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Nullité Des Actes De Procédure dissertations et mémoires

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Dissertations gratuites et de Recherche : 378 Nullité Des Actes De Procédure dissertation gratuites 251 - 275

Dernière mise à jour : 27 Juin 2015
  • Dissertation Sur Antigone D'anouilh . Quelles Raisons Successives L'antigone De Jean Anouilh Donne-T-Elle À Son Acte Au Cours De La Pièce ?

    un frère avant d’être un traître et un révolté . (l.988): A Créon « Il faut que j’aille enterrer mon frère que les hommes ont découvert » II – Obéissance à une pulsion personnelle (cause intérieure cachée) - Créon démontre que son, geste était inutile , donc absurde car la garde présente rendait tout enterrement impossible - Antigone le reconnaît - Créon dépeint le service funèbre comme une comédie humaine absurde - Antigone le reconnaît.

    779 Mots / 4 Pages
  • Dom Juan Acte Iii Scene 2

    arie avec lui même. il va jusqu’ à imaginer que le matérialisme va supplanté les idées de l’ermite =>il joue mais n’est pas cruel au fond de lui. C. Dom Juan tentateur il essaie de faire jurer 4 fois le pauvre=> le mot « jurer » apparaît 4 fois dans sa bouche, même Sganarelle va dire au pauvre de jurer. il joue le rôle du diable tentateur=> « prend » répété à l’impératif. ce jeu

    741 Mots / 3 Pages
  • DOM JUAN commentaire acte III scène 1

    DOM JUAN commentaire acte III scène 1

    LA 1 : MOLIERE, Dom Juan, III, 1, 1665, polycopié. PROBLEMATIQUE  en quoi est-ce une scène qui répond à la volonté de Molière de corriger les mœurs par le rire ? Eléments pour l’introduction :  Don Juan (NB : le nom du personnage s’écrie sans « m » car le « n » renvoie au titre de noblesse espagnol « don », alors que le titre de la pièce s’écrie toujours avec un

    1 483 Mots / 6 Pages
  • Dom Juan, acte I, scène 1

    Dom Juan, acte I, scène 1

    Texte 14 Molière (1622-1673) Dom Juan, acte I, scène 1 Tirade de Sganarelle Situation : début de la pièce. Sganarelle, valet de Dom Juan, discute avec Gusman, écuyer d’Elvire, inquiet du départ de DJ qui vient d’épouser sa maitresse. Problématiques : - Quelle image S donne-t-il de DJ ? - Que nous apprend cette scène d’exposition ? Plan : 1. Portrait de Dom Juan dressé par Sganarelle 2. Portrait indirect de Sganarelle 3. Tirade axée

    581 Mots / 3 Pages
  • Procédure civile chainais

    Procédure civile chainais

    Procédure civile Introduction générale Section 1. Approche notionnelle § 1. L'étude d'un lien de droit spécifique : le lien processuel A. Etude de cas : une action en justice pour inexécution contractuelle Un bailleur et un preneur sont liés par un contrat de bail. Le bailleur s'engage à donner la jouissance d'un bien en contrepartie d'un loyer de son preneur. Le loyer n'est pas payé, c'est une inexécution contractuelle. Se créé un lien de droit

    34 524 Mots / 139 Pages
  • Procédure civile marocaine

    Procédure civile marocaine

    PROCÉDURE CIVIL 1) Peut on dire que le code de la procédure civile marocain obéit a certaine exigence qui constitue des garanties de procédure pour le plaideur ? 2) Les causes d'interruption et d'extinction de l'instance ? 3 ) La sanction des conditions de recevabilité de l'action . 4) La notification 5 ) L'intervention 6 ) La solution des conflits de compétences . 7) L'action en justice . 8) LA compétence et les règles d'ordre

    13 638 Mots / 55 Pages
  • IEJ Entraînement Procédure civile du 21 mars 2015

    IEJ Entraînement Procédure civile du 21 mars 2015

    IEJ Entraînement Procédure civile du 21 mars 2015 Eléments de correction Sujet : Le principe dispositif L’étude des principes directeurs du procès civil (art 1er et suivants du CPC) comprend celle du principe dispositif. Principe traduisant, dans la conception classique/traditionnelle de la direction du procès, le caractère accusatoire de la procédure civile, le procès étant, en effet, la chose des parties. Ce principe conduit à définir le rôle des parties dans le déroulement du procès

    1 076 Mots / 5 Pages
  • La garde à vue et la détention préventive dans l’avant-projet de réforme de la procédure pénale marocaine

    La garde à vue et la détention préventive dans l’avant-projet de réforme de la procédure pénale marocaine

    Introduction L’adoption par le Maroc d’une nouvelle Constitution le 1er juillet 2011 a marqué un tournant important dans la dynamique de réforme de ses institutions, et tout particulièrement de son système judiciaire. Le vent contestataire du « mouvement du 20 février » et des mobilisations, qui s’en sont suivies, dans la lignée des mouvements des « printemps arabes » de 2011, en réclamant des changements significatifs des institutions et des politiques économiques, sociales ainsi

    3 085 Mots / 13 Pages
  • Fiche Procédure pénale - Les Principes généraux

    Fiche Procédure pénale - Les Principes généraux

    ________________ TITRE 1 GENERALITES CHAPITRE 1 : Les principes généraux de la procédure pénale française Section 1 : Le compromis entre procédure accusatoire et procédure inquisitoire Paragraphe 1 : Les éléments de la procédure accusatoire Paragraphe 2 : Les éléments de la procédure inquisitoire Section 2 : L'application des lois de procédure dans le temps Paragraphe 1 : Les lois pénales de forme Paragraphe 2 : Les lois de procédure Section 3 : Les principes

    2 128 Mots / 9 Pages
  • Phèdre, Racine (acte II, scène 5)

    Phèdre, Racine (acte II, scène 5)

    ________________ Commentaire de texte Phèdre, Racine (acte II, scène 5) Introduction Comme le déclare Racine dans la préface de Bérénice « La principale règle [du théâtre] est de plaire et de toucher » ; tâche dont s’acquitte à merveille les dramaturges du XVIIème siècle. Jean Racine respecte totalement sa propre règle à travers ses nombreuses tragédies, telle que Phèdre écrite en 1677. Cette œuvre théâtrale tragique prend parfaitement en compte les caractéristiques du classicisme, mouvement

    1 741 Mots / 7 Pages
  • Procédures de prévention des difficultés des entreprises en droit comparé franco-marocain

    Procédures de prévention des difficultés des entreprises en droit comparé franco-marocain

    Comparaison de l’Article.548 du CC marocain à l’Article.L611-2 du CC français : Au regard des dispositions de l’article 548 du Code de commerce marocain, le président du tribunal convoque le chef d’entreprise, lorsqu’il résulte de tout acte, document ou une procédure qu’une société commerciale, ou une entreprise individuelle commerciale ou artisanale, connaît des difficultés de nature à compromettre la continuité de l’exploitation, pour que soit envisagées les mesures propres à redresser la situation. L’on remarque

    1 241 Mots / 5 Pages
  • Le Misanthrope, Acte III Scène 4, v.878-912

    Le Misanthrope, Acte III Scène 4, v.878-912

    Le Misanthrope, Acte III Scène 4, v.878-912 Le texte qui nous est proposé est un extrait du Misanthrope de Molière issu de acte 3 scène 4, rédigé initialement en 1666 puis modernisé par Jacques Chupeau. Cette pièce de Molière inscrite comme ses autres œuvres dans le classicisme est une comédie de caractères et de mœurs qui sur le registre satirique et ironique critique globalement les excès de la société avec le personnage éponyme d’Alceste, misanthrope

    1 331 Mots / 6 Pages
  • Commentaire Ruy Blas scène 3 acte III

    Commentaire Ruy Blas scène 3 acte III

    Introduction : Nous allons aujourd’hui étudier le moment le plus sublime de ce drame romantique, le moment où le déguisement de Ruy Blas opère d’un point de vue sentimentale alors même que le politique a réussi. Il s’agit de la scène 3 acte 3 du vers 1211 au vers 12, la réunion des deux amants et l’aveu de leur amour mutuel. La scène étudiée suit celle où Ruy Blas devenue premier ministre se dispute les biens

    1 947 Mots / 8 Pages
  • Procedure lit a blanc

    Procedure lit a blanc

    Fiche de procédure n° ….. .…… : Le nettoyage d’une chambre à blanc Département : Etages / Housekeeping Responsable : Sophie Valey Etapes Outils / documents Observations / Techniques 1 - Taper à la porte . Frapper deux fois et s’annoncer 2 - Entrer dans la chambre et vérifier la présence d’objets oubliés Fiche d’objet trouvé . Remplir une fiche d’objet trouvé le cas échéant 3 - Aérer la chambre . Couper le chauffage .

    553 Mots / 3 Pages
  • Write a critical analysis of Bérénice’s final speech in Act V.vii of Bérénice, beginning ‘Arrêtez, arrêtez...’

    Write a critical analysis of Bérénice’s final speech in Act V.vii of Bérénice, beginning ‘Arrêtez, arrêtez...’

    Soizic Dufour15202280FR30080 Reading Racine’s Women Assignment 2: Write a critical analysis of Bérénice’s final speech in Act V.vii of Bérénice, beginning ‘Arrêtez, arrêtez…’ Dans l’ultime scène de Bérénice de Racine, le trio héroïque (Bérénice, Titus et Antiochus) est réuni pour la première mais également la dernière fois. Le dénouement de la tragédie est rapide et inattendu : en effet, alors que la pièce semblait tendre vers une fin particulièrement funeste, Bérénice prends la parole et

    2 147 Mots / 9 Pages
  • Ruy Blas: acte 3, scène 2

    Ruy Blas: acte 3, scène 2

    Analyse de la scène 2 de l’acte III, v. 1108-1158 ☛ Montrer comment Hugo donne au discours de Ruy Blas une portée universelle I. Le tableau d’un empire en déclin a. L’Espagne : le royaume du crime, de la corruption et du banditisme * Chaque seigneur madrilène a « cent coupe-jarrets » (v. 1110), « la nuit on assassine » (v. 1113), et Ruy Blas dit s’être fait voler la veille * L’armée en déliquescence

    1 125 Mots / 5 Pages
  • Réponse à un acte d'accusation, Les Contemplations, Victor Hugo

    Réponse à un acte d'accusation, Les Contemplations, Victor Hugo

    Lecture analytique n°12 « Réponse à un acte d’accusation », Les contemplations, Victor Hugo Introduction : En 1856, il y a plus de vingt ans que s’est livrée la bataille d’Hernani, pièce de théâtre de Victor Hugo, en 1830 à la Comédie Française. Contre les tenants de la tradition qui regardaient derrière eux, vers le classicisme, se trouvaient en première ligne les ardents défenseurs du drame romantique, nouveau théâtre dont Victor Hugo était le jeune

    2 157 Mots / 9 Pages
  • Analyse linéaire Le cid acte 3 scène 4

    Analyse linéaire Le cid acte 3 scène 4

    Les exemples vivants ont bien plus de pouvoir, → comp de supériorité / hyperbole / comparaison / Gradation / sa thèse / idée éduca par l'exemple → dans le concret / adverbe d'intensité / empirisme / prise de pos caté / jugement de valeur Un prince dans un livre apprend mal son devoir. → prince = ↑ / qqn important / critique d'une certaine éduc /valorisation d'une autre → 2 thèses sur educ : jugement /

    1 800 Mots / 8 Pages
  • La nullité du contrat cas

    La nullité du contrat cas

    CHAPITRE 2 LA SANCTION SECTION 1. LA NOTION DE NULLITÉ Sous section 1. Les différentes théories Source : article 1161 du projet de réforme. (adoption de la théorie moderne) 3 Paragraphe. LA THEORIE CLASSIQUE 3 Paragraphe . LA THEORIE MODERNE 4 Sous section 1. Les notions voisines Paragraphe - La rescision 4 Paragraphe - L’inexistence  4 Paragraphe - La caducité 5 Paragraphe - La résolution 5 Section 2 : Le régime de l’annulation Paragraphe - Les conditions de

    3 877 Mots / 16 Pages
  • La procédure pénale chez Paradigme

    La procédure pénale chez Paradigme

    Procédure Pénale Bibliographie : - Froument : procédure pénale chez Paradigme * Verny Procédure pénal chez Dalloz Introduction : I-Définitions C’est la mise en œuvre du droit pénal, le droit pénal ne se réalise qu’à travers de la procédure pénale . La réaction sociale à la commission d’une infraction. Objectifs : -de constater une infraction, d’en rechercher les preuves, les auteurs et éventuellement de les juger . Souvent assez théâtral, on donne l’impression que l’on

    28 746 Mots / 115 Pages
  • L’acte libre est-il un acte imprévisible?

    L’acte libre est-il un acte imprévisible?

    “L’acte libre est-il un acte imprévisible” Souvent on est disposés à prendre des choix arbitraires et aléatoires afin de fuir à notre routine. L’acte imprévisible est celui que l’on ne peut déterminer á aucun moment jusqu’au déroulement de ce même acte. C’est par cette définition que l’on peut associer à la liberté qui est la clef pour accomplir un act volontaire, sans contraintes et sans aucune influence. Cependant, la liberté des actes prend aussi en

    1 399 Mots / 6 Pages
  • Commentaire Composé Acte II, scène 6 de la pièce « Les Femmes Savantes » - Molière

    Commentaire Composé Acte II, scène 6 de la pièce « Les Femmes Savantes » - Molière

    En 1672, soit un an avant sa mort, Molière écrit la célèbre pièce de théâtre, « Les Femmes Savantes ». Cette pièce est en cinq actes, en alexandrins, et est considérée comme une comédie dite « de mœurs ». Dans cette comédie, Molière va centrer sa pièce sur l’éducation des femmes, et du fait que n’apprenant que de la littérature et des choses de salons, les femmes sont extrêmement naïves, et facilement trompées. Ainsi,

    1 087 Mots / 5 Pages
  • Fiche de procédure en cuisine.

    Fiche de procédure en cuisine.

    2STRH 1 et 2 G.HAMON S.CHAUVEAU SCIENCE ET TECHNOLOGIES CULINAIRES Fiche de procédure Numéro:3 Problématique :Un cuisinier doit s'inscrire dans son époque pour satisfaire ses clients.Comment réaliser des recettes au goût du jour?Quelles sont les évolutions significatives des pratiques culinaires ? Hamburger fruité Éléments Quantités Procède Sablé 62,5gr de beurre -Le sablé Breton Tamiser la farine et la levure. Dans un autre saladier sabler le beurre et le sucre. Ajouter à la préparation la farine,la

    302 Mots / 2 Pages
  • Britannicus, acte ii scène 3.

    Britannicus, acte ii scène 3.

    Britannicus Acte II scène 3 La scène 3 est caractérisée par la première apparition de Junie et la déclaration d’amour de l’empereur Néron. Dans la scène précédente, Narcisse vient de quitter Néron, et ce dernier croise Junie devant l’appartement d’Octavie. Junie ne lui cache pas son malaise de se savoir prisonnière du palais de l’empereur sans même en connaitre la cause et supplie Néron de bien vouloir le lui dire : « De grâce, apprenez-moi,

    796 Mots / 4 Pages
  • Cas pratique : rupture de période d'essai pour faute, procédure disciplinaire, insubordination, vol de fichier informatique

    Cas pratique : rupture de période d'essai pour faute, procédure disciplinaire, insubordination, vol de fichier informatique

    Monsieur DOUT, directeur des ressources humaines de l’entreprise TIC, souhaite rompre la période d’essai de monsieur PEU, jeune consultant en contrat à durée indéterminé (CDI), pour faute grave avec effet immédiat afin qu’il ne puisse pas copier les documents de l’entreprise sur une clé USB avant de partir. En effet, ce dernier n’est assez actif et de plus, trois clients se sont plaints de ses retards. Peut-on avoir recours à une rupture disciplinaire d’un CDI

    2 576 Mots / 11 Pages