Cour histoire du droit

phénomène tout à fait unique qui s’est produit une petit trentaine d’années avant la révolution française.

A) L’évolution démographique française avant 1750

Ce qui caractérise la démographie française avant 1750 sont ces périodes de ruptures. Pour les récessions du 14ème sc on note une tension entre le nombre de bouche à nourrir et la capacité de production alimentaire. Au moyen âge, l’agriculture est peu productive et vulnérable, dépendante des évenements climatiques (s’en suit des périodes de disette, de famines et d’épidémies).

* XVIème siècle :

* Le climat est difficile => mauvaises récoltes

* Maladies endémiques type rougeoles et tuberculose

* La peste noire venue d’Orient pénètre en France à partir de 1350 et provoque une mortalité considérable : l’Europe perd la moitié de ses habitants.

Au début du 16ème sc la population européenne n’a toujours pas retrouvé le niveau qu’elle avait en 1300.

* XVIIème siècle :

* Le degré de vulnérabilité de l’agriculture est identique à celui du 14ème sc (or se produit le petit âge glacière) => Révoltes paysannes (révoltes frutimentaires)

* Démographie en Europe : espérance de vie de 25 ans, forte mortalité enfantile (1/4 des enfants meurent avant 1 an, ½ des survivants avant 15 ans), forte mortalité en couches. Le bilan est sévère : 1 enfant sur 2 a perdu au moins 1 de ses parents avant 10 ans. Pour compenser cette mortalité, la fécondité est élevée et les mariages précoces (avant 20 ans) : on se marie tôt et on a beaucoup d’enfant pour avoir des chances que certains survivent.

En 1750, la structure démographique de la France va changer du tout au tout : c’est la transition démographique.

B) Evolution démographique de la France après 1750 :

La transition démographique

= Marque une période de croissance démographique qui n’a pas été suivie à ce jour de récession démographique d’une ampleur égale à celles qui ont pû survenir.

Baisse de la mortalité : concernant d’abord les enfants, puis les adultes et enfin les bébés. => baisse de la mortalité infantile (20% au 19ème sc, baisse à 10% en 1920, atteint 3% en 1960 pour finir à 1% aujourd’hui)

Baisse de la natalité : progressivement le taux de natalité diminue : le taux d’enfant par femme diminue de manière constante et lente.

= accroissement démographique important. La population française est de 21 millions au début du 18ème sc et passe à 28 millions en 1790 => progression significative importante : 30% en moins d’un siècle.

Au moment de la révolution française (1789-1800), la France est le deuxième pays le plus peuplé d’Europe. C’est donc un pays qui connaît une tension démographique importante.

§2 Prospérité et tensions économiques

* Stagnation économique au 17ème sc

* Décollage économique du pays au 18ème sc

* le progrès agricole : la révolution physiocratique (dont le leader est François Quesnay) Thèse nouvelle : la prospérité d’un Etat repose sur le dynamisme du secteur agricole. L’agriculture est le secteur qui occupe 80 à 90% de la population. Les physiocrates mettent au point le premier programme économique qui modernise le secteur agricole. Ils pensent qu’une fois l’agriculture modernisée, les autres activités qui en dépendent vont elles aussi décoller.

Bertin, secrétaire d’Etat qu département de l’agriculture de 1763 à 1780 va essayer de mettre en place une doctrine fondée sur la physiocratie. Il s’élève contre un certain nombre de pratiques agricoles ancestrales qui réduises à néant le dynamisme agricole. En effet, l’agriculture du royaue est caractérisée par une pratique collective (contraintes liées au rythme de l’assolement triennal ou biennal, au choix de culture de la paroisse, à la mise en commun du bétail, au droit de parcours, jachère et autres usages collectifs). Bertin s’y oppose car il trouve que ces contraintes sont trop imposantes et que l’exploitant n’a aucun intérêt à améliorer la culture de ses terres. Les physiocrates y mettent fin en individualisant les fermes et en les concentrants : l’exploitant exploite seul et librement une certaine surface de terre. La royauté se montre favorable à se mouvement en autorisant la liberté de clore à compter de 1767 par « édits de clôture ».

De ce fait, entre 1700 et 1780 les rendements agricoles progressent d’ 1/3. C’est un facteur décisif qui a permit à la démographie d’augmenter elle aussi (car plus de nourriture).

* augmentation des subsistances et atténuation progressive des disettes

* Avènement de la société industrielle

* la révolution industrielle (invention de la machine à vapeur par Watt). Au cours du 18ème sc la valeur des échanges commerciaux vont être multipliés par 5. La France conserve des colonies tout à fait rentable économiquement parlant. S’en suit une grande époque des voyages triangulaires. Le prix de vente des esclaves permet d’acheter du sucre, des épices, du café.. produits par les colonies. Les bateaux reviennent en France pour vendre ces produits coloniaux. Ce commerce profite à l’ensemble de la façade atlantique. Dans les zones portuaires se dvlpent de nombreuses manufactures et des paysans vont alors avoir plusieurs activités. plus d’activité => élévation du niveau de vie => revenus importants => premières crises du pouvoir d’achat (qui augmente x2) => tension des catégories de populations les plus modestes et chez les nobles car la plupart des nobles en France vivent dans des domaines qu’ils louent pour les exploitations.

L’hiver 1789 est rigoureux, le prix du pain augmente, la famine arrive chez les pauvres. Il y a des réformes physiocratiques qui ont voulu libéraliser le commerce : les prix deviennent libres. Le peuple descend dans les rues, pille les château et accuses les nobles de spéculer sur le prix des matières premières.

* crise du pouvoir d’achat

§3 Tensions financières et déficit public

* Le premier dérapage de la finance : la faillite de Law 1720. Pour relancer l’économie, la royauté à une idée : la monnaie fiduciaire (monnaie dans laquelle on a confiance). John Law défend la thèse que la monnaie papier est bien supérieur au pièce comme moyen d’échange parce qu’il est moins lourd et plus maniable. Seulement il faut que le particulier est confiance dans son billet, qu’il sache que son billet a une vrai valeur. John Law propose donc de gager l’émission de monnaie papier sur la valeur des terres. Pour mettre en place ce système, le roi autorise la création d’une banque (1716) : la banque générale. La banque prospère et en 1717, cette banque fonde la compagnie d’Occident dans le but d’exploiter les terres d’une colonie : la Louisiane. En 1717, la royauté à pour idée de transformer cette banque générale en institution royale pour émettre les premiers billets de banque. Ces billets au départ son émis sur la valeur du capital de la banque qui rassemble quantité d’actions commerciales et la valeur des billets est assise sur la valeur de la banque émettrice. Survient le dérapage : la prospérité de la banque pousse les autorités à émettre toujours plus d’action pour faire entrer de l’argent dans les caisses. Pour alimenter la spéculation sur l’action, la banque royale commence à faire fonctionner la planche à billet de manière disproportionnée : surabondance de monnaie papier par rapport à la valeur réelle de la banque. Deuxième erreure : on fait décréter la fin de la monnaie métallique : on ne peut plus convertir la monnaie papier en monnaie métallique => toute la confiance qu’avaient les particuliers dans la monnaie papier s’effondre.

* Le déficit chronique des finances publiques : la banqueroute. Les finances royales s’en portent encore plus mal suite à cette deuxième erreure => on entre dans une période de déficit chroniques des finances publiques. Le roi est à la tête d’un état en banqueroute.

* Les remèdes :

* emprunt et expédients financiers

* prélever plus d’impôts et inégalités fiscale

* révolution et défaut de paiement

§4 Tensions sociales

(25/01/11)

La France avant la révolution française est dans un contexte de tension économique, budgétaire et sociale.

Au début du 17ème sc, le publiciste Loyseau écrit dans son Traité des Ordres & simples Dignitez sur l’ordre sociale. Chacun occupe une fonction spéciale, certains sont dédiés au service de Dieu, d’autre à maintenir l’Etat par les armes et enfin les derniers travaillent à le nourrir et le maintenir par les exercices de la paix, ce sont nos trois ordres de l’ancienne