Etude Des Contrats En Général Droit Iut

ous moyens

Cette différence entre l’écrit et le contrat c’est qu’il y a des exceptions, il existe :

des contrats ou la loi exige la rédaction d’un acte notarié pour la validité du contrat (ex : hypothèque, mariage, donation),

des contrats qui nécessitent la rédaction d’un écrit pour publier son droit (transfert de propriété)

des contrats pour protéger des partis en cas de non rédaction d’un écrit et la sanction sera pour le professionnel

L’art. 1011 s’applique sur une ou plsr personnes.

Les conventions collectives sont des contrats qui sont conclu entre le représentant de branche prof. coté salarié et coté employeur. Les C.C sont conclu entre peu de pers. et s’applique à bcp de pers.

Les principes généraux, direct qui s’applique au contrat sont :

Le principe de la liberté contractuel : chacun d’entre nous est libre de contracter ou non (sauf exception : l’assurance), on peut tjrs refuser un contrat de vente, c’est le refus de vente licite (sauf exception : refus de vente sans motif légitime envers un conso.)

Le principe de la liberté de choisir sont co-contractant et la liberté de ne pas révéler son identité à un co-contractant.

Le principe de la liberté du contenu du contrat : les contenus des contrats sont librement rédiger par les parties.

Art. 6 du code civil « on ne peut déroger par de conventions particulière aux règle qui intéresse l’ordre public et les bonnes mœurs. »

Cet ordre public a connu un essor extrêmement important depuis les années 80 ak la notion de l’O.P de protection qui vise à interdire certaines clauses de contrat.

Le principe de la force obligatoire du contrat : art. 1134 du code civil « les conventions légalement formé tiennent lieux de lois à ceux qui les ont faites, ce principe ce double d’un 2eme principe qui est l’irrévocabilité ou l’on ne peut pas révoquer un contrat.

La classification des contrats existe dans le code civil :

Opposer les contrats unilatéraux accord de deux volonté pour créer une seul obligation 1moyen de preuve et synallagmatique contrat conclu entre deux volonté pour crée deux obligation donc deux moyens de preuve car chacune des parties est un créancier et un débiteur.

La qualification à un autre intérêt dans un contrat synallagmatique l’obligation d’une des partis c’est l’engagement de l’autre. Le mécanisme d’exécution : si l’une des partie cesse d’exécuter l’obligation l’autre ne s’exécute plus.

La mise en jeu d’inexécution n’est possible que dans 2 conditions :

il existe une proportion entre la partie de l’obligation qui est retenu et l’inexécution qui est en face

Elle ne peut être mise en jeu que par celui qui est en second ; le vendeur délivre l’acheteur paye. Si dans le contrat de vente est à l’ordre de paiement inverse alors se sera une exécution inversée

Dans un contrat de bail soit le locataire par à terme échu il peut suspendre le paiement de loyer (locataire hlm), ou soit par terme avance le locataire paye en début de moi le locataire ne pourra pas jouer de l’exception d’inexécution.

L’ordre des paiements est fondamentale celui qui s’exécute le dernier pourra faire pression et pourra jouer de l’exception d’inexécution.

La différence entre les titre gratuit : une des deux parties ne retire aucune contrepartie de obligation, celui qui s’engage rend service, c’est tjrs un contrat unilatéral sf exception. Le législateur verra tjrs ce contrat comme suspect il devra vérifier s’il est conforme à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Les obligations qui naissent sont moins étendu que le contrat à titre onéreux

La différence entre les contrats conclu intuitu personae : en tenant compte de l’identité de la personne (contrat de donation, mariage, le pacs, le mandat à titre gratuit, de travail…) et ceux qui sont conclu sans intuitu personae : conclu ak une personne mes sans identité déterminante (contrat de transport, de vente, de bail, la location, le prêt…)

La différence entre les contrats à exécution immédiate qui se fait en une seul fois et les contrats à exécution successive l’exécution se prolonge dans le temps (contrat de bail, de prêt), il doit tjrs comporté une possibilité d’être résilier cette possibilité est soit organiser par la loi ou soit par le contrat lui mm ave un cout, si le débiteur décède avant d’avoir acheté cette obligation cette dernière passe aux héritiers sf s’il s’agit d’un contrat intuitu personae.

On peut noter deux autres classifications importantes :

La naissance de contrat collectif : des contrats conclu entre des communautés de personne entre une communauté de personne, toute entreprise ou toute personne qui se fait embaucher dans cette branche sera soumise aux conventions collectives, ont rencontrera c’est cc ou l’on va trouver une communauté de locataires et une communauté de propriétaires.

Ce contrat collectif s’applique aux personne qui ne l’ont pas connu, négocier et ne le connaissent pas

La différence entre les contrats librement : négocier chacune des parties négocie librement, tt ce qui est dans le contrat a été voulu et les contrats d’adhésions : contrat qui est pré rédiger par une des deux partie et que l’autre partie se contente d’adhérer on a plus de négociation du contenu du contrat, c’est un contrat ak une partie qui est économiquement forte et une partie économiquement faible qui est isolé et dépendant

Les ordres public de protection vise à protéger les parties économique faible cette ordre va interdire certaines conditions du contenu des contrats

La conclusion des contrats (contrat rencontre de deux consentements)

Entre personne présente : face à face, internet, téléphone, expression des consentements simultanés

Lieu de conclusion du contrat à peu de conséquence judiciaire :

Pour ttes les dispositions d’ordre publique à partir du moment où il y a un élément du contrat est situé sur le territoire français l’ordre public français du contrat s’applique sur le territoire

La date de la conclusion du contrat

Entre personne non présente : cas le plus fréquent, consentement de l’un puis de l’autre, une partie va donner l’offre puis l’autre parti va accepter l’offre

A partir de quel moment je me trouve entre une situation d’offre ? Quels sont les conséquences juridiques de cette offre ?

Il faut distinguer deux type d’offre les offres de contracté : elle réunit tt les éléments nécessaires à la conclusion du contrat (ex : pour la vente c’est la description de la chose et le prix ; bail : lieu description, tarif ; prêt : durée somme à emprunter, le taux d’intérêt et le montant des mensualités) et les offre de pour parler (prix à débattre, si je présente la chose mais je ne donne pas la qté de la chose)

L’offre peut être expresse c a d que l’on offre à vendre, à louer ou à transporter elle peut également être tacite qui résulte d’un comportement (un commerçant qui met en rayon, un bus qui s’arrête, un taxi en file d’attente)

Le délai de maintien de l’offre est prévu dans l’offre elle-même, ce délai est qlq fois exprimer en l’apse de temps ex : promotion d’un produit, on peut rencontrer ce délai sur un devis, on peut avoir un délai en qté ex dans la limite des stocks dispos, nombre de bouteille dispos, elle oblige le commerçant à avoir suffisamment de stock pour faire face à la demande normal que va déclencher sa promotion, si le comm fait une promo et marque dans la limite des stock dispos s’il a que 3pdt c’est alors une vente mensongère, dans ce cas la si le commerçant reprend son offre avant le délai de la durée de la promotion il engage sa responsabilité délictuelle.

L’usage de la profession ; le délai n’a pas besoin d’être daté entre pro

La loi prévoit un délai de maintien de l’offre, il s’agit de loi impératif : 2exmple :

Qd un établissement financier fait une offre de prêt après une étude nominative sous réserve d’acceptation du dossier, qd se prêt permet d’acheter un immeuble, l’offre doit être maintenu 30 jours sans possibilité de modification, s’il s’agit d’un crédit mobilier le délai de maintien est de 15jours

L’offre ne prévoit pas de délai de maintien ni la loi dans ce cas-là l’offre peut être prise a tt moment ce qui peut causer un dommage, les tribunaux exige l’obligation de maintenir l’offre durant un délai raisonnable. Dans la rédaction générale de vente, il faut absolument éviter de mettre une offre sans délai, TJR mettre un délai quand on rédige une offre.

L’offre de contracter engage l’offrant, l’offre de pour parler n’engage pas l’offrant car c’est une période de liberté cette période ne veut pas