Comptabilité Approfondie

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Jean-Jacques FRIEDRICH Comptabilité approfondie - Master 1 CCA - CASABLANCA

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Le plan des comptes du PCG

Le plan de comptes, visé à l’article 410-5 et présenté ci-après, est commun au système de base, au système

abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon

suivante :

• système de base : comptes imprimés en caractères normaux,

• système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement,

• système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.

Règles d’établissement d’un plan de comptes

433-1. – Le plan de comptes est suffisamment détaillé pour permettre l’enregistrement des opérations

conformément aux normes comptables. Lorsque les comptes prévus par les normes comptables ne suffisent

pas à l’entité pour enregistrer distinctement toutes ses opérations, elle peut ouvrir toute subdivision

nécessaire. Inversement, si les comptes prévus à l’article 432-1 sont trop détaillés par rapport aux besoins de

l’entité, elle peut regrouper les comptes dans un compte global de même niveau ou de niveau plus contracté,

conformément aux possibilités ouvertes par l’article visé ci-avant.

433-2. – Les opérations sont réparties en 8 classes de comptes. Le numéro de chacune des classes 1 à 8

constitue le premier chiffre des numéros de tous les comptes de la classe considérée. Chaque compte peut luimême

se subdiviser. Le numéro de chaque compte divisionnaire commence toujours par le numéro du

compte ou sous-compte dont il constitue une subdivision.

433-3. – Dans les comptes à trois chiffres et plus, le zéro terminal ou la série terminale de zéros a une

signification de regroupement de comptes ou de compte global. Le compte de terminaison zéro est utilisé

comme compte de regroupement lorsque les opérations ont fait, pour des besoins d’analyse, l’objet d’un

classement préalable dans des comptes de même niveau se terminant par les chiffres de 1 à 8. Le compte de

terminaison zéro est utilisé comme compte global lorsqu’aucune analyse ne s’impose pour les opérations à

classer dans le compte de niveau immédiatement supérieur. Les entités peuvent inscrire directement la

totalité des opérations concernées dans le compte de niveau supérieur ou, dans un souci d’homogénéité du

plan de comptes, ouvrir un compte de même intitulé en lui adjoignant un ou plusieurs zéro à sa droite.

Toutefois cette utilisation du zéro ne peut pas avoir pour effet de faire obstacle à la présentation normalisée

des documents de synthèse.

433-4. – 1 - Dans les comptes à deux chiffres, les comptes de terminaison 1 à 8 ont une signification de

regroupement. Par dérogation à cette règle, le compte 28 « Amortissements des immobilisations » fonctionne

comme un compte de sens contraire de celui des comptes de la classe concernée.

2- Dans les comptes à trois chiffres et plus, les terminaisons 1 à 8 enregistrent le détail des opérations

couvertes par le compte de niveau immédiatement supérieur ou par le compte de même niveau de

terminaison zéro. Dans les comptes de la classe 4, la terminaison 8 est affectée à l’enregistrement des

produits à recevoir et des charges à payer rattachés aux comptes qu’ils concernent.

433-5. – (Règlement n°2005-09 du CRC) – 1 - Dans les comptes à deux chiffres, les comptes de bilan se

terminant par 9 identifient les dépréciations des classes 2 à 5 correspondantes.

2- Dans les comptes à trois chiffres et plus, pour les comptes de bilan, la terminaison 9 permet d’identifier les

opérations de sens contraire à celles normalement couvertes par le compte de niveau immédiatement

supérieur et classées dans les subdivisions se terminant par 1 à 8.

Jean-Jacques FRIEDRICH Comptabilité approfondie - Master 1 CCA - CASABLANCA

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CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX

10 - CAPITAL ET RESERVES

101 - Capital

1011 - Capital souscrit - non appelé

1012 - Capital souscrit - appelé, non versé

1013 - Capital souscrit - appelé, versé

10131 - Capital non amorti

10132 - Capital amorti

1018 - Capital souscrit soumis à des réglementations

particulières

104 - Primes liées au capital social

1041 - Primes d’émission

1042 - Primes de fusion

1043 - Primes d’apport

1044 - Primes de conversion d’obligations en actions

1045 - Bons de souscription d’actions

105 - Écarts de réévaluation

1051 - Réserve spéciale de réévaluation

1052 - Écart de réévaluation libre

1053 - Réserve de réévaluation

1055 - Écarts de réévaluation (autres opérations légales)

1057 - Autres écarts de réévaluation en France

1058 - Autres écarts de réévaluation à l’Étranger

106 - Réserves

1061 - Réserve légale

10611 - Réserve légale proprement dite

10612 - Plus-values nettes à long terme

1062 - Réserves indisponibles

1063 - Réserves statutaires ou contractuelles

1064 - Réserves réglementées

10641 - Plus-values nettes à long terme

10643 - Réserves consécutives à l’octroi de subventions

d’investissement

10648 - Autres réserves réglementées

1068 - Autres réserves

10681 - Réserve de propre assureur

10688 - Réserves diverses

107 - Écart d’équivalence

108 - Compte de l’exploitant

109 - Actionnaires : Capital souscrit - non appelé

11 - REPORT A NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur)

110 - Report à nouveau (solde créditeur)

119 - Report à nouveau (solde débiteur)

12 - RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)

120 - Résultat de l’exercice (bénéfice)

129 - Résultat de l’exercice (perte)

13 - SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT

131 - Subventions d’équipement

1311 - État

1312 - Régions

1313 - Départements

1314 - Communes

1315 - Collectivités publiques

1316 - Entreprises publiques

1317 - Entreprises et organismes privés

1318 - Autres

138 - Autres subventions d’investissement

(même ventilation que celle du compte 131)

139 - Subventions