Histoire Droit International Public

es sont des états souverains. Le premier principe de base du droit inter. Nait. Les états sont égaux en droits et intérêts. Les états sont aussi indépendants. Il y a donc une interdiction d’intervenir dans les affaires d’un autre état car il est libre et souverain. On appelle ca le domaine réservé (champs de compétence réservé à l’état ni à un ... Le principe de Westphalie voulait dire aussi que c’était la 1ere fois que l’église catholique reconnaissait tel prince, telle religion... Le droit de choisir la religion pour tous ses concitoyens. Les états entre eux s’entendent sur des grands principes. Ce n’est pas vraiment une coopération. Les états sont souverains, on ne reconnait plus l’autorité du pape. (Fin du Moyen-age).

Au 19e siècle; Siècle de collaboration entre les états. C’est le début du droit international comme on le connait. On fait des conférences internationales. Au congrès de viennes, ex, puis 1898, conférence de La haie, 1907, les états vont traiter de question de paix et de désarment. Pour la première fois, on pense à inclure un juge pour régler nos différents. On parle notamment de la guerre. On n’interdit pas la guerre, mais on établi des règles de droit pour protéger des civils. Donc une fois que la guerre est déclarée, on détermine nos règles pour les populations civiles et les prisonniers de guerre. Premières règles humanitaires. C’est aussi à cette époque que la croix rouge est née.

Le summum de la collaboration c’est la création d’une organisation internationale. La première est née dans un contexte particulier. Dans le contexte d’un flood. Le rein. Les états avaient un problème de navigation et de pollution. Chaque état fait face à un problème commun. Ils ont décidé de créer une organisation internationale pour donner des compétences à un organisme commun. Commission centrale pour la navigation sur le rein. Les autres organisations sont aussi créer pour répondre à des difficultés de la vie. Les états se sont dit que les états devraient créer une organisation pour le passage des lettres. Laisser tomber la souveraineté étatique de garder la lettre, on la laisse passer. La poste, les chemins de fer, le télégraphe, etc. On passe à un droit de coordination à un droit de coopération. En 1914, il y a la première guerre mondiale. C’est la fin de la collaboration et la coopération. Après 1914, les états réalisent que c’est horrible et décident de s’attaque aux problèmes importants. On créé donc la SdN (Société des nations). Première organisation qui traite de questions globales. C’est aussi la première qui est internationale. Il y a Siam, la Chine, le Japon, 2 pays de l’Afrique (Éthiopie et Libéria). Le but c’est le désarment et la paix mondiale. Certaines puissances n’ont jamais vraiment adhérer aux principes et ce fut un échec.

On créé une véritable organisation qui aura un impact. Donc on créé l’ONU en juin 1945. De 1945, on pense que le droit international va sauver le monde. Il y a une charte et des normes juridiques importantes. Le procès de Nuremberg, on va emprisonner des gens coupables de crime de guerre et de crimes de l’humanité. C’est donc devenu un crime en droit international qui peut être puni n’importe où dans le monde. On va juger les militaires Allemands et Japonais. On parle du droit pénal international. Autre événement trèes important; 1948 la déclaration universelle des droits de l’homme, adoptée dans l’assemblée générale. Premier instrument juridique qui protège tous les individus dans tous les états. Avancée extraordinaire des droits de l’homme. Afrique du sud à cause de l’apartheid. Car il y avait une égalité entre les races. L’Arabie saoudite n’y a pas adhéré à cause de l’égalité entre les hommes et les femmes. Le droit s’impose aux états, au-delà de leur volonté. Même chose pour les tribunaux pénaux internationaux et s’imposent.

Autre élément de l’euphorie post-ONU, prévention contre le génocide.

Conventions de Genève de 1949 (1945?). On va mettre sur papier les règles de protection des civils. On va établir ce qu’on peut ou ne peut pas faire aux prisonniers. Cristallisé les règles pour la protection des civils.

Après la 2e guerre, il y a la guerre froide. On met un peu entre parenthèse le droit international. C’est carrément des questions de vie ou de mort. Le droit international est un peu en hibernation. Avec la fin de la guerre froide en 1989, c’est la fin du communisme. C’est une explosion de droit international qui est en hibernation