L'état cas

CHAPITRE 1

- L'ETAT -

L’histoire de l’état se retrouve par rapport à deux grands cycles, un cycle antique et un cycle moderne. Ces deux cycles sont séparés par la féodalité  période pendant laquelle l’état n’existe pas. C’est un moment dans l’histoire où le pouvoir s’est dispersé.

• Dans le cycle antique le 1er type d’état : monarchie et religieuse qui existe en Chine à partir du 3ème millénaire avant JC. Le 2nd modèle : les empires  autorités étatiques qui n'ont pas de limites précises, cas de l’Égypte et de la Perse.  Le 3ème modèle : état cité comme toutes les cités grecques.
• Puis le cycle moderne qui met en présence deux types d’états : le 1er : l’état princier  légitimité de droit divin. Le 2nd type : apparaît fin 18ème l’état nation  principe selon lequel la légitimité n’est plus divine mais nationale.

Aujourd'hui on constate qu’il y a eu une généralisation de l’état à partir de la fin du 18ème siècle avec les premières décolonisations en Amérique latine avec la fin de la domination portugaise et espagnole. Les états reprennent le système du colonisateur, multiplication d’états et toujours le modèle juridique du colonisateur qui est reprise.

Puis avec la disparition de l’URSS et de la Yougoslavie, l'’Europe est passée de 20 états (1914) à 200 états (2011) dans la communauté internationale.

Ces états ont des caractères très hétérogènes.

1ère différence  sur le plan de la taille géographique (Chine, EU, Canada + de 20 millions de km2 - Monaco 150 hectares…).

Grande différence avec l'ancienneté de l’état, les + anciens : Égypte, Chine. Pourquoi prendre en considération l’ancienneté ? En relations internationales c’est un avantage. Il y a un intérêt à mesurer par l’âge, l’influence de ces pays.  

Différence sur la démographie : deux grands géant Chine et Inde avec + d’un milliard d’habitants et l’île de Nauru avec 8000 habitants. Intérêt de regarder la démographie ? Observer les mouvements de population. Sud + chargé que le nord. Aujourd'hui les frontières ne sont pas ouvertes pour cette raison.

Autre disparité : les disparités sur le plan économique ; 3 catégories : les pays riches (PNB par hab > 10 000$). Aux EU c’est de l’ordre de 20 000$ et en France 16 000$. il y a des aussi des pays du tiers monde (les pays producteurs et exportateurs de pétrole). Les plus pauvre (170$/hab) sont ceux dont le PNB par habitant est inférieur à 300$. la majorité sont des pays du tiers monde. tiers monde vient a la base des pays qui étaient pas a l’est ni a l’ouest pendant la guerre froide. il y a une quarantaine de pays, composé en majorité de pays africains. mais le pays le + pauvre c’est le bengladesh, avec un revenu de 180$. petit pays mais 3 fois plus de monde qu’en france.

 A coté des pays pauvres et riches il y a des pays intermédiaires : pays d’Asie, quelques pays qui viennent de rentrer dans l’UE, anciens pays de l’est ainsi que la peninsule hibérique. L'intérêt de mesurer l’économie est de regarder le flux migratoire. Nord/Sud

Différence sur le plan politique tous les états n’ont pas la même organisation politique. Très peux d’états sont des démocraties, mais aussi démocraties théoriques. genre russie, chine, ou le régime de kadhafi. aux nations unies, celui qui présidait etait un lybien nommé par kadhafi, il avait paya grace au pétrole. il a meme créé le prix kadhafi des droits de l’homme et c’est castro qui l’a gagné. lol. il a aussi existé un prix staline des droits de l’homme. staline et hitler en 36 etaient sur les listes des prix nobels de la paix. c’est du gros nimp quoi. mais il y a aussi d’authentiques dictatures.

Critère de la puissance. 1ère fois que l’on qualifie un état de puissance vers le 18ème siècle. N’ont été qualifié de puissance, les états qui ont dominé l’Europe entre 1815 et 1914. Comme la GB, la France, la Russie, l'Italie après 1860, la Prusse puis après 1871 l’Allemagne et l’Autriche-Hongrie. Le critère de la puissance est développé par les EU. Les EU jusqu’en 1941 c’est la doctrine Monroe. En 1945 de par leur position politique les américains sont conduits à gérer le monde face aux soviétiques. En 1945 les américains sont la puissance mondiale mais n'ont pas l’expérience donc ils vont créer en matière la relation internationale. Ils vont former des diplomates pas formés pour cela au départ. A partir de 1950, théorisation en termes de puissance et les américains vont en sortir 5 critères  1 : critère géographique et géopolitique. 2 : puissance politique. Plus un pays a une grande armée plus il est puissant. 3 : rayonnement de la culture. 4 : puissance économique. Ce critère conditionne la puissance politique. 5 : cohésion au sein d’un état, le fait que les citoyens suivent le gouvernement. En France on fait du maintient de paix. Il faut que les français croient en leur gouvernement.

A côté des puissances il y a les superpuissances (= c’est une puissance qui a la capacité de destruction massive et planétaire) ça vient de la guerre froide ; Second critère capacité d’influencer l’opinion de la planète dans sa totalité  il n’y a rien dans le monde qui ne concerne pas tout le monde ; Troisième critère : l’impossibilité d’être vaincu par une quelconque puissance si l’autre superpuissance n’est pas à côté. A partir de 1991 les américains ont eu un vide en matière de superpuissance. EU superpuissance depuis 2004, retour de la Russie qui s’est fait sentir dans le discours diplomatique sur le Kosovo.

Puissance de type régional : L’Inde, le Maroc, le Mexique, l’Egypte, l’Iran, la Syrie, la Turquie, la Chine posent problème  Ce sont des puissances qui par leur capacité régionale se limitent à une région ou à une partie du monde.

La situation des micros états : ce sont des états qui sont dans l’incapacité politique , navale militaire d’affirmer leur souveraineté. Le traité de Monaco, dans son article 1er : « Le prince de Monaco s’engage à exercer ses droit de souveraineté en parfaite conformité avec les intérêts politiques, militaires, navals et économiques de la France ».

Section 1 : les éléments constitutifs de l’état

La définition en droit international de l’état :

conception politique de l’état centrée sur la nation  état personnification de la nation.

2nd définition  conception juridique : l’état institution personne morale de droit public.

3ème définition  conception sociologique : l’état, ce sont les gouvernants.

 Dernière définition, en droit international public  définition qui en réalité est un tout, une réunion de trois éléments==> il s’agit du territoire, de la pop, et du gouvernement.

I. Le territoire

Il se définit de la manière suivante  il s’agit d’un lieu délimité par des frontières sur lequel s’exerce la souveraineté de l’état. Ces lieux on en trouve trois composants : un territoire aérien, maritime et terrestre. La structure même de l’état va avoir une influence sur son comportement. Les nomades sont étrangers à ce phénomène étatique, et ne sont pas protégés par l'état, ils sont partout chez eux, et nulle part chez eux.

A) Territoire terrestre

On peut considérer différents éléments qui s’y rattachent ; le premier problème c’est la question de délimiter ce territoire => frontières. Comment le délimiter, donc comment poser une frontière ? Une frontière se pose par un acte juridique, qu’il s’agisse d’un acte unilatéral de l’état ou d’un acte multilatéral venant de conventions. Tout dépend de l’influence de l’état. Traité de Versailles pose la majorité des frontières de l’Europe orientale. Pour les actes multilatéraux ils peuvent se faire sur les états tiers donc des états qui ne signent pas de convention, donc la frontière s’impose. Derrière la logique juridique il y a une logique politique : comment politiquement on établit une frontière ?  Domaines géographiques => différents procédés en montagne on peut prendre les lignes de crêtes (avantages de la visualisation) => cas entre Italie / France… ; cela peut être aussi une ligne de Thalweg ; aussi une ligne de partages des eaux => cas entre l’Inde et la Chine situé dans l’Himalaya, une petite frontière => c’est la ligne Macmahon. Quand frontières passent par un fleuve => niveau des eaux fait varier la place du fleuve donc frontière mouvante : plusieurs procédés : faire équidistance entre les deux rives mais aussi système dans lequel on dit que l’on prend une rive ou l’autre, ou on prend le chenal du fleuve, donc la partie navigable  cas du Rhin car il y a un code de circulation fluviale spéciale.