Histoire Du Droit Des Institutions - Le Second Âge Médiéval

décrits depuis longtemps par Tacite. Dès le Ier s. après J.C., ils sont connus des Romains qui sont au fait de leur puissance et qui parviennent par conséquent soit à exterminer ces peuples germaniques soit à les soumettre à leur domination.

Au IIème s., Rome traverse des difficultés, d’autres peuples germaniques qui étaient implantés à l’est, les Goths les Burgondes, les Vandales, profitent de la crise que traverse l’empire pour envahir les territoires de l’ouest. Ceux des tribus qu’avait décrit Tacite. Ces tribus, face aux envahisseurs et à la présence romaine, s’unissent en des sortes de confédérations, 2 groupes principaux voient le jour, les Franken (les libres ou les féroces) et les Ala Mani (le reste des hommes).

A partir du IIIème s., les Francs, les Alamans, les Burgondes, les Goths, sont aux portes de l’Empire, à la frontière appelée limes. Ces peuples germaniques sont dotée d’une certaine ardeur guerrière qui les pousse à l’aventure, massés aux frontières de l’Empire qui a de plus en plus de difficultés à les contenir.

À partir du Vèmes., ils sont confrontés à l’arrivée des Huns qui viennent de la Mongolie, ils vont être le facteur déclenchant du carambolage. Les Huns ont rencontré les peuples germains qui ont fui. L’irruption des germains en Gaule sous la poussée des Huns est générale. Les Vandales installés dans la péninsule Ibérique sont poussés par les Wisigoths et se retrouvent du côté de la Tunisie actuelle. Les Angles et les Saxons partent du côté des îles britanniques. Ces peuples germaniques ne sont pas venus pour détruire l’Empire romain. Les Romains ont maintenu quand ils le pouvaient l’organisation romaine, ce qui fait qu’ ils vont permettre que s’établissent entre eux et l’aristocratie gallo-romaine des liens extrêmement forts. À Rome il y a toujours un empereur aux pouvoirs réduits et une alliance va se nouer entre lui et les principaux chefs germains contre leur ennemi commun les Huns qui reviennent. Cette alliance permet de repousser définitivement les Huns de la Gaule et ce, en 451 à la bataille des champs catalauniques (Troyes). Le répit pour Rome sera de courte durée, les peuples germains vont prendre une forme d’indépendance, le Roi des Hérules va déposer en 476 le dernier empereur romain d’Occident (Romulus Augustulus), le chef des Hérules Odoacre, s’empare pacifiquement des insignes impériaux et ne les prend pas pour lui, il les envoie à Constantinople à l’empereur romain d’Orient. Ce geste signifie que les Germains reconnaissaient la dignité impériale, que cet empereur est l’héritier véritable de l’Empire romain.

Ce fait marque la fin de l’Antiquité et ouvre la longue période de mille ans qui commence en 476 et qui se termine en 1492 : le Moyen-Âge. Le début du M-A est marqué par la rencontre de 2 civilisations, la civilisation germanique et la civilisation romaine, qui allaient fusionner, continuité, préservation et résurgence du droit romain. Cette fusion est à l’origine de ce que l’on appellera les États européens. Le territoire de l’ancienne Gaule se caractérise par un morcellement politique. L’installation des peuples germains va donner naissance à plusieurs royaumes germains qui se caractérisent par des us et coutumes, traditions politiques, proches de celles qui existaient pendant l’Empire.

Fin de l’Empire romain marque la fin d’une unité politique et administrative et la fin d’un certain nombre de concepts juridiques, en particulier celui de l’Etat. Cette notion implique une dissociation entre celui qui en a la charge et le pouvoir à proprement parlé. Le gouvernant exerce le pouvoir dans l’intérêt de la Res Publica. Cela veut dire que le gouvernant à Rome était soumis à des règles supérieures qui l’encadrent et qu’il ne peut pas changer. L’idée d’E apporte au pouvoir la durée et aussi la continuité (dès qu’un gouvernant meurt, l’E demeure). Il n’y a de ce fait pas de rupture du pouvoir. De cette construction juridique héritée des Romains, les Germains en pénétrant ont sonné le glas des conceptions romaines. Chez les Germains, le pouvoir n’est pas détaché de la personne physique qui l’exerce, il est personnalisé. Confrontation de 2 conceptions de pouvoir.

Il y a en plus des rivalités entre royaumes nés des cendres de l’empire romain d’occident. Un des peuples germains, les Francs, sortent vainqueur, le chef Mérovée est le grand-père de Clovis. Ils vont être à l’origine d’une première dynastie, les Mérovingiens, qui pour un temps vont ramener l’unité politique en Gaule mais en raison de la personnalisation du pouvoir, la dynastie mérovingienne, ne va pas parvenir à maintenir cette unité. En 751, le dernier Roi de la dynastie est évincé. Ils considèrent qu’il n’existe pas de différence entre celui qui exerce le pouvoir et le pouvoir. Alors que les rois mérovingiens étaient parvenus à réaliser l’unité de la Gaule, leur conception du pouvoir étant patrimoniale (= le Roi considère que ses fils sont les héritiers). Le royaume est une terre qui appartient au Roi et qui sera divisé en autant de fils qu’il a. Dès lors que la conception germanique du pouvoir restait patrimoniale et qu’il n’y a pas de différence entre celui qui exerce le pouvoir et le pouvoir, la réalisation de l’unité est une chimère.

En 751, le dernier Roi mérovingien devient le chef d’une nouvelle dynastie : les Carolingiens, dont le 1er Roi est Pépin le Bref. Ces rois francs (germaniques) vont donner l’illusion sous le règne de Charlemagne et de son fils Louis le Pieux, jusque dans les années 840 donnent l’impression qu’à la différence des Mérovingiens, ils vont pouvoir rétablir, imposer l’ordre, la paix, donc l’unité. Cette espérance se solde par un échec et l’on peut dire qu’à partir des années 888, l’époque dite féodale succède à l’époque carolingienne.

Les temps féodaux sont les temps de la diversité, du morcellement territorial, ils se caractérisent par l’extrême faiblesse du pouvoir royal à partir du IXème s. avec la consécration de nouvelles relations socio-politiques entre les personnes qui reposent sur un engagement de soumission et d’hommage, les relations socio-politiques sont personnelles (de personne à personne), le puissant est le seigneur, le soumis est le vassal. Le seigneur doit protection et moyen d’exister au vassal, au moment de la cérémonie, il lui remet un fief qui lui permet de vivre. Relations féodo-vassaliques. Le terme « féodalité » recouvre un système de relations sociales et politiques. Un ensemble de structures et d’institutions, un schéma totalement nouveau d’organisation humaine établit à partir d’un territoire foncier, la seigneurie et de la vassalité (liens d’homme à homme) se met en place. Ces temps féodaux, encore appelés le Premier âge, peuvent se caractériser par la quête désespérée de l’unité au point que certains historiens ont parlé de « l’impossible unité ».

À l’orée du Second Âge médiéval, à partir des années 1150, les choses commencent à changer. Cette période intermédiaire, qui forme une transition entre les temps féodaux et les temps modernes, est placée sous le signe de la reconstruction de l’unité qui en revanche ne sera pas un échec mais va s’achever aux XVIIème et XVIIIème s. Au cours du 2nd âge médiéval, années 1200, la France connaît une transformation décisive dans les rapports de pouvoir que la royauté qui est en train d’émerger établit avec toutes les structures féodo-vassaliques qui pendant les temps féodaux l’avait affaiblie. La royauté prenant appui sur ces structures va imposer son autorité sur toutes les forces du royaume et donc qu’elle apparaît comme une puissance de plus en plus indépendante et aussi de mieux en mieux structurée. C’est au terme d’un très long et patient travail de reconstruction de cette unité au cours duquel parallèlement se développe cette notion essentielle : l’État. La souveraineté royale s’affirme et se met en place un système qui caractérisera la France, système de centralisme gouvernemental, appareil de gouvernement avec son armature à la fois judiciaire et administrative. Tandis que les derniers vestiges de la féodalité tendent à s’effacer, la royauté laisse place à une monarchie de plus en plus absolue.

PREMIÈRE PARTIE

LE SECOND ÂGE MÉDIÉVAL

LA RECONTRUCTION DE L’UNITÉ

LA SOUVERAINETÉ ROYAL ET LA NAISSANCE DE L’ÉTAT

SECONDE PARTIE DU XIIEME - FIN XVEME

Chapitre 1. Les institutions politiques de la royauté : 1150-1500

Le pouvoir s’affermit dans les faits mais aussi grâce à la doctrine, le Roi s’entoure de conseillers qui constituent son entourage proche. Vont émerger de grands personnages, les officiers qui l’aide à gouverner au niveau central. Conformément à la tradition franque, le Roi de France continue de gouverner à « grand conseil », à la fin du XII, début du XIII, de cette cour royale se détachent des organismes qui vont devenir indépendants, d’une part le Conseil du Roi et d’autre part, le Parlement. Pour mieux gérer le domaine royal, le Roi met en place une administration locale extrêmement efficace. Une des fonctions est d’assurer dans tout le royaume est de faire rentrer les sous dans le trésor royal.