un ensemble de norme juridique qui constitue une parti du droit générale en deux temps : Qu’est ce que le droit ? Et qu’est ce qui le caractérise ?

A- Le Droit, un Ensemble ordonnée de Normes

Du point de vue des juristes, le droit est un ensemble de norme ordonnée. Certains auteurs, professeurs, parlent du système de droit ou d’ordre juridique.

Def système : conception idéalisée du droit, tendant à la perfection.

Def Ordre : norme contradictoire, aucun lien systématique, c’est une vision beaucoup plus réaliste du droit.

1. Qu’est ce qu’une norme ?

Une norme est la signification particulière donnée a un énoncé, elle a deux sens :

- statut morale, religion

- sens de l’énoncé ce qu’il raconte

Ex : il est interdit de fumer dans l’amphi.

Son statut est de commander une conduite humaine, il l’a prescrit : indice normatif.

Son statut est de norme sociale, peut être morale mais on peut dire qu’il est surtout juridique car il existe une loi qui l’interdit depuis février 1993.

Ici, il est dit qu’il est interdit de fumer donc interdit de faire une action.

La structure type d’une norme juridique est composée de trois commandements d’énoncé juridique de la norme:

-obligation : d’adopter un comportement

-Permission : d’un comportement

-Interdiction : d’un comportement.

Cette structure de base est devenu complexe, et s’est diversifier.

Ex : Hymne, langue française, langue de al république, n’on aucune norme il ne prescrive rien.

« La liberté constitue de faire tous ce qui ne nie pas à autrui » Art 4 du code civile

Ca montre un paradoxe, c’est à la fois très clair et très obscur, finalement le droit est une bataille de sens .Le travail du juriste est de déterminer le sens de la norme. (Réputée juridique si elle figure dans un texte juridique)

2. qu’est-ce que le système (ou ordre) juridique ?

La constitution est à la base du droit constitutionnel, d’une part par les normes juridiques qui la compose mais aussi par le fait qu’elle soit une discipline scientifique. Le droit quand à lui défini comme étant un ensemble de normes ordonnées.

Norme : c’est la signification particulière donnée à un énoncé. L’énoncé juridique peut formuler 3 types de commandement .obligation d’adopter un comportement, une permission. Une interdiction

Toutes les prescriptions, ne sont pas des normes.

Ex : Vous devez me donner 10000€ immédiatement.

Ce n’est pas une norme juridique, c’est tous simplement interdit de demander 10000€ par voix des armes. Si c’est le précepteur (service public), là le statut est une norme juridique, car en raison de cutéré, il est habilité à demander cette argent (Fisc).

Cet acte a une force particulière, car il intervient sur le fondement d’une norme supérieure.

Hans Kelsen : c’est un théoricien qui a montré la spécificité du système juridique hiérarchisé et au sommet de la pyramide on retrouve la constitution. Pourquoi c’est la constitution qui est source de contrainte, qui est au-dessus de tout ?

Selon Hans Kelsen, il y aurait une norme fondamentale qui assure l’unité et la force obligatoire du système juridique ; manière métaphysique, cette hypothèse ne dure pas.

Sous l’influence de la science politique, Raymond Carré de Malberg dit que finalement il ne faut pas croire en l’histoire, c’est à un moment donnée, une majorité d’individu se mettent d’accord sur un acte et il va s’imposer.

Ex : En France 1791, la 1ère Constitution : le serment du jeu de Paume, pendant la Révolution Française.

B. Le droit constitutionnel, un sous-système de normes juridiques.

Le Droit Constitutionnel, est un sous-système.

Il faut se représenter le droit comme un ensemble de normes, ne s’est pas toujours imposer historiquement. Au début de la naissance, fin du 18ème s, le Droit constitutionnel à une conception prédominante dit conception mécanique

Il se comprend à partir de la métaphore du corps, pense comme une machine, composé d’organe qui agissent entre eux, ils ont des pouvoirs interagissent, pour quel ne sois pas arbitraire.

Montesquieu :

A son idée : il y a des pouvoirs qui se balancent, tous dépend de tous ce qui compte c’est vie du corps d’etat.

A l’issus de cette représentation ? Pas de norme, la constitution n’est pas au dessus de la loi, rien ne peut la contredire.

La constitution sert à régler les pouvoirs, mode d’emplois ; donc la garantie que cela fonctionne correctement. N’est pas une norme suprême. Si tous se respecte la loi est donc bonne.

Cette conception va changer en un siècle, d’abord aux Etats-Unis, puis à la fin du 19ème en France, dit conception normative.

A partir d’un arrêt de la cour suprême Américaine, c’est le président de la cour qui l’élabore. Au Usa, il existe une constitution créée en 1787 ; créée une cour suprême avait pour compétence d’être le juge suprême entre les particuliers, ils avaient la compétence de régler les conflits entre les états fédérés et l’etat fédéral.

A l’occasion des conflits, et sur l’élection des juges que la cour suprême, va être pour la 1er fois conduite à se prononcer sur la compatibilité d’une loi avec la constitution, alors que cela n’étais pas prévu, la cour suprême se déclare compétente. Pourquoi ? Un des motifs : « A quoi servirais une constitution, si n’importe quelle loi pouvais la violer ».

Les constituants, lorsqu’ils écrivent, attendent qu’elle soit respectée et qu’elle s’impose à tous. Supérieure aux autres actes de l’ordre judiciaire.

En France, on a toujours été hostile au contrôle de constitutionnalité. Elle permet de penser comme un support de normes, par rapport à la branche du droit.

MATERIELLE ≠ FORMEL

= contenue de l’objet = au statut

1. Définition matérielle.

La constitution est un ensemble de règles relatives à l’organisation de l’Etat : l’élection, l’organisation, relations entre les différents organes, ici la constitution intervient pour réglementer l’état.

Cette vision va surtout s’imposer au 18é siècle (métaphore du corps), surtout que le premier objet de la constitution était de séparer les pouvoirs. Même si on constate que la définition matérielle évolue fortement dans le temps et dans l’espace, en fonction des normes sociales, politiques, morales. Il n’y a donc pas des normes constitutionnelles par nature mais des normes qui