Cours Bts Ag dissertations et mémoires
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Cours intro historique aux concepts fondamentaux du droit
e réalité et de faire appliquer les textes =>cohérence entre les 2 Ex : aux USA en matière pénal, pas de place au doute cf. DSK La doctrine : commentaires faits en dehors d'une procédure, prof, chercheurs, juges,... Complexité à les définir. |2- Le droit est discours | Acquisition du vocabulaire, on passe son temps à revoir les mêmes praticiens (avocats, juges...). Vision des changements manifestés dans les textes. Le droit est un autre monde,
9 844 Mots / 40 Pages -
Fiche Activité Bts Notoriat
| |- c9 -/- rédiger l’acte : Sélectionner les formules, adapter les formules et les clauses, structurer l’acte, vérifier l’exactitude et la| |régularité de l’acte. | |OFFICE NOTARIAL : JP.DUSSAUD- JL.MAUREL – G.CANDELA- JM.EYCHENIE- JP.GILLES – O.THIBAUD, Notaires associés, 3-9 Avenue Victor Hugo - | |13200 Arles. | |SERVICE : Droit immobilier | |INTERLOCUTEUR AU SEIN DE L’OFFICE : Madame Hérard Frédérique | |DATES ET DUREE : | |13,14,15 décembre 2011 pour une durée
3 824 Mots / 16 Pages -
Synthese Bts Image Du Corp
cacher ce qui pourrais déplaire à la société. Cette réaction protectrice, que l’homme met en place, Marguerite Duras, nous en parle et nous le démontre dans son récit « la vie matérielle » publié en 1987 par les éditions P.O.L, puisqu’elle déclare que « ce changement est fait volontairement par l’être humain, mais pour de mauvaise raison, car ils le font pour obtenir le respect de la société et par politesse ». Ces trois
1 248 Mots / 5 Pages -
Bts Muc
ssent également les peurs, les coleres, les tristesses, les joies, et toutes les formes de plaisir. -L'ENFANT ADAPTE: S'inspire de nos parents, dans un etat d'ésprit ou il à absorbé un certain nombre de comportement qui en font soit un rebelle sois un soumis , il est provocateur, il a besoin de libere des elements qui sont enfouies en lui. Etat d'esprit il a besoin d'avoir toujour raison, il à une mauvaise foi. -L'ENFANT SOUMIS:
572 Mots / 3 Pages -
Bts Ci 1Ere Année Eco Droit
ômage qui est un facteur très néfaste pour l’économie du pays amène à des dépenses supplémentaires car il faut indemniser les personnes qui on perdu leur emploi ou qui ne travail pas. Les dépenses en matière de sécurité sociale, de retraite et de minima sociaux sont toujours à un niveau élevé et cela à des effets directs sur la croissance économique du pays. La précarité à atteint des niveaux important et le système actuel français
1 859 Mots / 8 Pages -
Cours Mondialisation
icoles. La tentation protectionniste est donc de plus importante lorsqu’on a des biens de substitutions possibles. * Les Services Dans le PIB, les services représentent 60% du PIB (en France %). Il devrait donc y avoir 60% des échanges mondiaux qui devraient concernés les services, or ce n’est pas le cas. L’échange de services représente environ 20% des échanges (doc 4 p9). Cela s’explique par la nature des services traditionnels qui nécessite la présence physique
2 081 Mots / 9 Pages -
Cours De Performance Informatique
1/0 1 6/1/0 1 8/1/01 10 /1 /011 2/1 /01 3/1/98 5/1/98 7/1/98 9/1/98 1 1/1/9 8 1/1/99 3/1/99 5/1/99 7/1/99 9/1/99 1 1/1/9 9 1/1/00 3/1/00 5/1/00 7/1/00 9/1/00 11/1/0 0 1/1/01 3 /1/01 5/1/01 7/1/01 9/1/01 11/1/01 1 /1/02 7 Les enjeux de l’entreprise • L’univers des TIC est sujet à cinq changements radicaux: • Les systèmes de l’entreprise sont de plus en plus utilisés par ses clients, ses fournisseurs, etc. • L’informatique
5 465 Mots / 22 Pages -
Cours Mondialisation
icoles. La tentation protectionniste est donc de plus importante lorsqu’on a des biens de substitutions possibles. * Les Services Dans le PIB, les services représentent 60% du PIB (en France %). Il devrait donc y avoir 60% des échanges mondiaux qui devraient concernés les services, or ce n’est pas le cas. L’échange de services représente environ 20% des échanges (doc 4 p9). Cela s’explique par la nature des services traditionnels qui nécessite la présence physique
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Cours De Performance Informatique
1/0 1 6/1/0 1 8/1/01 10 /1 /011 2/1 /01 3/1/98 5/1/98 7/1/98 9/1/98 1 1/1/9 8 1/1/99 3/1/99 5/1/99 7/1/99 9/1/99 1 1/1/9 9 1/1/00 3/1/00 5/1/00 7/1/00 9/1/00 11/1/0 0 1/1/01 3 /1/01 5/1/01 7/1/01 9/1/01 11/1/01 1 /1/02 7 Les enjeux de l’entreprise • L’univers des TIC est sujet à cinq changements radicaux: • Les systèmes de l’entreprise sont de plus en plus utilisés par ses clients, ses fournisseurs, etc. • L’informatique
5 465 Mots / 22 Pages -
Cours Droit Constitutionnel
u'avec la société fçaise d'ancien régime (avant 1789) Une scté basée sur les privilèges, frappée d'une grave crise éco ce qui justifie cette rupture. Du point de vue du régime pol, le régime instauré avant 1789, c'est un régime dans lequel la monarchie n'est pas limitée. Le roi tient sa légitimité de Dieu, c'est une légitimité de droit divin, souveraineté de droit divin (aucune liberté indv, aucun droit fondamentaux). En plus de cela, il n'y
4 607 Mots / 19 Pages -
Arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation du 30 avril 2009
et, la Cour de cassation a ici jugé que : « la banque qui consent un prêt à un emprunteur non averti est tenu à son égard, lors de la conclusion du contrat, d’un devoir de mise en garde en considération de se capacités financières et des risques de l’endettement né de l’octroi du prêt, dont elle ne peut être dispensée par la présence au côté de l’emprunteur d’une personne avertie, peu important qu’elle soit
1 972 Mots / 8 Pages -
Cours charges du personnel
3°) Le calcul du salaire net à payer 4°) Le calcul du salaire imposable 5°) Cas pratique de construction de bulletins de salaires III COMPTABILISATION DES BULLETINS DE SALAIRES Chapitre 6 : LES CHARGES DE PERSONNEL Les travaux relatifs à la paie sont souvent complexes et sources de contraintes réglementaires fortes. C'est ainsi qu'à chaque période de paye, l'entreprise doit : • Décompter les heures travaillées ; • Etablir obligatoirement le bulletin de salaire
40 148 Mots / 161 Pages -
Cours Droit Social
s de la rupture du contrat de travail et s'impose aux parties comme au juge ; Attendu, cependant, que la rupture d'un commun accord du contrat de travail à durée indéterminée a pour seul objet de mettre fin aux relations des parties ; qu'elle ne constitue pas une transaction destinée à mettre fin, par des concessions réciproques, à toute contestation née ou à naître résultant de la rupture définitive du contrat de travail, et ne
7 676 Mots / 31 Pages -
La Cour Suprême Des Etats Unis
III de la Constitution des Etats Unis (1787) institue la Cour suprême et la place au sommet du pouvoir judiciaire aux Etats Unis. « Section 1. The judicial Power of the United States shall be vested in one Supreme Court and in such inferior Courts as the Congress may from time to time ordain and establish » Selon Alexis de Tocqueville dans De la démocratie en Amérique (1837), la Cour suprême se présente par
3 135 Mots / 13 Pages -
Cours De Droit Social
renforcer le dialogue soc, et à promouvoir la paix sociale. Au niveau national : il existe une dèf générale et des spécificités, cad que le dialogue soc se définit comme une négociation incluant tous les types de consultation, d’échanges d’info entre les représentants des pouvoirs publics, des employeurs, et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun à la politique éco et soc. En France, le dialogue soc est aussi une notion très spécifique
10 110 Mots / 41 Pages -
Cours Bodereau Dailly
e d’un écrit, dont la validité est subordonnée au respect de mentions obligatoires, parmi lesquelles figurent les signatures et d’autres mentions. 1- les signatures Il convient ici d’envisager la signature du cédant et celle du cédé. - La signature du cédant : le bordereau Dailly doit obligatoirement être signé par le cédant, puisqu’il transmet sa créance à titre de propriété ou à titre de gage. A l’origine, cette signature devait être manuscrite, et en 93,
3 961 Mots / 16 Pages -
Sujet d'Éco De Bts Sur La Biodiversité
’émission de gaz à effet de serre, à la dégradation de la qualité des eaux et, à terme, au changement climatique. L’empreinte écologique est un indicateur qui mesure l’impact environnemental des activités des agents économiques. 11PF-ECODROI-Ncor 3/6 Rédaction d'une synthèse structurée et argumentée (14 points, une valorisation particulière de la structuration est nécessaire) Dans une note structurée et argumentée destinée aux élus locaux, vous traiterez les points suivants : - Analyse des effets économiques et
671 Mots / 3 Pages -
Cours d'Économie Politique
mith : le travail comme etalon . . . . . . . D. Ricardo et le travail incorpor´ . . . . . . . . e 3.1.2 Th´ orie subjective de la valeur . . . . . . . . . e ´ 3.2 Le lib´ ralisme economique . . . . . . . . . . . . . . . e ´ 3.2.1 Impossibilit´ d’une crise economique g´ n´
13 727 Mots / 55 Pages -
Bts Muc
rve. Le magasin est facile d’accès avec un grand parking, une rampe d’accès pour handicapés. Les horaires d’ouverture sont : de 10 heures à 19 heures sans interruption du lundi au samedi. Le magasin est ouvert 6 jours sur 7 (sauf en période de Noël ou il est ouvert 7 jours sur 7). Il y a 5 employés et environ 7 stagiaires (dans l’année). 70% du chiffre d’affaire se fait pendant la période de NOEL.
1 663 Mots / 7 Pages -
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Cours informatique comm du 17/11 : les etudes et les enquêtes
x. | Faible retour des questionnairesAvoir un fichier d’adresseBonne présentation du questionnaire | Internet | Liberté pour répondreGarantie d’anonymatRapidité de réponseLes coûts de réalisation réduits | Exclusivement auprès des internautes.Gonflement des réponses (doublons des questionnaires) |
313 Mots / 2 Pages -
Pol4750 - Cours No. 1
gue Marcel Rioux, habité par une grande famille tricotée serré. Cela nous a peut-être fait perdre de vue toute l'importance de la composante rurale de notre société actuelle (Dumont, Genèse.. chap.2). 1. Évolution du monde rural et territoire aménagé Le géographe Clermont Dugas s'intéresse aux changements démographiques de la société rurale au Québec. Il nous affirme et le démontre que « le monde rural n'est pas la partie inerte d'un système social en évolution »,
3 560 Mots / 15 Pages -
Arret de cour de cassassion
uvrissement lié à l’exécution et au financement des travaux litigieux n’était pas dépourvu de contrepartie, peu important à cet égard qu’elle fût ou non équivalente à la dépense engagée, la cour d’appel, qui n’a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations, a violé, par fausse application, l’article 1371 du code civil ; 2/ que l’aveu extrajudiciaire exige de la part de son auteur une manifestation non équivoque de sa volonté de reconnaître pour
1 012 Mots / 5 Pages -
Cours De Management
nction de deux critères : - la valeur perçue par le client (avec pour objectif de maximiser cette valeur) ; - le coût à supporter pour augmenter cette valeur (avec pour objectif de minimiser ce coût). Le concept de chaîne de valeur s'applique bien à des entreprises intégrées qui assurent toutes les fonctions de la production à la commercialisation. Force est de constater que ce modèle ne prend pas en compte l'évolution du macro-environnement qui
2 217 Mots / 9 Pages -
Cour droit budgétaire 2eme année droit
vient du vieux français « finer » qui indiquait la fin d’une transaction contractuelle concrétisé par le paiement d’une somme d’argent. Les finances renvoient aux finances de l’Etat. D’une façon très générale, les finances publiques retracent des opérations financières qui se composent toujours d’opérations de recettes et de dépenses. Les finances publiques ont pour objet une catégorie spécifique de finance que l’on appelle « denier public ». Dans tous les manuels de finance publique,
9 693 Mots / 39 Pages