La Clause Penale

al influence la criminologie, car le droit pénal définit le comportement délinquant.

La criminologie s’affranchit du droit pénal en étudiant les concepts déviants. Elles influence insuffisamment le droit pénal, même si la politique criminelle ne peut pas uniquement se fonder sur les données scientifiques.

Ex : les choix éthiques ne sont pas pris en compte dans un démarche scientifique.

§2 Criminologie et les sciences criminelles empiriques

La criminologie n’est qu’une science criminelle parmi d’autres.

a) Criminologie et criminalistique

Criminalistique : elle regroupe l’ensemble des procédés résultant de l’application des connaissances scientifiques, à l’établissement de la preuve des infractions et de l’identité de l’auteur.

Ainsi d’après la définition de criminalistique apparaît comme un outil indispensable pour l’enquêteur dans l’établissement de la preuve alors que la procédure pénale va s’intéresser aux règles qui régissent l’admission de la preuve.

La criminalistique s’intéresse à la mise en œuvre de ces procédés.

Entendue comme discipline elle a été crée par le criminaliste Hans Gross au 19e siècle. Ce dernier a été juge d’instruction et magistrat. En 1889 H. Gross a créé les archives d’anthropologie criminelle et de criminalistique.

b) Criminologie et pénologie

De nos jours encore la pénologie fait encore partie de la criminologie aux USA. Si l’on veut éviter la récidive il faut connaître les facteurs et les processus de l’action délinquante. C’est l’objet de la criminologie.

La pénologie a pour objet l’étude des méthodes de traitement utilisés pour prévenir la récidive.

c) Criminologie et sociologie pénale

Cette distinction existe depuis peu et repose sur un objet d’études différent.

La sociologie pénale étudie le fait de la justice pénale au sens large. Elle étudie les divers aspects empiriques de l’action face à la délinquance.

Ex : Est-ce qu’il y a des parquets sur-poursuivants ou sous-poursuivants ? Comment fonctionne la police ?

Section 2 Contenu de la criminologie

Déf : criminologie : c’est la science du cri

Cette définition est élémentaire, mais également fausse.

Il faut exposer d’abord 2 séries de données avant d’arriver à une définition adéquate.

Il faut savoir quels ont-été les apports constitutifs de la criminologie ?

Cette criminologie ne se divise-t-elle pas en branches / chapitres ?

§1 Les apports de la criminologie

Il faut distinguer 3 versants :

1. l’étude de la criminologie

C’est le versant psychiatrique. Il remonte à Pinel et Esquiriol qui étaient tous les 2 des contemporains de Napoléon I. (18-19 s) C’est à la suite des premiers travaux d’ordre psychiatrique qu’elle a rapporté un certain nombre de connaissances sur les malades mentaux, mais les criminels ne sont pas tous des malades mentaux.

Il a fallu attendre Freud pour y ajouter une approche psychologique. On peut y voir ce qu’est la psychologie criminelle, l’interaction pyschologique, l’intervention psychanalitique, psychologie de l’enfant, psychologie sociale.

La psychologie criminelle s’intéresse au sens large à l’intention, consciente, inconsciente, subconsciente du criminel, aux motifs d’interaction, etc….

2. Sociologie

Le 2e versant est sociologique puisque c’est au milieu du 19e siècle (1850) que sont apparu les premiers travaux sociologiques de Quetelet et Géri. Après ces travaux toutes sortes de travaux sociologiques ont été réalisés.

Ex : sociologie nord-américaine, sociologie marxiste et biensûr les travaux d’E. Ferri.

La sociologie distingue 2 milieux

- les milieux médiats (éloignés)

- les milieux immédiats (proches)

3. Aspect biologique

Les travaux de Lombroso (ital.) sur le criminel-né (1876) apparaissent dans un ouvrage appelé : « l’homme criminel » dans lequel il dit que l’homme criminel présente toute une série de stigmates psychologiques.

Curieusement on date la fondation de la criminologie avec la parution de cet ouvrage, alors que les travaux de sociologie criminelle sont bien antérieurs.

Lombroso a essayé de traiter les problèmes fondamentaux de la criminologie : pourquoi devient-on criminel ?

En 1960 paraissent des études sur les abérrations du criminel, sur le chromosome criminel.

Ces divers apports ont contribué à former le corpus criminel, qui est diversifié si bien qu’on est conduit à distinguer plusieures branches au sein de la criminologie.

§2 Les branches de la criminologie

Par sa nature même la criminologie est une science théorique et appliquée.

1) La criminologie théorique

a) la criminologie théorique générale

b) la criminologie théorique spéciale

a) La criminologie théorique générale

Elle s’intéresse aux aspects généraux de l’étude du phénomène et du comportement délinquant entrepris dans une perspective théorique.

Elle appréhende les aspects généraux de la délinquance en tant que faits de la société c’est-à-dire les facteurs, caractéristiques et évolution de la criminalité générale et en second lieu les aspects généraux de la délinquance en tant que phénomène individuel, les processus de passage à l’acte et les prédictions de la délinquance avenir.

b) La criminologie théorique spéciale

Elle s’intéresse aux aspects spéciaux de l’étude du phénomène et du comportement délinquant entrepris par la criminologie théorique.

Dans cette perspective elle étudie d’un point de vue empirique une infraction particulière ou un groupe d’infractions spéciales correspondant aux divisions/aux notions du Droit pénal spécialisé.

Ex : étudier la délinquance des meurtriers, des voleurs à mains armées, de la délinquance sur un terrain de football, de la délinquance dans le métro.

Cette approche de la criminologie spéciale reste indépendante du Droit pénal spécial. Le criminologue n’est pas alignée sur les distinctions du juriste.

Pour le pénaliste le meurtre est une infraction utilitaire

Pour le criminologue dans le meurtre c’est le meurtrier qui l’intéresse et le motifs qui l’ont conduit au meurtre

Le criminologue s’intéresse non seulement aux délinquants, mais aussi aux déviants, qui ne sont pas pris en compte par le Droit pénal.

c) La criminologie appliquée/concrète

C’est la branche de la criminologie qui a pour objet d’appliquer les connaissances rassemblées et synthétisées par la criminologie théorique à la lutte contre la délinquance.

Cette criminologie comporte 3 branches :

a) criminologie clinique

Elle consiste dans l’étude individuelle du délinquant à partir d’une branche multidisciplinaire, dans le but de déterminer les mesures susceptibles de prévenir une récidive éventuelle. Il s’agit donc de diagnostiquer son état dangereux de prognostiquer l’évolution de ce dernier et d’établir un programme de traitement permettant de rétablir l’intégration sociale du délinquant.

La notion fondamentale de la criminologie clinique est la notion d’état dangereux (≠ stéréotype de dangerosité)

Le premier a avoir synthétisé la criminologie clinique est Jean Prudel.

b) criminologie de prévention

Elle consiste à prévenir du crime à l’échelon de la société ou d’une