Droit cours

Les elementaires :

Le droit aide à organiser les relations sociales ; dès lors qu’on a vocation à intéragir avec les autres, le droit a pour premiere utilité de reglementer ces interactions et à leur donner un cadre pour qu’elles soient les plus harmonieuses possibles. Si l’homme vit en société il a besoin de droit, sinon ils sont gouvernés par la violence et l’arbitraire, ce que le droit cherche à canalyser et à dompter. Le droit ne se limite pas aux droits, il traite également de la morale, de la religion..

Le droit se divise en différentes branches, les relations sociales sont multiples car il y a aussi la relation entre l’état et l’individu, entre l’individu et les biens, et même des sous branches de relations entre les individus(contrats, professionnel..)

Le droit regroupe les interdits objectifs et les permissions subjectifs :

-Le droit objectif est l’ensemble des règles de conduite assortis d’une sanction contraignante

- Le droit subjectif est un ensemble de prérogatives reconnues et sanctionnées par le droit objectif

Les 2 formes de droit sont complémentaires, on peut donc définir le droit de manière globale par :

Le droit est un ensemble de règles de conduites qui permettent à l’individu de se prévaloir de prérogatives individuelles.

Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un quelconque dommage oblige celui par qui la faute est arrivée à le réparer.

On passe du droit objectif au droit subjectif car si quelqu’un cause un tord(objectif) , on a droit de demander une réparation(subjectif)

1. Les frontieres de la regle de droit

On doit faire la distinction entre le droit et  non droit par la finalité des regles

Le droit a pour finalité la justice, la loi est le discernement entre les choses juste et injuste. L’idée de justice est relative car c’est assez intuitif ; aristote distingue la justice commutative et justice distributive. La commutative est souvent dite arithmétique car elle est égale et offre la meme chose à tous ; la justive distrib offre  à chacun ce qu’il mérite, si le droit aide à réaliser la justice, on distingue le droit de la religion car eux sont centrés sur la vertue. La morale est un juste subjectif qui s’attache aux intentions et au perfectionnement de l’etre humain. La différence majeure entre droit et morale, c’est que le droit n’est pas seulement la justice, c’est aussi l’ordre et la paix sociale, c’est aussi éviter les conflits sociaux. La finalité est donc aussi sociale alors que le droit et la religion est plutôt centré sur l’individuel.

1. Distinction du droit et du non droit par la distinction de leurs règles

La sanction de la regle morale et religieuse s’inscrit dans un cadre de conscience(remord, culpabilité..) alors que le droit suppose une sanction externe, une contrainte éthatique(contrainte de l’état) qui est prévue par les règles de droit.

Les regles en religion peuvent avoir des sanctions externes qui se rattache à une communauté(exclusion du camp des fideles) mais ne peut pas etre contraint à les respecter contrairement au droit.

Le droit et le non droit ont également des relations ; le droit peut avoir un rapport d’inclusion par rapport aux religions et au droit ou d’exclusion

L’inclusion de la morale dans le droit :

Le droit n’a jamais été hermétique à la morale, on y retrouve de nombreuses traces(la bonne foi, la personne raisonnable), ces notions sont au final assez liées puisqu’on utilise le droit pour changer les mœurs, mais également la morale pour changer le droit(le modele du bon père, la féminisation des noms de métier), le droit accompagne donc la morale.

Pour la religion, on retrouve par exemple le devoir de fidélité dans les droits, mais surtout on retrovue une protection de la religion qui passe par la consécration de ces idées, chaque personne a une liberté de croyance et surtout d’opinion, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre publique, de même, le licenciement  basé sur la religion est également un délit. Mais le droit vise surtout à l’encadrer, ce pourquoi elle est également exclue parfois, notamment avec la laicité, dont l’objectif est de diminuer l’emprise de la religion sur la société avec la séparation de l’église et de l’état. La laicité est définie par la neutralité et la tolérance, l’état doit etre impartiel et respecter la religion, il s’agit de reconnaitre la religion tout en conservant l’idée d’une république séculaire(distinguer la religion et la politique). Il arrive donc qu’il y ait contradictions.

Le droit inclus souvent la morale, comme avec le droit d’avortement, il n’impose pas de valeur morale, on n’exclut pas la morale, il s’agit plutôt d’adopter la morale dans les mœurs, comme avec la donation adultérine(donation à la maitresse) qui a été annulée lorsque jugé mauvais dans les mœurs, de même pour le courtage matrimoniale pour une personne mariée, qui était contraire à la morale mais accepté en droit

1. Les caracteres de la regle de droit

On a 3 caracteres :

-Impersonelles(ne vise personne en particulié et concerne chacun) qui est inscrit par des pronoms indéfinis tels que « tout francais »

-Obligatoire, et les destinataires peuvent etre sanctionnés s’ils ne s’y conforment pas, on distingue les regles impératives(absolue) et les regles supplétives(dépend également des partis, si les partis ne décident rien entre eux alors la regle), mais aussi la regle facultative(ne punie pas, essayer de faire la loi en convainquant et non en punissant qui par exemple multiplie les institutions qui envoient leur avis pour inciter)

-Sanctionnée par l’autorité publique, les contraintes sont punis soit par l’execution(contraindre à executer une regle), la réparation(en cas de préjudice, réparer par équivalent), la punition(le comportement est anti social et justifie le prononcé d’une peine en droit pénal, avec une amende ou privation de liberté)