Histoire Du Droit

e Rome sur le monde avait connu un précèdent avec Alexandre le Grand. Il avait construit un empire avec confrontation des idées entre le monde grec et des modèles venus d’Orient.

Paragraphe 1 : De la cité à l’empire

A) La cité antique

C’est dans le cadre de la cité que l’on a inventé la politique. Il y avait des problèmes de pouvoir. Politique vient du grec « Polis » qui veut dire cité. Le mot latin « Quivitas » nous donne le mot citoyen, civil. La participation au pouvoir est l’affaire de tous. Cela s’exprime dans le concept romain de res publica. Cela se traduit dans la cité grecque comme dans la cité romaine avec des notions de démocratie directe. Les affaires communes concernent tout le monde. La cité au départ est quelque chose de petit. Par ailleurs, il y a peu de citoyens.

1) Le citoyen

Il y a des affaires publiques qui concernent tout le monde et tout le monde peut y participer. Il faut alors un critère d’accès aux assemblées.

a) Les conditions d’accès

Il n’y a pas d’égalité entre les hommes. Les Grecs croient à l’égalité entre les citoyens. Dans la citoyenneté, il faut exclure les esclaves, les étrangers, les mineurs et les femmes. Les citoyens se reproduisent grâce au sang. Il y a un droit du sang. On est citoyen car on est fils de citoyen. À certains moments, les conditions seront durcies. Il faudra que la mère soit fille de citoyen. Les fils exercent les mêmes droits que les pères. Rome, au contraire, va fonctionner différemment. Rome pratique l’expansionnisme et l’assimilation progressive. Petit à petit, Rome accepte que certaines catégories accèdent à la citoyenneté. Il n’y aura pas uniquement des fils de citoyens, mais aussi les peuples vaincus. Rome acceptera de donner la citoyenneté à des étrangers immigrés. Rome met en place un dégradé. Il y aura des statuts intermédiaires. En 212 après J-C, l’édit de Caracalla ou Constitution d’Antonin est un acte par lequel tous les hommes de l’empire romain deviennent citoyens romains. En même temps, le statut perd de sa consistance. En particulier, le statut de citoyen n’a plus de statut concret. Le mode de fonctionnement de la cité est la démocratie directe or on ne peut pas réunir tous les citoyens. Rome perd sa signification politique. Il y a 4 millions de citoyens. Or, on ne peut pas réunir 4 millions de citoyens pour faire voter les lois. En fait, les citoyens n’ont aucun pouvoir. L’empereur possède tout le pouvoir.

b) Statut, devoir et prérogatives des citoyens

Le citoyen a des devoirs envers la cité. Ce sont des obligations religieuses et civiques. Il y a une assimilation entre ce qui est militaire et civique. Le militaire se développe. Il y a l’apparition de fantassins lourdement armés. Or, seul les plus riches peuvent payer l’équipement. Seuls, ceux qui participent à la défense, participent à la vie politique. La vie politique est dirigée par une élite riche. Athènes développe une flotte. Or, même les plus pauvres peuvent devenir rameurs. Progressivement, cet élargissement à la masse va faire basculer la démocratie dans un régime qui court à sa perte. À Rome, le citoyen romain est un militaire. Selon l’argent que l’on met dans son équipement, on n’a pas le même statut. L’évergétistisme est l’idée que l’on va faire partager aux plus riches les dépenses publiques, mais en échange, ils en tirent un prestige. Il y a une proportionnalité dans les droits. L’Antiquité ne connaît pas la notion de droit subjectif. L’Homme n’est pas un sujet de droit. L’Homme n’existe pas. L’individu ne compte pas, mais le citoyen compte. Il n’y a pas d’existence propre. Cela va se traduire par la suprématie de la cité car l’individu ne compte pas. L’ostracisme à Athènes permet de sortir un citoyen de la cité pendant une période. Les magistrats ont le droit de vie ou de mort sur les citoyens. Ce droit sera tempéré à Rome par plusieurs procédures comme les institutions de la plèbe. Les représentants de la plèbe peuvent arrêter une procédure d’un magistrat. En 300 avant J-C., la loi Valeria est l’appel au peuple par le condamné. Enfin, le fait d’être citoyen donne la capacité de participer aux affaires publiques. Ils peuvent siéger dans les assemblées. Ils peuvent jouir du droit de la cité.

c) Les étrangers

Les étrangers ne sont pas des citoyens, mais va falloir leur créer un droit propre et des institutions propres. Il peut y avoir des problèmes entre eux ou avec des citoyens. C’est la procédure de l’arbitrage. Il y aura des tribunaux spécifiques. À Rome, les individus vont jouir d’un droit de la cité incomplet. Ils vont jouir de certaines parties du droit civil. On l’appelle le droit latin. Le conubium est le droit de se marier. Ils vont bénéficier du comercium qui le droit des contrats. Le « jus gentium » (le droit des gens) renvoie à la gentes qui signifie les gens. Ce sont des familles élargies avec une solidarité forte. Il y a des constantes d’un groupe humain à un autre. Ces règles juridiques vont s’appliquer aussi à des citoyens. Ces règles vont être la base du droit. Cette notion de droit des gens va permettre de régler certains problèmes. On part du problème concret. Ce raisonnement qui part d’en bas va être confronté au droit grec qui lui part d’en haut (droit naturel). À partir du XVIIe siècle, la réflexion va dégager des droits propres à tous les hommes. C’est à partir de cela que va s’élaborer la philosophie des lumières.

2) Les organes du gouvernement

Il y a une juxtaposition d’organes qui peuvent se résumer en trois types d’organes. C’est quelque chose de complexe. Ce sont des systèmes juridiques avec plusieurs organes. Cette complexité conduit à définir chaque compétence de chaque organe. Il faut les faire vivre les uns par rapport aux autres. On part d’un modèle monarchique pour le système grec. Chaque cité avait à sa tête un roi. Rome a été fondée par un roi. Sept rois ont suivi. À Athènes, le régime a changé jusque dans la démocratie. À Rome, la royauté a été éliminée, mais derrière le pouvoir a toujours des caractéristiques monarchiques.

a) Les conseils

À Athènes, au départ, il y a un conseil aristocratie que l’on appelle l’ariopage. À côté, on va voir un conseil se former appelé la boulé. C’est un conseil de citoyens tirés au sort. Elle prépare le travail des assemblées. À Rome, il y a le Sénat. C’est l’assemblée aristocratique. Le Sénat est le conseil où sont représentées les grandes familles. C’est le patriciat qui est l’élite sociale. Les institutions évoluent sans cesse à Rome. Le Sénat va progressivement s’ouvrir aux nouvelles élites. Il accepte en son sein des anciens magistrats et l’on nomme au poste de magistrat des non patriciens. À partir du IIIe siècle avant J-C. il se forme une nouvelle élite. Les aigles romaines portent S.P.Q.R. qui veut dire le Sénat est le peuple romain. Le peuple à Rome est l’ensemble des citoyens : Les patriciens et les non patriciens que l’on appelle la plèbe. Le Sénat ne fait pas grand chose par lui-même. Il vient en plus. Il donne son avis pour toutes les grandes décisions. Il s’agit de projets de loi, des élections. Le Sénat s’exprime par la voie de senatus consult. Ce n’est pas un pouvoir de décision propre. C’est le concept d’autoritas. C’est la capacité d’augmenter la validité d’un acte. Le Sénat est dans la position du tuteur. Le Sénat n’a pas de poids propre.

b) Les assemblées

A Athènes, elle s’appelle l’ecclesia. C’est l’assemblée des citoyens. Il y a le souci de garantir l’égalité entre citoyens. L’isonomia est l’égalité devant la loi et donc égalité par la loi. L’isegoria renvoie à l’égalité de parole. Tous ont droit de participer aux débats. Chaque citoyen a une capacité de raisonner sur les affaires publiques. On en ne distingue pas dans la fortune ou dans l’éducation pour accéder à la parole. Pour compenser les inégalités sociales, on va créer une sorte de dédommagement. C’est le misthos. Cela permet aux non-rentiers de venir siéger. Mais, cela va avoir un effet inverse avec le règne de la masse pauvre. L’assemblée s’occupe des affaires de gouvernement. Elle s’occupe aussi de la législation, mais leurs décisions doivent rentrer dans les textes précédents. Il y a donc un contrôle de légalité.

Les commisses romains sont des organes de légitimation. Par la procédure, on peut changer la règle. Ils sont là pour symboliser le peuple. Tout est contrôlé de bout en bout par les magistrats. L’auctoritas du Sénat est là pour contrôler l’activité des commisses. Il y en a de plusieurs sortes. Il y en a des curiates, dite tribute qui sont organisés par circonscriptions territoriales. Il y en a 27 rurales et 4 urbaines. Les rurales sont composées des grands propriétaires terriens. Les 4 urbaines sont pour les nouveaux. Les commisses tributes vont finir par se confondre par le concile de la plèbe qui est une institution propre à la plèbe. En 509 avant J-C, le dernier roi est exécuté. On a donné le pouvoir aux grandes familles. En 27 avant J-C., les chefs guerriers prennent le pouvoir. La troisième catégorie