Le contrat de vente

par : nakamura shunsuke  ©  

                        LES CONTRATS NOMMES

==>sont l'un des autres classification des contrats ,En outre, se sont les contrats disigner par un nom .

chapitre 1:  Le contrat  de vente

Definition : selon l'article 478 ;c'est le contrat par laquel, le vendeur transfert la propriétéd'un bien a l'acheteur , contre une somme d'argent que celui -ci s'engage à lui verser .IL est un contrat , à titre onéraux,synallagmatique,et consensuel .ce contrat est soumis au DOC ,et le CC,et le code maritime......etc.

COMMENT FORMER CE CONTRAT ?

A°)==> Formation du contrat de vente

1 ) le contrat nécessite l'accord des deux parties sur la chose et le prix

*L'accord des parties : c'est l'échange  des consentements des deux parties

il s'agit de l'Offre du vendeur .qui consiste la présentation des marchandises .l'offre doit comprendre les condition essentiels du contrat .Ansi  L'acceptation de l'acheteur qui est en principe expresse et peut etre tacite .ici le silence de l'acheteur ,ne peut etre accepter que s'il sagit de  silence circonstancié .le contrat est conclue une fois l'acceptetion de l'acheteur rencontre l'offre de vendeur .l'acheteur ne peut retirer sont acceptation que s'il n'est arrivée à la connaissance du vendeur ou bien si l'acheteur dispose délai de renonciation à son acceptation.ce contrat peut etre précédé par des accords preparatoires qui devient obligatoires aprés la conclusion finale.à l'exeption , en ce qui concerne par EX : vente à l'essaie qui est au profit de l'acheteur et lui permet de tester la marchandise dans un délai de 60 jours

pour les biens immeuble et de 5 jour pour les biens meuble ,ce délai à compte de la date de conclusion , la clause d'essaie doit entre mentionnée dans le contrat

RQ:le contrat de vente est verbal dans les affaires moins importantes par contre les droit immobiliers et l'immeuble nécessitant d'etre ecrit et authentique

le consentement du contrat de vente doit etre non vicié

2) LA MARCHANDISE :

il doit etre Déterminée : par l'indication de l'espèce ,la qualité ,la quantité

il doit etre Exister: le cas de transfert de propriété de la marchandise se fait à la date d'existance de la marchandise .la non existance etraine la nullité de vente faute d'objet et le vendeur reste responsable et dot presente  la réparation des dommages exeption de force majeur .

il doit etre inclue dans le domaine de transactionsprivées sans dangereusité à la  sante de consommateur

3) le prix

il doit etre Déterminée :se fait entre les parties lors de l'echange de consentement .et determinable aprés la date de la conclusion du contrat

il doit etre Réel

Ia determination de prix est à la charge de la volonté contractant

 nakamura shunsuke  ©  

   B°)     les obligations des parties   par : nakamura shunsuke

1) Du vendeur

a) il doit tenu de délivrer la chose vendue : il s'agit de mettre la marchandise à la disposition de l'acheteur soit par la remise matérielle ou la remise des documents et clés  (à l'acheteur) .

* le lieu: se fait ou se trouve la marchandise

le vendeur qui est à la charge des frais de délivrance des marchandises a l'exeption des frais de transport et d'enregisstrement qui pésent sur  l'acheteur sauf clause contractuel .

* la date : se fait au moment de la délivrance

il pourra se faire au temps convenu par les parties .

* l'objet : le vendeur doit livrer la marchandise vendue elle meme

la marchandise doit etre satisfaire en ce qui concerne la nature , la qualite ,et la quantite de la chose vendue .l'acheteur a le droit de refuser la marchandise non conforme soit dans sa nature ou quatité.de plus le vendeur tenu à livrer la marchandises avec tout accessoire .en cas de livraison non conforme l acheteur a le droit de ne pas payé et demande la résolution du contrat de plus il a le droit à dédommages et intéret

b) la garantie

le vendeur est tenu envers l'acheteur de garantir son fait personnel et des autre et les vices cachés .

------->garantie du fait personnel et du autrui

le venduer doit garantir à l'acheteur la possecion paisible de la chose vendue et il doit garantir tous faits émanant d'un tiers à conditon qu'il s'agit d'un fait de droit en ce qui concerne la vente des meuble la pocession vaut titre envers l'acheteur 

------->garantie des vices cachés

le vendeur est tenu de délivrer à l'acheteur une marchandise qui qui ne comporte pas des vices cachés rendant l'utilisation difficile .le vice cachés c'est celui que l'acheteur normal ingnore non pas l'acheteur professionnel .le vice doit exister au momment de la vente si il existe aprés la conclusion le vendeur n'est pas tenu à garantir la chose.ansi le vice faut il soit d'une gravité importante rendu l'usage de la chose difficile   .si le vice caché répond à toutes conditions ,En cas de la non-conformité , l'acheteur doit informer le vendeur dans les 7 jour de délivrance sauf s'il est impossible de délivrer par une simple vérification dans ce momment il doit l'informer au moment de l découverte .l'acheteur peut intenter l'action en résolution du contrat lui permettre d'acquis le remboursement du prix ou il peu réduire le prix (le remboursement d'une partie du prix d'achat .ses deux dérniers actions doivent etre exercées dans un délai de 365 jour compte à la date de délivrance des  biens immeuble et d'un délais de 30 jour pour les biens meubles .l'acheteur peut demander des dommage et interets ,il faut distinguer le vendeur de bonne foi et de mauvaise foi   ,

------->clause de garantie conventionnelle

ses clauses stipulés dans le contrats conclues par les vendeurs,dans ce cas en va distingue le vendeur de boone foi que celle de mauvaise foi ,la valabités des ces clauses exige la bonne foi .ces clauses doivent être différentes du clause légale .

à ce viveau on va distingue entre les vendeurs professionnels et les non professionnels,

*les non professionnels:contrat entre un ve,deur professionnel et un acheteur non professionnel; ses clauses sont indépendantes de la garanties légales,

*les professionnels;contrat conclue entre deux professionnels ; il est valable à condition que l'acheteur soit professionnel de la mêùe spécialité de vendeur

2) Du l'acheteur

a) prende la livraison

les marchandises doivent délivrés aux magasins de l'acheteur qui désigne l'adresse de déchargement par contre la marchandise si il est délivrée chez le vendeur il est à l'acheteur d'aller retirer. en cas de non respect des obligations de retirement ,le vendeur peut exercer forcément qui lui permet de remplacer la marchandise .ansi il peut intenter une action en résolution du contrats sans préjudice des dommages et intérêts

 b) paiement du prix

l'acheteur doit payé au vendeur lui même ou à un autre personne désigner a cet effet .il doit chargé de payer le prix et ses acessoires ,le paiement doit effectuer au lieu et au moment de la délivrance sauf stipulation contraire à ce niveau le vendeur bénificier de deux garanties : 1)la garantie de retention 2) le droit de revendication (ne pas livré ne pas payé sauf si l'autre respect ses obligations)

le vendeur ne peut bénificié de ces deux garanties que si le paiement est au comptant ,sil'acheteur refuse le paiement ,le vendeur exercer contre lui une action en paiement du prix accompagné du privilège du vendeur ou une action de résolution du contrat    

C°) Le transfèrt de propriété

il se réalise immédiatement par échange de consentements, cela signifie que le transfert est indépendant de délivrance et de paiement de marchandise

les effets

-les risque de la chose vendue

- l'acheteur peut revendre la chose avant la délivrance

- l'acheteur peut revendiquer la marchandise si le vendeur dépose son bilan avant la livraison

-l'acheteur doit détourne la marchandise acheté même si n'a pas payé

Exeptions

exeption émane du législateur  : pour les marchandises déterminées leurs éspece et leur quantité.le transfert de la propriété est retardé jusqu'à leur individualisation

exeption émane du parties : ils peuvent avancer la date du transfert de propriété dans l'intérêt de l'acheteur ,ils peuvent retardés le transfert pour protéger les intérêts de vendeur en insérant une clause

                                   nakamura shunsuke  ©

                                le contrat crédit bail

losque l'entreprise a besoin d'équiper , elle choisit les biens dont elle a besoin alors elle conclue un contrat avec une éteblissement finacier spécialisé , cette dernière acheter le matériel au fournisseur désigné et le louer à l'entreprise(débiteur) pour une durée limitée, l'entreprise peut utiliser ce bien loué à l'expiration de délai .elle peut choisir: