Introduction en droit le droit objectif

introduction en droit

Partie I : Le droit objectif

Chapitre 1 : La nature du droit objectif

Introduction : Une société humaine peut-elle vivre sans règle de droit ?

La réponse est non si l’on veut que la vie en société se fasse de la manière la plus pacifique et harmonieuse possible.

Pour Aristote l’Homme est un « animal politique », tiraillé entre ses aspirations humaines les plus primaire et son rapport aux autres, sa vie en collectivité. Il ne peut pas y avoir de vie harmonieuse sans le respect de certaines règles. Pour assurer la viabilité du groupe et des personnes qui le compose, le droit est absolument nécessaire.

Définition du droit : Le droit est un ensemble de règle de conduite plus ou moins formalisé mais indispensable à la vie en communauté. Le but du droit est que l’on puisse vivre ensemble le mieux possible ou le moins mal possible.

Le droit est présent dans les sociétés les plus anciennes et a évolué au fil du temps :

Période antique : IVème millénaire avant JC jusqu’au Vème siècle après JC

. En Mésopotamie : Code d’Hammurabi, ce sont des stèles de pierres sur lesquelles sont gravés les grandes règles fondamentales de la société en question. Dans ce code il y a à peu près 280 règles de conduites et elles étaient placées au milieu des places publiques.

. En Grèce Antique : C’est à Athènes qu’est né le concept de démocratie et la règle de droit est considérée comme un élément essentiel de la vie en société.

. Dans la Rome Antique : on va voir apparaître une première loi écrite qui s’appelle « la loi des 12 tables », c’est le début du droit Romain, et l’on y trouve déjà le droit de la famille, le droit des biens, le droit pénal avec ses sanctions.

La codification justinienne : Les textes hérités de la Rome Antique ont été organisés en quatre recueils : le codex, le digeste, les institutes et les noveles.

Entre le VIème après JC et la période médiévale : l’effort de codification se perd en Occident.

Xième siècle après JC : Dans le nord de l’Italie, on va redécouvrir cette codification justinienne et on va faire un gros travail d’interprétation. Ce travail d’interprétation s’appelle « le glose » et ceux qui font ce travail sont « les glossateurs » (le plus connu se nomme Bartole), cette glose va permettre de développer un droit civil à côté du droit de l’époque qui est le droit de l’église (droit canonique). Le texte le plus marquant de ce droit est « le décret de Gratien (1140-1150).

L’ancien droit, part du Moyen-Age à la révolution : la France est un pays de coutumes, avec des tendances (au sud les coutumes sont inspirées par le droit Romain, et au nord il est inspiré par les modèles Germaniques). Ces coutumes sont donc appliquées de façons disparates, ces coutumes vont être gommées par la « jurisprudence des Parlements » (c’est l’équivalent des Cours d’Appels d’aujourd’hui). Ce droit est de plus en plus rédigé, les Rois adoptent des ordonnances qui ont pour vocations à s’appliquer sur l’ensemble du Royaume. Cet ancien droit s’articule autour de grandes tendances comme la super puissance paternelle, la puissance maritale (la femme mariée était considéré comme incapable au sens juridique). La différence entre les enfants légitimes et las bâtards, la différence entre les enfants d’une même famille (droit d’ainesse). Influence de l’église avec le droit canonique qui réglait tout ce qui concernait le mariage et la filiation.

La Révolution : avec la rédaction « des Droits de l’homme et du Citoyen » qui est le principal symbole de cette époque, et on commence la rédaction du Code Civil, il essaie de casser les privilèges. La Révolution française est principalement une révolution juridique avec :

. Le principe de liberté dans la famille : on diminue l’autorité du marie sur l’épouse, et du père sur les enfants avec la mise en place de la majorité, on institue le divorce.

. Le principe de liberté sociale : liberté individuelle, liberté contractuelle, liberté du commerce et de l’industrie ect.

. Le principe d’égalité entre les enfants légitimes et naturels, le droit d’ainesse passe à la trappe, et l’égalité successoral voit le jour (uniquement des enfants mâles)

. Le principe de laïcité et également le registre d’Etat Civil (car avant c’était l’Eglise qui géré le registre des naissances/mariages/décès)

La codification Napoléonienne (1804) : Napoléon va demander à des juristes de rédiger le Code Civil, le plus connu est un juriste Aixois (Portalis). Une fois écrit, il a été soumis à différent juristes, au Conseil d’Etat puis à Napoléon. Ce Code Civil des Français va s’appliquer à tous et sans distinction de classes sociales. Et son plus grand mérite est d’unifier le droit sur tout le territoire Français et au-delà : les pays d’Afrique colonisé se sont vus appliqué le Code Civil et est devenu un modèle à travers le monde.

XIXème siècle : mise en œuvre du Code Civil et de son enseignement

XXème siècle : est marqué par le développement et l’accroissement du rôle de la Jurisprudence (interprétation de la loi à un sujet précis). Il y a également une évolution du droit de la famille et l’on voit également apparaître des évolutions technologiques et scientifiques (apparition des lois bioéthiques).

Le droit utilise un vocabulaire précis, un contexte abstrait afin de comprendre de nombreuses situations. Le droit doit également évoluer pour s’adapter à la société.

Définition : On peut distinguer deux sous-ensembles au droit :

Le Droit Objectif : L’ensemble des règles de conduites qui régissent les relations entre les personnes vivant en société, sanctionné par une autorité publique. Ici, on définit le droit par son objet.

Le Droit Subjectif : Ce sont les prérogatives reconnues à un individus ou un groupe d’individus par le droit objectif. On aborde le droit en considération de ces sujets.

1ère section : Le fondement du Droit

Deux grandes tendances d’affrontent pour expliquer d’où vient le droit, la théorie du droit naturel et la théorie du droit positif.

Les doctrines du droit naturel

L’exposé des doctrines du Droit naturel

Le droit naturel est un droit des sens supérieurs applicables sans considérations de temps et d’espaces, autrement dit c’est un droit universel immuable. Quand bien même il serait contradictoire avec le droit positif.

Pour certains ces règles sont révélées par dieu, pour d’autre elles sont le résultat de la nature humaine, de la raison humaine.

Comme le droit naturel est un droit qui s’impose au droit positif, le législateur ne peut pas enfreindre le droit naturel. Si le législateur adoptait un texte non conforme au droit naturel les individus pourraient ne pas s’y soumettre.

Le droit naturel dans l’antiquité grecque, romaine et la doctrine de St Thomas d’Aquin.

Antigone de Sophocle, Antigone veut enterrer son frère mais une règle de droit positif le lui interdit. Mais une règle de droit positif, elle va alors dépasser cette règle. Le droit à l’inhumation l’emporte sur l’interdiction évoquée par les règles du droit positif.

Cicéron qui lui soutient l’existence d’une justice supérieure aux institutions. Et il avance que l’Homme peut découvrir cette justice supérieure grâce à sa raison. Donc pour lui, le contenu du droit naturel n’a pas d’origine divine. C’est à l’Homme de savoir ce qui est juste ou pas.

Pour Saint Thomas d’Aquin, le droit naturel vient de dieu, les règles naturelles sont dans le plan que dieu à pour les Hommes

La doctrine d’Hugo de Goodt

Il est influencé par la situation géopolitique de l’époque avec la naissance de nouveaux Etats et des conflits internationaux, donc pour lui il faut réguler et pour ça il s’appuie sur une règle de justice qui impose le respect des contrats et qui impose le bannissement de tous actes de violences entre les Etats. Puisque l’Homme est un être social, il faut que l’être humain respecte les conventions et la parole donnée.

La critique des doctrines du droit naturel

Les doctrines seraient inexactes

Le droit naturel est universel et immuable, si elles étaient véritablement exactes alors il n’existerait que des différences sur des points de détails or la réalité est bien loin de cet idéal, les législations varient sur des points fondamentaux d’un point à l’autre du globe (ex : la peine de mort, qui est une différence fondamentale entre les pays occidentaux).

Les doctrines seraient inutiles

Le législateur ne doit pas enfreindre le droit naturel, s’il le faisait, les individus pourraient résister aux injustes et incompatibles avec les principes du droit naturel. C’est pour cela qu’aujourd’hui il existe de grands principes inscrits dans le droit positif (ex : notre