Histoire du droit

JHistoire du droit

Frederic.martin@u-pec.fr

Préambule :

18e siècle av. J.C 🡪 première trace formelle du droit. 

Arrêt Blanco, fin 19e : arrêt fondateur du droit administratif français, il définit à la fois la compétence de la juridiction administrative et le contenu du droit administratif. 

Personne 🡪 du latin persona qui signifie « masque » (théâtre) => la personne en droit c’est le statut juridique, pas qui nous sommes en tant qu’humain. La persona est une institution du droit.

Début de la République Romaine : Loi des XII Tables : texte qui organise la loi romaine de 450-449 av. J.C

Code d’Hammurabi : 1750 av. J.C => texte juridique babylonien, à ce jour le plus complet des codes de lois connus de la Mésopotamie antique. 

Il n’existe pas de définition précise, parfaite et universelle du droit. Il en existe plusieurs dans lesquels on peut retrouver certains termes similaires.

Justice : valeur morale, organisation institutionnelle judiciaire.

Introduction

La justice désigne à la fois la valeur morale, l’idée de justice et les institutions judiciaires.

Le droit a peu à voir avec la justice car la morale est dans la tête de chacun, elle est relativement seulement partagée. La liberté en droit n’est pas la liberté morale. Le droit, étant un objet de connaissance, a donc peu à voir avec la Justice, la justice morale. A l’inverse, le droit a beaucoup à voir avec les institutions judiciaires. On considère qu’il y a aujourd’hui le droit et le MARC (mode alternatif de règlement des conflits). Le mode judiciaire est un mode particulier de règlement des conflits. La justice n’est cependant pas le seul mode de règlement des conflits. Le droit est présenté comme un ensemble de règle. La règle est équivoque. La règle est pour certains définit comme un commandement impératif, pour d’autre une raison que se donne la société de régler les conflits de telle ou telle matière, ou encore la fixation du devoir être. Dans tous les cas, la notion de règle de droit est particulière. Le droit n’a pas le monopole de la règle. Il faut donc préciser ce qui spécifie les règles de droit. Cela varie selon les temps et les lieux. Aujourd’hui en Occident, on considère qu’une règle de droit est un impératif, un énoncé qui fixe des obligations, assortit de sanctions juridiques ou sociales.

Au Moyen-Âge, on considérait qu’il n’y avait pas de frontière nette entre droit et religion. Dans certains pays musulmans qui intègrent la charriât dans leur corpus politique c’est toujours le cas. La spécification du droit se joue à tous les moments de l’histoire (ex : blasphème, économie).

Aristote explique que la politique c’est la science par excellence, la science architectonique (qui donne à l’ensemble son ordre, en grec arkhê). La politique, c’est la science qui construit la société. Norme renvoi à norma (latin, la norme) et gnomon (grec, instrument pratique de connaissance, origine étymologique de norma). Le droit est avant tout un instrument, un instrument intellectuel qui permet d’évaluer les situations et de dire si elles sont conformes à ce qu’elles devraient être ou non.

Rappels historiques :

Périodisation simple : Haute Antiquité (avant le 5ème avant JC), Antiquité (entre le 8ème et 6ème siècle), Moyen-Âge, Modernité.

Antiquité : Vers 1750 avant JC, de nombreux textes publiés par des souverains sont considéré comme texte de droit. Le code d’Hammurabi (écriture cunéiforme) contient des règles qui vaudront pour le tout le royaume. Il applique le cas particulier pour tous les cas analogues. L’énoncé de la règle est particulier mais la portée est générale. En -338, Athènes est conquise pas Alexandre le Grand. La Loi des XII tables (450) est rédigé au moment du règne de Périclès en Grèce. L’Empire romain d’Occident chute en 476. A partir du 2ème et 3ème siècle, on entre dans l’Antiquité tardive.

Moyen-Âge : L’empire byzantin (ex : empire romain d’Orient) chute en 1453. La réforme grégorienne a permis à l’Eglise de s’organiser de manière administrative. Elle devient une sorte de prototype de l’état. L’essentiel du travail intellectuel se fait dans les monastères, très peu d’échange commerciaux, d’artistes. Le Moyen-Âge est une période de grande crise, de désordre qui succède à l’empire. On distingue Haut Moyen-Âge (476-850), Moyen-Âge central ou Féodalité (850-1100) et le Bas Moyen-Âge (1100-1500). Budé, Alciat et Cujas.

Modernité : La Renaissance (16ème) c’est l’accomplissement scientifique notamment car un certain nombre d’auteur déclare que jusqu’à eux, les auteurs de l’Antiquité ont été mal lu car la langue latine était mal comprise, les cultures latines et grecques étaient mal comprises aussi. Les nouveaux savants se plonge dans les textes antique classique et déclare que la période de séparation entre l’antiquité et leur temps c’est le moyen-âge, un âge intermédiaire. Âge classique (17ème), Lumières (18ème), Temps de Révolutions (19ème) et Période contemporaine (1914 – à nos jours). Les colonisations s’étendent.

L’Antiquité : se décompose en plusieurs périodes : Orient Ancien (3400 av. JC, Mésopotamie – Egypte - Palestine), Grèce (800 BC – 250 BC, période homérique – cités, l’exemple d’Athènes et de Sparte – la conquête macédonienne), Rome (500 BC – 476 AC, République (-450 ; -27), l’Empire), Chute de l’Empire romain d’Occident (476 AC).

La Grèce c’est une transformation dans la pensée, dans l’organisation des cités et c’est une culture qui va irriguer l’ensemble du bassin méditerranéen. Les cités grecques vont toutes être conquise par Alexandre le Grand qui va diffuser la culture grecque au travers de ses conquêtes jusqu’en Inde. Sparte, cité militaire, inégalitaire et autoritaire dont les lois auraient été établis par un législateur fondateur : Lycurgue. Sparte se caractérise par une très grande stabilité militaire, juridique et politique. Elles ne changent pratiquement pas entre le 8ème et le 4ème siècle. Toute la vie des spartiates est vouée à la cité. Face à cela, Athènes, modèle de la cité démocratique. Inégalitaire oui mais moins que Sparte. La citoyenneté concerne les hommes majeurs et exclus les femmes, les étrangers et les esclaves.  Athènes va connaitre des réformes successives du 8ème au 4ème et qui va devenir une démocratie. Le moment proprement démocratique c’est de 500 à 338 grâce à Périclès.

En 338, Athènes chute à la bataille de Chéronée. Une partie de l’éducation d’Alexandre le Grand a été opérée par Aristote. On aurait donc tendance à penser que Rome succède à la Grèce. Du point de vue de la domination miliaire oui mais l’essor de la Rome républicaine (500-450) se fait au moment du rayonnement d’Athènes. Rome émergeait quand Athènes était au sommet. Le conflit entre le Patriciat (aristocratique) et la Plèbe se résout en 453 par la désignation d’une commission chargé d’élaborer un droit commun à l’ensemble de la communauté politique. La République à Rome nait dans ce conflit qui se résout par des lois communes. Or, cette commission « La commission des Decemvirs » est chargée d’élaborer les lois de la cité. Ils se rendent à Athènes pour observer comment ça se passe là-bas, ainsi il y a une influence. Mais cela reste différent. La division Patriciat/Plèbe subsiste même s’ils sont protégés par un droit commun car tous participent à la Respublica c’est-à-dire la chose publique.

La République romaine s’étend de -450 (loi des XII tables) à -27. Schématiquement on retient 2 points majeurs : peu à peu la Plèbe est de moins en moins exclue, elle accède à certaine magistrature. Au milieu du 4ème, les plébéiens peuvent accéder à toutes les magistratures grâce à laquelle une démocratique Patricio-plébéienne nait. 2ème point majeur : au 3ème siècle, on commence à discuter du droit technique, à réfléchir au droit. C’est l’invention de la doctrine romaine, ce qu’on va appeler la jurisprudence (terme trompeur). A Rome, la jurisprudence c’est le savoir sur le droit, c’est-à-dire la sagesse juridique. Ces juristes consultes vont enseigner et élaborer des traités. Conséquence : la science juridique nait et devient de plus en plus technique, plus abstraite et plus cohérente. A. Schiavone dans Jus, « l’invention du droit déclare que la naissance du droit ne se déclare pas avec la loi des XII tables, la vraie invention c’est la naissance de la jurisprudence classique ».