Le federalisme

                                                      Sujet :  Le federalisme

La structure materielle de l'Etat peut etre eclatee et ce dernierd peut se decomposer en plusieurs entites . Cette evolution se traduit  par l'existence des deux tyopes d 'Etats composes : la confederation d'Etats et la federation d'Etats . Par soucis de performance des collectibites politiques de l'etat ' d'une associtation plus integree et plus poussee a ete instaure le federalisme .

Le federalisme renvoie a l'ensemble des caracteristiques instutitionnelles des systemes politiques federaux ainsi qu4aux theorie politiques aui ont ete construites  pour rendre  compte ou pour les promouvoir .

L'idee de ce sujet nous invite a reflechir sur les caracteristiques du federalisme  .

Ainsi la problematique qui se degage est de savoir que recouvre le federalisme ?

Ce sujet revet un interet pratique dans la mesure ou il nous permet de faire la distinction entre le federalisme et la federation . Il importe cepandant d'etudier d'une part ce qui est a la base du federalisme (I) et d'autres part les formes de federalisme .

I/ Les principes de base du federalisme :

Selon Georges Scelle , une constitution federale repose sur la combinaison dialectique des trois principes : Superposition et autonomie (A) et de participation (B) .

A/ Principe de Superposition et d'autonomie :

Le principe de superposition rend compte de la condition de Super Etat . Il signifie que les entites federeees adoptent la meme forme d'organisation. En cas de conflit entre la legislation federale et la legislation federee ,le droit federal l'emporte sur le droit des Etats federees . La federation apparait comme une construction a double etages . A l'etage inferieur se trouve les entites federees qui conservent une serie de competences etatiques et a l'etage supieure siege la nouvelle collectivite etatique , le super etat denomme Etat federal . A cote du principe de superposition existe aussi le principe d'autonomie .

Ce dernier rend compte de la condition des entites federees . Chaque Etat dispose du droit de se doter de ses propres textes fondamentaux. La constitution federale de cette autonomie . Ains elle apparait comme une valeur supreme de l'organisation federale . Cela signifie donc ses entites federees sont dotees d'une constitution qui regit l'organisation et le fonctionnement des trois pouvoirs de l'Etat . Mais les ordres juridiques des entites federees sont en definitive soumis a l'ordre juridique de l'Etat federal .

Outre ces deux principes , il existe un troisieme principe , celui de particpation

B/ Le principe de participation :

Ce principe rend compte de la condition de collaboration au sein de la federation a la maniere d'en parteneriat . Le Super Etat et les Etats federees concourent a la vie de la federation qui est une creation volontaire des entites . La participation se rattache a l'ideal democratique originel de l'implication des citoyens a la gestion du pouvoir sauf qu'ici elle prend une forme juridique mediatisee et concerne l'institution de l'Etat federal . Ce principe veut dire aussi que les Etats federees disposent d'un important pouvoir d'initiative et de veto . En effet les Etats sont reprenstes sur un pied d'egalite quelque soit leur importance demographique ou economique . Au regard des niveaus de particpation , il est clair que chaque entite federee est invitee a contribuer a l'edification et l'oeuvre commune . Cependant il existe differentes formes ou proceder d'organisation du federalisme .

II/ Les procedes du federalisme :

Cette typologie s'opere au niveau de deux axes du point de vue originel (A) et au point de vue organisationnel (B)

A/ Du point de vue Originel :

On distingue deux types de federalisme , d'une part le federalisme par association qui se traduit par la volonte de pluisieurs entites souveraines de s'assocer au sein d'une collectivite federale . Nous pouvons dire que l'etat federal est un esmble d'Etats qui ont consenti un transfert de leur souverainete internationnale au profit de lerur regroupement unitaire . Le fedralisme par association implique un rapprochement entre pluisieurs Etats autonomes comme c'est le cas du federalisme classique illustre par les Etats Unies . Ainsi le champ affirme qu'il est  est relativement frequent que l'integration des etats federes au sein d'un etat federal soit precede par la creation d'une confederation .