Introduction historique au droit : Le Droit des sociétés antiques

INTRODUCTION HISTOIRIQUE AU DROIT

CHAPITRE PRELIMINAIRE : Le Droit des sociétés antiques

Introduction

- Loi  normes qui est produite par un législateur

Au cours de l’histoire les législateurs ont changée, évolué : roi, prêtre, parlement… (= ceux qui ont suffisamment de pouvoir pour crée les règles)

- Coutumes règle issue de pratiques traditionnelles et d'usages communs qui ont été spontanément adoptées par des groupes de personnes qui se prévalent d'un usage constant. Elles se forment de manière spontanée et se transmettent par la pratique, la tradition orale puis est écrite dans un second temps c’est pourquoi elle est difficile à saisir.

- Jurisprudenceensembles des décisions rendu par les tribunaux (les juges tranchent les conflits dans les tribunaux (=applique la loi) mais la loi est générale donc il faut interpréter le texte pour l’appliquer à l’affaire qu’ils jugent. Lors de cette interprétation ils créent du droit car ils adaptent la règle aux situations concrètes

- Doctrine ensemble des avis et opinions sur le droit exprimés par des juristes. (= le résultat d'une réflexion, analyse portant sur une règle de droit ou sur une situation juridique). Son importance a été réduite depuis 50ans mais elle a tout de même été importante dans l’histoire. Les doctrine apparaissent dans les revues juridiques sous formes d’article et propose donc des nouvelle choses, des nouveaux point de vu, des nouvelles analyses.

Ces sources du droit ont beaucoup varié au cours de l’histoire

Ex : dans les ouvrages contemporains : mise en avant de la loi et de la coutume mais délaissement de la jurisprudence et de la doctrine qui sont présenté comme des sources indirectes.

Mais il ne faut pas se contenter de ces sources, il faut aussi ajouter le droit révélé (=droit qui est donné par une autorité juridique ou par l’universalité de la communauté Humaine).

Ex : Acte juridique des particuliers (contrat, testament). Créé aussi du Droit mais ont une place minime

Ces sources sont différentes d’un lieu a un autres mais le droit français a puisé ses racines dans le droit romains. Ils vont faire naître une certaine autonomie du droit en isolant le droit de la morale et de la religion.

Le droit a alors été conçu comme une science. Cette science est toujours sous entendue par un enjeu politique. En effet, le Droit est produit dans un contexte particulier avec un discours, dans lequel il existe des spécialistes.

4 périodes historiques :

- Antiquité 3300 ans avant notre ère (apparition écriture)

- Moyen âges : 476 av jc chute empire romain  15é 1492

- Temps moderne : qui s’arrête à la Révolution française 1789

- Époque contemporaine : 1789 à nos jours

Ne correspond pas exactement à l’évolution des sources du droit mais on va s’appuyer dessus

Vison comptemporaine du droit => la loi est au centre de tout le droit, les autres sources de droit sont accessoires.

Cette vision est le fruit d’une Tradition moniste qui met en avant que le droit ne puisse être produit que par l’état  viens de la Révolution française

Il y’a alors une certaines hiérarchie des sources induit un rapport de force entre les droits qui se fondent dans les discours politiques qui disent que seule la loi nationale est primée

Au temps moderne/moyen âges à l’inverse il y’a une grande diversité du droit  cadre pluraliste

 Élaboré par des autorités publiques mais est établi par des communautés de particuliers (seigneuries, universités) = pas de coexistence conflictuelle c'est-à-dire qu’il n’y a pas de hiérarchie mais une coexistence des sources de droit

Avant l’antiquité, il existait déjà des règles qui était non écrite et ces communautés était très organisé et avaient des structures très solides.

 Il existe donc un droit préhistorique mais sur lequel on a très peu d’information étant donné que nous n’avons pas de trace écrite.

Il est plus facile d’appréhender le droit avec des sources écrites : on trouve des tablettes d’argile en Mésopotamie qui font état d’inventaires de marchandise, de compte, de recensement...

Mais les fragments qui font état de règles ou on identifie du droit date de 2400 av jc (les sociétés avant avaient besoin de beaucoup plus d’aspect économique que juridique).

Les premières règles que l’on connait disent que le droit à une origine divine

 Ils pensent que les règles qui s’imposent à eux a été créé par dieu = caractère sacré pour le droit ( il a été donné à l’homme par les dieux).

Il a dû être révélé aux hommes et pour cela certains hommes ont été choisie et ce sont ces élus qui ont passé le message au reste de la population.

A) Un droit inspiré par les dieux en Mésopotamie

1) Le caractère divin de la monarchie

Mésopotamie = « entre les deux fleuves » (tigre, l’Euphrate), zone qui a connu les premières organisations sociales et pour fonctionner ils ont eu besoin de règle de droit.

En Mésopotamie ce sont des royautés où le roi exerce un pouvoir absolu car elle est d’essence divine et le pouvoir ne peut donc être partager, c’est le seul capable d’écrire les règles de droit

Le roi mésopotamien tiens ses pouvoirs de dieu et il les exercent conformément à la volonté divine

 lipit-istar 1200 ans av jc roi de la cite « UR » dans les écrits retrouvés, il est présenté comme le fils du père des dieux : il dit lui-même être monté sur le trône pour faire régner la justice (il incarne la justice sur ordres des dieux)

 Hammourabi, roi de Babylone 18e av jc « le dieux d’agan est mon créateur » (propos retranscrit sur stèle)

=> ils sont divinisés et le caractère divin s’exerce aussi par la mission que leur ont confiés les dieux c’est à dire exercer le pouvoir.

En plus de cela, le roi peut être doté de pouvoir surnaturel par les dieux pour montrer qu’il n’appartiens pas au commun des mortel (souvent le pouvoir de guerrir= thaumaturgique)

2) Le roi rédacteur du droit

Le roi doit interpréter la volonté des dieux car parfois la volonté des dieux n’est pas toujours tres claire et bien explicite, il a donc recours à des oracles, présages et c’est à travers ça que les dieux lui parlent. C’est en interprétant qu’il rédige les lois et énonce le droit.

La meilleure manière de dire le droit autre que la rédaction des règles : c’est la justice, le roi est d’abord juge puis rédacteur.

 Ex de rédaction du droit : code droit Hammourabi gravé sur une stèle découverte au 20éme sur cette stèle est présente une sculpture qui montre sa relation avec un dieu (shamas) il lui tend un roseau avec lequel il pourra écrire sur les tablettes d’argile

Donc, les lois sont inspirées des dieux mais ne sont pas donnés directement par les dieux

B) Un droit qui organise la société

1) Un droit séculier

Droit séculier ce qui est dans le siècle, détaché du religieux : proviens des ecclésiastiques qui vivent dans le siècle avec les communautés (prêtre) et qui s’oppose au religieux qui vivent sépare des autres hors du siècles (moine)

Même si le droit est reçu des divinités, le contenu est complètement détaché du religieux dans les 289 articles, pas de règles sur le pratique, les croyances, les rites. On trouve mention des prêtres et temples mais seulement pour en préciser le statut et privilèges C’est un droit qu’on pourrait dire laïc

(= ce qui n’est pas religieux)

Le code d’Hammourabi est une réponse précise à des cas très concrets (surtout en droit de la famille et en droit agraire), il n’y a pas de philosophie du droit ni d’exigea ce morale.

2) Un droit pragmatique

Le droit mésopotamien est pragmatique, il fixe les devoirs et droits des populations, c’est un droit qui organise la société. Cependant, Il y’a des règles distinctes selon le statut (esclave, privilégié)

Pour les activités de commerce les mésopotamiens ont inventé des systèmes (crédit, dépôt, contrat de société, opération bancaire )