Cours sur droit et justice (philosophie terminale)

co-politique doit se calquer sur l’ordre naturel, c’est à partir de la phusis que nous allons penser le droit (jus).

Cette idée est notamment revendiquée par Calliclès dans Le Gorgias (Platon). Pour Platon, les plus sages doivent gouverner (concept des « philosophes roi » (mépris des honneurs et du pouvoir)). Cette théorie peut être considérée comme une utopie : les hommes ne peuvent pas mépriser les passions, et le pouvoir corrompt les hommes ; d’où l’absurdité de former des « philosophes-roi »…

Cf La République où Calliclès déclare précisément contre Socrate : « Selon moi, les lois sont faites pour les faibles et par le grand nombre. C’est pour eux et dans leur intérêt qu’ils les font. La nature elle-même proclame qu’il est juste que le meilleur est plus que le pire, et le plus puissant que le plus faible. »

* Cette théorie du Droit du plus fort admet différentes objections :

* Il y a le présupposé contestable d’une nature s’adressant à l’homme pour lui enseigner ce qui est juste et ce qui ne l’est pas. « La nature est un temple où de vivants piliers laissent sortir parfois de confuses paroles » Correspondance, Baudelaire (prosopopée de la nature).

* Le concept de force est particulièrement mobile (polisémique) : force= aptitude physique, intellectuelle, morale… Le peuple, en se rassemblant, constitue une force supérieure à celle de l’Etat (des élites).

* Le droit du plus fort pour Rousseau est un oxymore où le droit doit prendre la forme d’un contrat, c’est-à-dire, d’un engagement libre et avantageusement mutuel, par lequel les individus ne sont pas contraints mais obligés.

B- La Loi du Talion

Loi infrahumaine, elle s’adresse à l’homme en tant qu’animal loi amorale, étrangère à la justice. Finalement, la loi du plus fort est plutôt du registre du fait que de la loi (ce que nous constatons/ ce n’est pas ce qui doit être).

Il y a inadéquation entre le fait et le droit. Exemple : interdit du vol =il n’empêche que des vols continuent à se produire. La norme n’a de sens que si nous avions le désir de la transgresser (ex : la norme n’a pas de sens pour les dieux). En un sens, les lois sont faites parce qu’il est fort probable qu’elles soient enfreintes.

Par quoi débute la justice humaine ? Quelle est la loi inaugurale ? La loi du Talion marque le commencement de la justice humaine avec l’idée qu’une faute doit être réparée et que la réparation doit être égal aux préjudices qui ont étés causés à la victime.

Cf La Bible, Lévitique, Chapitre XXIV, Verset XVII : « Celui qui frappera un homme mortellement sera puni de mort ; celui qui frappera un animal mortellement, le remplacera vie pour vie. Si quelqu’un blesse son prochain, on lui fera comme il l’a fait. Fracture pour fracture, œil pour œil, dent pour dent. On lui infligera la même blessure que celle qu’il a infligée à son prochain. » (Dieu s’adressant à Moïse) Le but de la Loi du Talion est d’établir une symétrie, voire une identité, entre la faute et la punition.

En effet, elle avait succédé à la Loi Lémec, qu’elle permet de perfectionner en substituant l’asymétrie, par un effort/un souci d’équilibre : antagonisme avec la morale évangélique.

Cf Lémec : « j’ai tué un homme pour ma blessure, et un enfant pour ma contusion ».

La loi du Talion reste assez proche de la vengeance sauf qu’il ne s’agit pas de faire justice. Le pronom sujet « on » n’est pas le « tu » ce n’est pas une justice privée, mais une punition publique au nom de l’intérêt de la communauté. C’est donc au groupe de rendre la justice= caractère impartial.

C- Les lois de l’Etat (droit positif)

Le droit positif comprend les lois écrites (le droit pénal, droit constitutionnel…), qui figurent dans des codes ; et le droit coutumier (politesse, coutumes, bienséance) qui se transmet oralement par l’éducation privée.

Ya t’il des normes de justice qui prévalent sur le droit positif et auxquelles le droit positif pourrait déroger ? Existe-t-il une norme de la norme ? Quel est l’intérêt de se doter d’une « supernorme» ?

Le droit a un caractère historique et contextuel, ce qui fait que de ces normes, des normes relatives et mobiles.

Exemple : Droit de vote des femmes (1944) ou l’abolition de la peine de mort (1981).

Peut être les lois sont faites pour durer : Au nom de quoi est-il souhaitable de modifier les lois ? Il y a donc des valeurs, des principes, qui constituent autant d’idéaux de justice. Pourtant la conception d’un droit idéal a ses contempteurs (=opposants) , dont l’école du positivisme juridique (qui compte parmi ses représentants Hans Kelsen).Kelsen dépend précisément que le droit positif recèle une valeur intrinsèque : sa valeur est d’avoir été instituée par l’autorité compétente et légitime (l’Assemblée, le Parlement…. ). En scientifique du droit, Kelsen reproche au droit idéal à la fois ses présupposés métaphysiques (Droit divin : Dieu commande ; ou normes dans la nature, alors que ce ne sont que des faits qui se produisent) et son relativisme (Droit idéal, religieux, variable selon la religion).

Le positivisme juridique ne s’attache qu’aux faits juridiques : lois votées dans un Etat par l’autorité compétente).

Cf Antigone, Sophocle : Antigone est idéaliste (Elle affirme que son frère a droit à une sépulture décente, droit qui vient des dieux d’après elle) ; Créon est positiviste (Il a interdit que Polynice ait une sépulture, parce que c’est un traître : il subordonne la loi divine à la loi de l’Etat).

La laïcité doit-elle donc prévaloir ? Exemple : Dans les états musulmans, la loi divine régit celle de l’Etat

Ainsi, Kelsen affirme dans Théorie pure du droit : « L’idée que Dieu commanderait aux hommes de se conduire d’une certaine façon est une thèse métaphysique […] qui ne peut pas être acceptée par la Science du droit. »

D- Le droit idéal divin : l’idéalisme juridique

L’idéalisme juridique peut se revendiquer d’un droit divin, religieux (comme la Charia) ce qui revient donc à inféoder le droit de l’Etat à la loi divine.

A ce propos, on peut évoquer deux références :

* Cf Antigone, Sophocle : « Les lois de Dieu, pour n’être pas écrites, n’en sont pas moins immuables ». (immuables au sens d’éternelles)

Quelles sont les oppositions qu’on peut établir entre la loi de l’Etat et la loi divine ?

Loi de l’Etat (droit positif) | Loi divine (idéalisme juridique) |

S’applique aux membres de la communauté politique

Exemple : la laïcité prévaut. | S’applique aux membres d’une communauté religieuse |

Origine immanente | Origine transcendante |

Valeurs relatives (mobiles) = adaptation des lois en fonction de cas particuliers (jurisprudence). | Valeurs absolues |

Lois imparfaites, faillibles, discutables…Historiques. | Lois parfaites, infaillibles, indiscutables, incontestablesEternelles. |

* On peut évoquer également Thomas d’Aquin qui recommande d’ancrer le droit humain dans le droit divin/biblique.

cf St T. d’Aquin, Somme théologique : « Le droit humain ne saurait déroger à ce qui est de droit divin ».

Par exemple : la femme qui vole dans un magasin pour nourrir ses enfants. La décision de cette femme correspondrait à la décision de T. d’Aquin : « Ainsi faire usage du bien d’autrui que l’on a pris dans le cas d’extrême nécessité, ce n’est pas un vol », Somme théologique.

Le droit idéal permet de distinguer deux registres de la justice (au sens de légalité (loi de l’Etat) et de légitimité (renvoie à un idéal de justice : la morale…)).

En effet, les principes de justice peuvent être illégaux… Pour conclure, les idéaux de justice nous fourniraient des critères pour distinguer le juste de l’injuste.

Quel contenu faut-il donc donner à ces idéaux de justice auxquels on se réfère soit pour fonder la loi, soit pour la dénoncer ?

* Contenu religieux : exemple la Bible (l’Eglise et l’Etat étaient intimement liés en France avant la Loi de 1905) ou la Charia.

* Contenu individuel : la conscience individuelle présente elle-même un écueil qui est celui de l’ambivalence (chacun décide de ce qui est bien ou mal). La conscience est donc le produit d’une éducation (se construit autour de valeurs = mythe de la conscience singulière/propre à chacun).

E- Le droit naturel (laïque/profane)

Le droit idéal divin et le droit idéal naturel ont ceci en commun de se réclamer de l’idéalisme juridique (contraire du positivisme).

Dieu communique une valeur absolue aux principes (cesse d’entrer dans le débat). Le droit naturel peut se décliner selon les doctrines et admettre un contenu