Synthèse Droit Fiscal

Introduction

L’objectif du cours est d’étudier le rôle et le fonctionnement des marchés monétaire et financier.

Le bien échangé sur les marchés^[1] financiers est la monnaie – dans toutes ses formes (la monnaie est un actif plus ou moins liquide). Elle est une définition technique des banques centrales ; celles-ci contrôlent cette partie d’actifs.

Il y a des agents économiques …

• qui ont des besoins de financement ➔ demande de monnaie
• qui ont des capacités de financement ➔ offre de monnaie

Il y a soit un transfert direct, soit un transfert via un intermédiaire financier (banques).

• Marché primaire : Lieu où se vend un titre pour la première fois.
• Marché secondaire : L’échange des titres déjà en circulation (important pour déterminer la valeur).
• Marché de gré à gré : Un offreur et un demandeur se rencontrent et négocient un prix pour un certain actif (p.ex. les marchés de devises : les taux affichés sont des moyennes des taux d’application en ce moment).

Avantage : émettre / acheter un produit sur mesure, qui répond aux besoins. MAIS plus il est spécifique, moins il est liquide.

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Chapitre 1.        La monnaie

1. Conceptions de la monnaie

Comment peut-on expliquer théoriquement l’existence de la monnaie ?

1. Du troc à la monnaie

C’est la conception classique et néoclassique de la monnaie. Selon celle-ci, la monnaie est un moyen de « fluidifier » les échanges.

Le troc : L’échange de biens réels contre d’autres biens réels sans l’utilisation de la monnaie (comme intermédiaire). Une économie de troc est une économie non monétaire.

Difficultés du troc :

1. Recherche d’un partenaire d’échange potentiel ;
2. La double coïncidence des besoins ;
3. La définition des termes de l’échange (prix).

La monnaie permet de résoudre (1) et (2) et permet de simplifier (3).

Par exemple : Soit une économie à trois biens (A, B et C)

• Permutations : AB, BA, AC, CA, BC, CB → 6 prix

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• Combinaisons : AB, AC, BC → 3 prix

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Sans monnaie, il faut trois définitions des termes de l’échange pour cette économie à trois biens.

➔ Introduction de la monnaie : Le bien C est dorénavant la monnaie.

→ prix : AC et BC → 2 prix

Première définition de la monnaie :

La monnaie est un bien échangeable (liquidité) contre tous les autres biens.

Deuxième définition :

La monnaie est une institution sociale : un bien acquiert le statut de monnaie, si tout le monde croit que ce bien est échangeable contre tous les autres biens (confiance).

Exemple historique : A la sortie de la Seconde guerre mondiale, le Croix Rouge a distribué des « CARE packets » dans les camps des prisonniers de guerre allemands. Comme ces paquets étaient standardisés, les cigarettes y incluses sont devenus la monnaie dans ces camps. ➔ La monnaie ne se décrète pas !

Définition générale :

La monnaie est le stock d’actifs qui peut être immédiatement utilisé pour réaliser des transactions [définition néoclassique].

1. La conception keynésienne de la monnaie

Keynes accepte la conception classique et néoclassique de la monnaie (fluidifier les échanges de biens et de services), mais selon lui, la monnaie présente également une demande en elle-même. Il introduit l’incertitude dans l’environnement économique : l’avenir est incertain.

Dès lors, la monnaie est un instrument de réserve de valeur.

C’est un actif qui ne se déprécie que peu et il permet ainsi le transfert de valeur dans le temps. Néanmoins, ce transfert est imparfait à cause de l’inflation qui érode la valeur de la monnaie au cours du temps.

Conception (néo)classique :

La monnaie est demandée pour échanger des biens et services.

• Conséquence : la dichotomie classique entre les variables réelles et les variables monétaires de l’économie : La monnaie n’a pas d’influence sur l’économie réelle.

Keynes ajoute …

Une dimension supplémentaire : la monnaie est demandée pour elle-même.

• Conséquence : il y a une influence de la monnaie sur les variables réelles de l’économie.

Il est généralement admis que la politique monétaire n’a pas d’influence sur l’économie réelle à long terme. Il y a cependant une divergence d’opinions sur ses effets à court terme (classique vs. Keynes).

1. Les fonctions de la monnaie

1. Unité de compte

Elle simplifie la 3e difficulté liée au troc. Tous les prix sont exprimés en une unité de compte ; dans la zone euro, c’est l’euro.

Particularité de l’euro :

• En 1999 : L’euro est devenu l’unité de compte (gel des taux d’échange).
• En 2002 : Il devient l’intermédiaire des échanges.

1. Réserve de valeur

La monnaie comme réserve de valeur permet le transfert de pouvoir d’achat dans le futur. Ce transfert est imparfait à cause de l’inflation (instabilité de la valeur de la monnaie).

Il y a deux importants facteurs (liés entre eux) qui influencent l’utilisation de la monnaie comme réserve de valeur :

1. La confiance des agents économiques dans la valeur de la monnaie ;
2. L’étendue de l’inflation.

1. Intermédiaire des échanges

Résout la 1e et 2e difficulté du troc.

1. Les différentes formes de monnaie

1. La monnaie marchandise (historique)

On se sert dans un premier temps de biens matériels (céréales, coquillages, …) et plus tard de métaux précieux.

L’évolution de la monnaie métallique :

• Pesée ;
• Comptée ;
• Monnaie frappée : une pièce de monnaie avec une valeur faciale.

Vers 600 / 500 av. J.C. dans le royaume de Lydie, Crésus invente la frappe de monnaie. On commence à avoir la possibilité d’augmenter la masse monétaire via l’intervention de l’Etat : la valeur faciale ≠ la valeur intrinsèque, au profit du seigneur.

D’où : Le seigneuriage : La différence entre la valeur faciale de la monnaie et la valeur intrinsèque.

Au cours des siècles, la monnaie se dématérialise de plus en plus (→ confiance).

Le bimétallisme :

• L’or

• Considéré plus précieux que l’argent → réserve de valeur

• L’argent

• Utilisé pour les transactions

1. La monnaie de papier ou monnaie fiduciaire (billet de banque)

De nouveau, la valeur faciale diffère de la valeur intrinsèque. « Fiducia » = confiance

À l’époque, les banques étaient de vrais coffres-forts d’or ; elles émettaient en contrepartie du stockage un billet de banque au propriétaire. Au fil du temps, en méritant de la confiance, ces billets ont substitué le transfert de l’or-même.

Il existe cependant un risque de panique bancaire (bank run) : les gens désirent en masse d’échanger leurs billets contre l’or.

1. La monnaie à cours forcé (à cours légal)^[2]

Les autorités gouvernementales décident que la monnaie a cours forcé.

1. La monnaie scripturale

= la monnaie inscrite au bilan des banques.

1. La monnaie électronique

→ cartes prépayés

1. Définition technique de la monnaie

Comment mesure-t-on la quantité de monnaie en circulation ?