La Constitution

y a tjr eu quelque textes : habeas corpus : que tu ais ton corp : le corp face au notion du pv .

Mm la constit de la grde bretagne a tjr comporter une part de documents ecrits. il faut attendre la fin du 18 et le dev du constitutionalisme pour voir les 1ere constitutions ecrites modernes. Des texes qui pour la premiere fois regle entierement lorganisation du pv pol.

Aux Etats unis.., la 1ere constit en 1776 en georgie, en France le 3 sept 1791, cest la 1er constit moderne. Lidee que tout etat doit se doté de constit ecrites se devp. Au 20e s les autres songent a une nouvellent constit cest un doc solanelle qui regle le statut du pv pol. La constti ne prend pas necessairement la forme dun texte elle nest pas forcement ecrite, mais elle peut etre encore coutumiere

On remarque le critere formel de la constit : ecrite ou coutumiere . la constit peut etre vu de facon materiel ; son contenu.

Paragraphe 1er les formes de la constitution

On distingue les constitutions ecrite et coutumieres . cela doit etre nuancer car les constit ecrite sont inevitablement reinterpreter par la coutume mais les constit coutumiere contienne presque tjr une part ecrite. Une constit est ecrite lorsque les matieres constitutionnels sont reglé par un texte ou mm par plusieur texte.il y avait 3 textes qui formait la constit de la France alr que sous la 5 eme rep il ny a qun seul texte.

Pq etablir un document ecrit ? pq un texte plutôt que la coutume ? car on simaginait que letablissement dun doc ecrit donné des garentit au gouverné et donc, connaitre ac presicion les dt dont ils disposent face au pv. Il suffirait de prendre connaissance de se texte et de le lire pour connaitre les garentit dont nous disposons face au pv . par ailleur mm si lecriture dela constit est precise, elle ne peut pas tt regler et mm ds la matiere quelle regle elle a tjr des difficulté dinterpretation . la plupart des disposition juridique sont équivoque. On peut donner des interpretation divergentes , une coutume constitutionnel designe lensemble des usages nés de la pratique de la constit et considere avoir pr force la force juridique. La coutume ne peut naitre que de la repetitions des precedent cad de la repet sur une periode relativement longue de la mm interpretation du texte constitutionel. Seconde condition, il faut en plus que cette pratique face lobjet dun consensus entre les acteurs pol, il faut que les parties conserné considère que cette pratique a force est obligatoire cest ce que lon apelle lopinio juris .

Les regles coutumieres dont des regles juridiques contraignantes, la pratique pol ressort du fait que la pratique na pas deffet contraignant sur le futur.

Il existe dans tt les etat des coutumes qui viennet palier les disposition de la constitution.( PRAETER LEGEM : a coté de) , de la loi des coutumes a coté de la constit. elles permettent de completer les dispositions,ce sont des coutumes suppletives, des coutumes interpretatives.

La coutume joue un role tres important dans linterpretation de la constit mais aussi pour modifier lennoncé de la constit. Il va exister un fossé entre la constit et lapplication de celle-ci. Tte les regles constitutionel ne sont pas ecrites, dans certains cas les textes restent dobjet limité et pour lessentiel la constitution régit principalement de la matière coutumière.

Lorsqu’un etat se dote dune constit ecrite il veux lui donner une forme solanelle et cest pr cette raison que le plus svt les constit ecrite sont adopté et reviser selon une procedure juridique superieur a celle utilisé pour la loi ordinaire. Il prevoit que la constit ne pourra etre reviser que par des organes specifiques superieur.

Definir formelement la constit : elle ne satache pas au caractere ecrit de la constit. cest parce que ca procedure de revision est sup que celle de la loi normale. Son regime juridique est diff de la loi normale. Au sens formelle la constit designe lensemble des regles ecrite adopté selon une procedure juridique superieur.

Au sens materielle la constit designe lensemble des regles les plus importante relatives a letat cad que la constit couvre tte les regles relatives a la matiere constitutionele et peut importe leur forme ( coutume ou ecrite ) ce qui compte cest la matiere qui est reglé. Il ne considere ni sa forme ni son regime juridique a la diff de la def formelle qui sattache a la forme. Selon cette approche materielle la constit va designer tte les regles qui fixe la devolution et lexercice du pv ainisi que tte les regles qui enonce les dt et les liberté des individus .

Le plus souvent les definitions formelle et materielle coïncident, le plus svt les matieres constitutionel sont traité ds les formes constitutionnelles. concretement cela signifie que le plus svt les regles les plus importantes de letat beneficient dun regime juridique sup ( ex la constit francaise du 4 oct 1958). Il peut aussi arriver que les sens formelle et materielle ne se recouvre pas cad qu’une constit soit uniquement materielle comme en grande bretagne, les matieres constit sont reglé par la coutume, elles n’obeissent pas a un regime superieur mais a linverse, une constit formelle peut contenir des regles. ..

Paragraphe 2 :

aucune constit ne ressemble a une autre , tte constit est le pdt de lhistoire politique qui est propre et particuliere a chaque etat . pour autant il existe un fond commun a tte les constit tt dabord pacq leur objet est identique. Le premier objet des constit est dorganiser lexercice du pv. ttes les constit contienne des regles de disposition qui fixe lorganisation et le fonctionnement du pv publics. La constit ne peut pas tout traiter et tout prevoir. elle traite les regles fondamentale et pr le reste, il faut sen remettre soit a lusage soit a dautre texte . plusieur articles renvois a dautre textes qui fixent les conditions dapplication.

La constit garentit les droits, cest le reflet dune certaine philosophie pol, cest lenoncé des droits qui conserve lind et donc le respect va simposer au pol. Ces principes et valeur que letat sengage a respecter. cest la constit soc differente de la constit pol. Svt lenoncé des droit de lhomme est placé en preambule de la constit.

Le preanbule de la constit rappel les ind au principe des dt de lhomme.

En principe on considere que les dt de la constit ont une force juridique. La premiere declaration de dt : virginie en 1776 est la declaration des dt de lhomme et du citoyens en 1789. Ce nest qu’une declaration francaise, elle nest pas universelle. Les premieres declarations sont nées a la fin du 18e s.

La constit interrese aussi les gouverné puisquelle enonce leur dt et les liberté. Et longtmeps on a consideré la constit comme etant la chose des gouvernants ms ojd la consti devient la chose des gouvernés.

Section 2 : le pv constituant cest celui dont procede la constit, cest lauteur de la consti et on distingue 2 pv constituant :

• Le pv constituant originaire qui etablit la constit

• Le pv constituant derivé qui procede a la modification de la constit

Paragraphe 1 : le pv constituant originaire

Par principe une constit nouvelle apparait ac un vide juridique qui se rencontre a la creation dun nouvel etat. Il faut quil ecrive sa premiere constit. Une consti nouvelle va etre eleboré a un changement de regime pol. ce changement peut etre a la suite dune guerre , dun coup detat ou dune crise pol. il faut dc etablir une nouvelle constit. le pv constituant est originaire mais il est aussi inconstitué, il nest soumis a aucun principe, il ne supporte aucune limite il est souverain et peut tt faire . il existe des derogation a ce principe. Il peut dc exister des restriction mais elles sont exceptionnelles. il faut sinscrire en rupture de la constit qui a precedé. La necessité de construire une nouvelle constit