Histoire Du Droit

l y a une dimension de la psychologie essentielle avec une morale omniprésente et le consensualisme, généralement, fonctionne lorsque dans le contexte politique et juridique, on a trouvé des solutions pour régler les conflits.

La forme demeure et a toujours un sens, elle a une certain rationalité, même si certain acte s'éloignent de cette dimension rationnelle et sont plus proches de la magie. Avec le temps, lorsque les formes se cristallisent, elles sont faciles à comprendre par tous, mais elles deviennent parfois obsolètes et dépassées, certaine survivent alors qu'elles sont inutiles et d'autres disparaissent purement et simplement. La forme n'est pas toujours synonyme de complexité et de lourdeur, ce n'est pas forcément un inconvénient, elle permet d'éviter des engagements irréfléchis. C'est le moyen par exemple, de faire comprendre que l'on est plus en pour parler.

A la fin du XIX ème, la notion d'obligation a donné lieu à une analyse d'une grande modernité de la part des juristes Allemands. C'est eux qui ont inventé la théorie de l'obligation. Ces auteurs estiment que l'obligation se compose de deux éléments : La Schuld d'un côté et Haftung de l'autre. Schuld c'est la dette, le devoir et l'objet, elle incombe au débiteur. Haftung est ( la contrainte, la responsabilité, l'obligation ) c'est une sorte d'otage. Selon ces auteurs il faut ces deux éléments pour avoir une obligation complète. Seulement, ces deux éléments peuvent être séparés, en effet, il existe des dettes sans contraintes, par exemple l'obligation naturelle. Inversement, il existe des cas de contraintes sans dette, par exemple la caution peut être tenu de payer la dette d'autrui alors qu'elle ne doit rien.

Dans la mesure de l'obligation il y a une distinction entre les droits personnels et les droits réels c'est intéressant au point de vue historique car elle a été établit par les romains. En effet, cette distinction correspond a deux catégories de droit qui sont les deux éléments du patrimoine. Comme le dit Paul « l'obligation n'a pas pour effet de faire que quelques objets corporels deviennent notre propriété, elle a pour conséquence d'obliger une autre personne à nous donner ou à faire quelque chose ». Par le terme donner, il faut entendre l'équivalent du verbe latin dare une dation et non pas d'une donation. Dare signifie l'acte de transférer la propriété. Ainsi le droit réel est un droit direct et immédiat sur une chose, l'exemple est la propriété.

L'obligation ou droit personnel, ne donne un droit qu'à l'encontre d'une autre personne. Un droit réel procure à son propriétaire un droit immédiat sur une chose. Le droit créance, par exemple, suppose, pour permettre au créancier de bénéficier de la prestation, une activité ou même une inactivité du débiteur et le créancier fait confiance à son débiteur. Le mot credere signifie croire, faire confiance, de cette définition de base, découle des conséquences quand aux choses, aux personnes et à la durée de ces droits.

Chapitre 1 : Les obligations en droit romain :

Introduction :

Célèbre jurisconsulte Gaius qui expliquait et écrivait : « toute obligation naît soit d'un contrat, soit d'un délit. » Il faut savoir que la distinction entre une obligation conventionnelle et une obligation délictueuse s'est imposée pendant toute la période du droit romain classique. Il faut attendre l'époque de Justinien c'est-à-dire le VI ème siècle après J-C pour que soit ajouté les quasi-contrats et les quasi-délits.

Rappel chronologique de l'histoire de Rome :

- Ancien droit en 753 avant J-C jusqu'à 120 ans avant J-C ( droit rural = problèmes de terres, de voisinages, ce droit est fait de coutumes et d'usages ). Les normes juridiques sont sacrées car se sont les prêtres qui disent le droit. Où le prêtre est à la fois juge et législateur.

- La période classique 120 ans avant J-C jusqu'à 284 après J-C, c'est la période du développement du droit romain et un développement de la communication. Malgré tout au premier siècle avant J-C l'empereur devient le législateur suprême et au troisième siècle est naît un adage repris par un certain nombre de jurisconsulte français : « tout ce qui plaît au prince a force de loi ».

- Le Bas Empire du droit Byzantin de 284 à 476 après J-C, Rome est en décadence, le christianisme commence à influencer le droit et l'exemple le plus frappant est le mariage et c'est aussi l'époque où le droit devient une science car il fait l'objet d'une classification et il est codifié au VIème siècle dans le Corpus juris civilis de Justinien.

Section 1 : Les contrats en droit romain :

Le terme contractus est apparu assez tard, à la fin de la période archaïque ou au début de la période classique. Il existait des actes illicites qui produisaient des effets juridiques mais pour ces actes, seuls les formes comptaient l'acte étant créé par l'accomplissement de gestes ou de rites. L'acte trouvait dans la forme sa force obligatoire. Seulement, la forme pouvait varier, le prononcé de parole solennelle pouvait suffire pour faire naître un engagement, on appel ces actes : acta verbis. Ensuite, la remise d'une chose pouvait être créatrice d'obligation, on appel ce actes : acta re. Le contrat peut être formé par l'écriture c'est l'acta litteris.

Chacun de ces actes est, à l'époque archaïque, extrêmement simple, reflète cette société assez primitive, mais progressivement, ils vont se développer, évoluer durant, notamment, la période classique pour donner naissance à de véritable contrats.

Paragraphe 1 : Les contrats en Droit romain classique :

A. Les contrats verbaux :

Les contrats verbaux sont de trois sortes en droit romain :

Dictio dotis : est la promesse de vote, c'est une simple déclaration orale ayant lieu le jour des fiançailles, cette pratique tombe en désuétude au bas empire romain.

Jus Jurandum liberti : le serment de l'affranchit, le maître accepte d'affranchir son esclave tout en se réservant par exemple des journées de travail autrement dit l'esclave lui doit un certain nombre de prestations. Toutefois, il ne s'agit pas d'un véritable contrat dans la mesure où l'esclave n'a pas la capacité juridique. Le maître lui demande de prêter serment, ce qui oblige l'esclave sur le plan du droit civil.

Stipulatio : Le principal contrat verbal est la stipulation qui est la promesse de donner ou de faire quelque chose. Ce contrat se réalise sous la forme de question/réponse et pour que le contrat soit parfait, il faut une symétrie entre la question et la réponse. Exemple : promets-tu cent ? Je promets cent.

Pour que le contrat soit valable il fallait qu'ils aient la même langue, le même verbe et il était indispensable que les deux parties soient en présence. Au départ ce contrat est réservé au seul citoyen romain, il est ensuite étendu ce qui explique le fait que l'on précise que la langue utilisée doit être la même pour éviter toutes interprétations. La réponse du débiteur s'appelle sponsio quand il s'agit d'un citoyen romain ou d'un latin et lorsqu'il s'agit d'un citoyen pérégrin c'est-à-dire un étranger cela s'appelle la fidei promisio. Au départ, ce type de contrat ne s'applique qu'à des sommes d'argent et progressivement la nature des contrats s'est étendue à d'autres types de créances à condition qu'elle soient certaines.

En ce qui concerne la sponsio elle serait à l'origine très proche du vœu des fiançailles. L'une des plus célèbres sponsio est la sponsio des Fourches Caudines en 320 c'est une histoire un peu particulière, ce terme est resté dans l'histoire comme symbole d’humiliation. Les peuples samnites qui étaient installés à l'ouest de l'adriatique qui doit soutenir des guerres pour tenter d'arrêter les conquêtes romaines. Au cours de la seconde guerre samnite, deux légions commandées par les consuls s'engagent dans un défilé ( une route très étroite et qui se situe entre deux montagnes très hautes ). Les légions se retrouvent cernés, elles ne peuvent ni avancer ni reculer et sont contraintes de passer par des conditions humiliantes et chaque légionnaire après avoir jeté ses armes doit baisser sa tête devant les samnites et passent devant eux au milieu des insultes et des pierres. Dans contexte, un contrat s'est passé. Exemple