Comptabilité Approfondie

ganisation des éléments des états financiers. La pertinence de l’environnement assure l’adéquation des principes retenus à la transcription des objets dans les états financiers en fonction de l’objectif poursuivi. La cohérence garantit que la superposition hiérarchique des différentes normes ne les met en contradiction ni entre elles, ni avec les principes de base.

Aujourd’hui, la comptabilité financière repose sur des cadres conceptuels issus du droit comptable et de la recherche des normalisateurs, le cadre conceptuel a également permis la formalisation d’un ensemble de principes fondamentaux, formant un véritable système de base de la comptabilité. IL a enfin définit les objectifs à atteindre par toute comptabilité : régularité, sincérité et au sommet une image fidele.

En examinant le contenu des cadres conceptuels du FASB (Financial Accounting Standards Board : organisme de normalisation américain pour le secteur prive) et de L’IASC (International Accounting Standards Commitee : organisme de normalisation international), nous pouvons en tirer cette conclusion du cadre conceptuel qui est un ensemble de principes généraux formules par une organisation normative en vue de fournir une base commune permettant l’élaboration de règles cohérentes .

Objectif du Cadre conceptuel

L’objectif du cadre conceptuel consiste à définir les concepts qui sont à la base de la préparation et de la présentation des états financiers à l'usage des utilisateurs externes. L'objectif de ce cadre est notamment :

D’aider l'IASB à développer les futures normes comptables internationales et à réviser celles qui existent déjà ;

D’aider les préparateurs des états financiers à appliquer les IAS et IFRS et à traiter de sujets qui doivent encore faire l'objet d'une norme ;

D’aider les auditeurs à se faire une opinion sur la conformité des états financiers avec les normes comptables internationales ;

D’aider les utilisateurs des états financiers à interpréter l'information contenue dans les états financiers préparés en conformité avec les normes comptables internationales.

L’étude d’un cadre conceptuel comptable fournit une source d’informations

précieuses pour apprécier l’évolution de la discipline comptable.

Champ d’application

Le cadre conceptuel traite des questions suivantes :

❖ L’objectif des états financiers ;

❖ les caractéristiques qualitatives qui déterminent l'utilité de l'information contenue dans les états financiers ;

❖ la définition, la comptabilisation et l'évaluation des éléments à partir desquels les états financiers sont construits ;

Diversité des cadres conceptuels

On pourrait très bien concevoir des cadres conceptuels différents en fonction des utilisateurs des états financiers. ainsi il serait concevable d’avoir un cadre conceptuel pour une comptabilité destinée a des investisseurs c’est-à-dire a ceux qui fournissent les capitaux nécessaires a l’entreprise, un cadre conceptuel pour une comptabilité destinée a des fin fiscales entre autres il existe divers cadre conceptuel définit d’une manière explicite et dans la mesure du possible non contradictoire des différents principes devant servir de guide a l’établissement des états financiers et comptables ;les différents cadres conceptuels retenus sont :

Le cadre conceptuel de L’IASB

Le cadre conceptuel de L’IASB, appele « cadre de préparation et de présentation des états financiers »et adopte par l’institution en Avril 1989, ce cadre présente sept catégories distinctes d’utilisateurs potentiels, ainsi que leurs besoins d’information et montre bien que les états financiers ne constituent pour ces utilisateurs qu’un élément parmi d’autres de l’ensemble des informations susceptibles de répondre a leurs besoins.

Le cadre conceptuel de l’IASB précise les caractéristiques des informations contenues dans les états financiers. Ces caractéristiques évoquées sont l’intelligibilité, la pertinence, l’importance relative, la fiabilité, l’image fidele, la prééminence de la substance sur la forme, la neutralité, la prudence et la comptabilité. Enfin il stipule que les critères de comptabilisation sont satisfaits s’il est probable que les avantages économiques futurs compris dans les éléments (actifs, passifs, charges, produits) entrent ou sortent de l’entité et s’il existe un système de mesure fiable.

|Le cadre conceptuel tunisien |

| |

|I. Objectif du cadre |

|Il a pour objectif de constituer un cadre général pour l’élaboration de nouvelles normes, d’arbitrer entre deux normes en cas de |

|divergences, d’interpréter les états financiers, et de résoudre des questions comptables n’ayant pas été traitées par les normes. |

|II. Les utilisateurs des états financiers |

|Le cadre distingue entre les utilisateurs internes et les utilisateurs externes : |

|Les utilisateurs internes sont : |

|Les dirigeants. |

|Les organes d’administration. |

|Les différentes structures internes de l’entreprise. |

|Les utilisateurs externes sont : |

|Les fournisseurs de capitaux qui sont les investisseurs, les prêteurs et les subventionneurs. |

|L’administration et autres institutions dotées de pouvoir de réglementations et de contrôle. |

| |

|Le cadre conceptuel tunisien distingue d’autres objectifs des états financiers : |

|1. Fournir des informations utiles à la prise de décision et de crédit. |

|2. Donner des informations pour estimer la probabilité de réalisation de flux futurs |

|3. Renseigner sur : |

|La situation financière de l’entreprise particulièrement sur ses ressources et obligations. |

|La performance financière de l’entreprise. |

|La manière dont l’entreprise a obtenue et dépensé ses liquidités. |

|Le degré de réalisation des objectifs pour les dirigeants. |

|Le degré de conformité aux lois en vigueur |

|Les caractéristiques qualitatives de l’information financière |

|1. Définition |

|Les caractéristiques qualitatives sont les