Cours Intro Historique Aux Concepts Fondamentaux Du Droit

e réalité et de faire appliquer les textes =>cohérence entre les 2

Ex : aux USA en matière pénal, pas de place au doute cf. DSK

La doctrine : commentaires faits en dehors d'une procédure, prof, chercheurs, juges,...

Complexité à les définir.

|2- Le droit est discours |

Acquisition du vocabulaire, on passe son temps à revoir les mêmes praticiens (avocats, juges...). Vision des changements manifestés dans les textes.

Le droit est un autre monde, un discours authentique, tenu par des institutions habilitées à le faire. C'est un discours qui donne une certaine lecture de la réalité.

Le droit relève de la règle du texte, d'une obligation, d'une prescription =>ensemble de normes juridiques

Normes n'est pas un synonyme de règle. La norme est un concept. Le discours de la science du droit n'est pas directement juridique =>prise de distance

On tente de comprendre la cohérence d'un système qui ne peut pas se pencher sur lui-même.

|§ 2 : Rappels historiques |

Antiquité : de 3400 av JC à la chute de l’empire romain d’occident en 1476.

Moyen Age : 476 – XVème siècle

Modernité : du 16ème siècle à nos jours

Période contemporaine : de nos jours

Code d’Hammourabi : Mésopotamie

Grande période Athènes : Invention de la politique (Vème et IVème siècle av JC)

Aristote a été le précepteur d’Alexandre le Grand qui va conquérir les cités Athéniennes.

III et IIème siècle av JC, Rome va conquérir les régions autour de Rome pour fonder l’empire romain.

450 av JC : La loi des XII tables : C’est le point de départ de la République romaine car c’est une nouvelle organisation du droit dans la ville de Rome qui passe par la mise par écrit de règles connues par les aristocrates. C’est la relation entre le droit et la justice.

La loi des XII tables est une répartition des compétences entre le Patriciat (les anciens) et la Plèbe (grande majorité de la population de Rome). Cette loi des XII tables est considérée comme la première C° romaine.

La Plèbe accède à certain pouvoir mais il n’y a pas encore égalité, la république romaine n’est pas démocratique.

La première grande naissance du droit à Rome s’opérera aux IIème et IIIème siècle av JC quand de grands auteurs essaient d’organiser le droit.

Les pouvoirs sont confiés à un seul homme : Auguste. La République existe encore mais les institutions républicaines sont exercées par un seul homme.

VIème siècle : corpus iuris civilis : compilation de droit romain qui a été rédigé en orient

476 : empire romain d’occident

IIIème siècle : crise de l’empire de l’orient et d’occident

Le modèle impérial romain va être le modèle juridique de l’occident jusqu’au XVème siècle.

800 : Charlemagne se fait couronner empereur

Au XIIème siècle, il y a un retour de la circulation des biens et des personnes.

Réforme grégorienne : réforme sur les principes de vérité de l’église faite par Grégoire VII.

C’est aussi la création des universités (université de théologie, de droit et de médecine).

C’est une transformation institutionnelle, socio-économique.

A partir du 19ème siècle, on découvre la sociologie.

|Partie 1 : Identité du droit : la règle de droit |

|Chapitre 1 : les modes immédiats de production du droit |

|§1- Introduction sur l'identité du droit |

Dans toutes les sociétés, il y a du droit.

Problème/ difficulté à le définir

Une définition permet d'éclairer mais enferme.

« Or toute définition est dangereuse en droit »Javolenus(juriste)

« Il en est peu de définitions qui ne peuvent pas être réfutées »

Une définition c'est réduire les possibilités d'interprétation du juge, certains juristes pensent qu'il faut définir, d'autres non.

« Le droit est un ensemble de règles mais tout ensemble de règles n'est pas du droit. »

« Le droit est un art du bon et de l'équitable »boni et Aequi

«Ex : il y a des règles dans un jeu de société ou dans le sport mais ce ne sont pas des règles de droit.

Pour le cas du sport ça peut le devenir.

Il faudrait que le droit soit constitué de règles spécifiques pour le connaître.

• Spécificité dans les règles de droit :

– sanction

– autorité

Divergence entre les auteurs, au lieu d'avoir une définition précise, on a plusieurs critères

➔ Définition du droit comme un ensemble de règles

➔ Définition du droit pour la spécificité des règles de droit

1°définir le droit comme un ensemble c'est l'unité de la cohérence du droit, très grand nombre de règles de droit

• Différents types d'ensembles et de sous-ensembles

Droit public/droit privé/ droit pénal, public ou privé ?

Dans le droit pénal, c'est l'ordre public qui est protégé, la fonction publique

En France, dans un procès pénal, les 2 parties sont l'accusé et l'état ; la victime est tierce>> partie civile. L'état agit, il est juge et parti >>droit public

Le procureur est opposé à l'accusé.

L'essence d'un procès est la création d'un tiers. 2 parties s'opposent sur un point, on s'en remet à un tiers.

Aux USA : le procès pénal oppose la victime à l'accusé, le juge est tiers>> procès privé

Dans toute société, il n'y a jamais que des individus, ce sont des individus qui agissent, donc en cela , il y a davantage de droit privé.

Une règle devient règle de droit, quand la société s'en empare. En cela on peut dire qu'il n'y a que du droit public.

Droit national/droit international, les deux sont liés.

Un état, même souverain est soumis à l'autorité du droit international.

Le droit, une unité ?

L'idée du droit naturel, inscrit dans la nature.

Le droit positif naturellement en vigueur, mais tout droit positif n'est pas naturel.

Pendant longtemps, on a considéré que le droit naturel existait à priori, mais il y a un ordre

• ordre physique

• ordre métaphysique

>>pensée théologique du 16ème et 17ème siècle

Il y a une origine du monde.

Au 17 è on dit que pour comprendre l'origine du monde, on passe par la raison.

« Le véritable droit naturel est celui qu'on peut reconstruire par la raison »Puf Endorf et Grotus fondateurs du droit naturel>>droit en nature mais ce n'est pas logique

Le droit positif est une expérience ancienne (12ème siècle), il apparaît pour distinguer du droit naturel.

Ce ne sont que des thèses.

Il y a une diversité des règles et sous-ensembles du droit, mais cette diversité est inacceptable, car inapplicable. Pour vivre en société, on doit mettre en concurrence les règles de droit.

|§ 2- Origine |

On peut définir les règles par leur origine, l'état, les individus. L'origine, permet de voir des aspects qui caractérisent spécifiquement les règles.