Constitution
Rapports de Stage : Constitution. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoiresque majeure (I) .Ces deux notions seront alors développé par la théorie avant de montré les exceptions
I Une constitution rigide : Pouvoir suprême régissant la nation
A Une révision contraignante
- Définir les conditions de révision de la constitution : expliquer les contraintes
- Contraintes prévu par la constitution elle-même : pouvoir originaire dérivé
B Une constitution rigide des pouvoirs : le principe de primauté sur la loi
- Constitution acte fondateur de l’Etat : Ne peut être révisé comme une loi ordinaire
- Intention du pouvoir originaire de ne pas révisé la constitution : principe non révisable (Bloc de Constitutionnalité)
II La constitution souple et la nécessité d’une pratique constitutionnelle
A La constitution souple : une constitution révisable comme une loi
- Soumis a aucune contrainte : la révision de la constitution se fait comme une norme juridique interne
- débattre autours de l’utilité d’une constitution souple ? Son utilité ? Si une constitution n’est pas rigide a quoi sert –elle ?
B La pratique constitutionnelle comme solution a la rigidité de la constitution
- Révision rigide ? Problème de cohérence
Solution complété la théorie par la pratique constitutionnel modifiant ainsi l’organisation des révisions .Pratique de contournement
- Constitution a besoin d’évolué pour suivre la société : révision de Sarkozy de 2008
A travers cet exemple démontrer la nécessité qu’a la constitution de s’adapter dans son organisation des pouvoirs tout en gardant les principes fondamentaux immuable
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