Commerce Internationale

éléments de base d’une transaction internationale 1- Le contrat de vente international ou le contrat commercial 2- Les incoterms 2000 3- Les documents de la transaction Conclusion Chapitre (2) : Présentation de la technique du crédit documentaire Introduction Section (1) : Principes et concepts fondamentaux sur le crédit documentaire 1- Origine définition du crédit documentaire 2- Les intervenants dans le crédit documentaire 3- Le crédit documentaire en 14étapes Section (2) : Les différentes formes de crédit documentaire Selon le critère de sécurité 1- Le crédit révocable 2- Le crédit irrévocable non confirmé 3- Le crédit irrévocable confirmé Section (3) : Les différentes formes de crédit documentaire Selon le critère de financement 1- Le crédit Revolving 2- Le crédit avec Red clause 3- Le credit transferable 4- Credit back to back

Section (4) : Les différentes formes de crédit documentaire selon le critère de réalisation 1- Payable à vue 2- Par acceptation 3- Par négociation 4- Par paiement différé 5- par paiement anticipé Conclusion Chapitre (3) : Assurer la bonne fin du crédit documentaire Introduction Section (1) : Les modes de remboursement du crédit documentaire 1- Définition de base 2- Genres d’instructions de remboursement du crédit documentaire 3- L’autorisation de remboursement 4- Engagement de remboursement de la banque de remboursement Section (2) : Les irrégularités dans le crédit documentaires 1- Définition de l’irrégularité 2- Irrégularités régulièrement recensées 3- Les causes des irrégularités 4- Les précisions nécessaires pour éviter les irrégularités Section (3) : La fraude dans le crédit documentaire 1- Définition de la fraude 2- Caractères de la fraude 3- Manifestation de la fraude 4- Règlement des litiges dans les crédits documentaires : le DOCDEX Conclusion

Chapitre (3) : mise en uvre d’un crédit documentaire import Introduction Section (1) : Présentation générale de la banque extérieure d’Algérie 1- Historique de la Banque Extérieure d’Algérie 2- LA Banque Extérieure d’Algérie actuellement 3- Mission de la Banque Extérieure d’Algérie : 4- Objectifs de la Banque Extérieure d’Algérie 5- Taches et organisation générale de la direction des opérations avec l’étranger Section (2) : Le déroulement de crédit documentaire import au de la Banque Extérieure d’Algérie 1- La domiciliation 2- Ouverture d’un crédit documentaire 3- Emission d’un crédit documentaire 4-Cas pratique d’un dossier de crédit documentaire au sein de la BEA Conclusion Conclusion générale Bibliographie Annexe

Liste des schémas

N° 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15

Titre L’ouverture de crédit documentaire La réalisation crédit documentaire Le crédit documentaire révocable Le crédit documentaire irrévocable non confirmé Le crédit documentaire irrévocable et confirmé Classification des crédits selon leurs niveaux de sécurité Transfert de crédit documentaire Le transfert du crédit documentaire après livraison Le crédit documentaire back to back Le crédit documentaire irrévocable notifié réalisable par paiement à vue Le crédit documentaire irrévocable confirmé réalisable par paiement à vue La réalisation de Credoc irrévocable notifié par paiement différé La réalisation d’un crédit documentaire irrévocable notifié par acceptation La réalisation d’un Credit documentaire par négociation Les modes de remboursement

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Liste des organigrammes

N° 1 2 3 4

Titre Organigramme générale l’agence B.E.A Amirouche Organigramme Département : Crédit documentaire Organigramme Département : Transferts et Rapatriements Organigramme de La direction des opérations avec l’étranger

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INTRODUCTION GENERALE

INTRODUCTION GENERALE Les échanges internationaux se développent et prennent de l'ampleur jour après jour. Des millions de produits sont commandés, vendus et acheminés par voie aérienne, maritime ou terrestre. Toutefois, cette évolution s'accompagne d'un accroissement des risques liés aux conditions de financement des importations à l'encaissement et à la mobilisation des créances nées des exportations. Ce risque est d'autant plus important lorsque les parties en présence sont géographiquement éloignées et que les relations qu'elles ont nouées comportent une part d'incertitude surtout si l'un ou l'autre des pays souffre de restrictions douanières ou monétaires Pour parier à ces risques et établir une sécurité des transactions, progressivement, divers moyens de paiement internationaux ont été mis en place. Entre tous, c'est le crédit documentaire qui permet dans une large mesure de répondre à ce besoin. Les banques ont crées cet instrument de paiement spécifique appelé « crédit documentaire », lettre de crédit (L/C) ou plus familièrement « Credoc ». Tout en conciliant l'intérêt du vendeur - être payé - et celui de l'acheteur - recevoir dans les qualités, les quantités et les délais contractuels, la marchandise commandée -, il permet d'apporter la sécurité de paiement recherchée par le vendeur et en même temps la sécurité de livraison pour l’acheteur. La difficulté réside dans les positions diamétralement opposées de l'acheteur et du vendeur. La situation idéale pour le premier est « Je reçois la marchandise, je paye », alors que pour le second s‘est « Vous payez, j'envoie la marchandise ». Le crédit documentaire est une technique connue mondialement et existant depuis très longtemps qui permet de satisfaire ces deux exigences Ainsi, l'acheteur ne transmet aucuns fonds au vendeur tant qu'il n'a pas reçu les documents pour prendre possession de la marchandise, et le vendeur reçoit le paiement dès qu'il l'a expédiée, pour autant que les obligations documentaires aient été respectées. La technique du crédit documentaire répond donc à une double exigence :

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faire bénéficier l'exportateur d'un engagement bancaire émanant de la banque de l'importateur, et distinct du paiement effectif de l'importateur (la banque s'engageant à payer, même si l'importateur éprouve une quelconque difficulté à le faire) ; donner l'assurance à l'importateur que le paiement par sa banque ne sera effectué que si le vendeur peut montrer qu'il a correctement exécuté ses propres obligations contractuelles.

Dans cette sphère, nous nous proposons de traiter, aussi clairement et formellement que possible, Afin d'approfondir nos connaissances sur le crédit documentaire et sa technique, nous essayerons de jeter la lumière sur plusieurs angle en fin aboutir a une meilleure compréhension de l’importance de Credoc et de chacune de ces composante imposée par le commerce extérieur dans un marché mondial qui ne cesse pas d’évoluer Pour arriver à déterminer, a quel point ce moyen de payement est jugé efficace, et a permis de garantir la satisfaction des deux parties contractuelles? et est ce que les différents types de Credoc et ces modes et son processus de réalisation ont bien cerner le déroulement de contrat dans des conditions tout a fait sécuritaires même pour les banques qui s’y engagent, ou bien ils faut d’autres facteurs et pour aboutir a ses fins ? Pour pouvoir répondre a cette problématique et dans le cadre de la réalisation de ce travail sur le crédit documentaire, nous allons essayer d’élucider certaines questions, et pas toutes, pour but d’apporter des éléments de réponse que chacun correspond à une partie de cette étude : Quel est son cadre théorique dans le commerce international ? . Quelles sont les moyens mise en uvre par les banques pour parvenir à réussir le financement par le crédit documentaire ? . Qu’est ce qu’un crédit documentaire ? D’où tirent ses origines ? . Qu’elles sont les différentes formes d’un crédit documentaire ? . Quel est le processus à suivre dans l’élaboration d’un crédit documentaire ? . Est-ce que les anomalies et des irrégularités peuvent se présenter ? Et à ce moment là le crédit documentaire perd t- il son efficacité ? . Comment se déroule dans la pratique toute les étapes de la réalisation de crédit documentaire au niveau de la banque extérieure d’Algérie ? . Qu’elles sont les défaillances, les risques et les conséquences qui peuvent être relevées? Afin d’apporter des réponses claires et précises à toute question abordée, nous avons jugé utile de structurer notre mémoire en quatre principaux chapitres : . Le chapitre introductif est consacré évidemment à présentation générale des opérations du commerce international et les risques encourus, les documents commerciaux utilisés dans le contrat international les incoterms. .Le premier chapitre : définit le crédit documentaire ses intervenants, met l’accent sur les principaux type de crédit documentaire.et énumère les modes de sa réalisation .Le deuxième chapitre traitera les modes de remboursement de crédit documentaire les irrégularités, les réserves ainsi qu’ la fraude dans le crédit documentaire.

.Le troisième chapitre décrira le déroulement d’une opération du crédit