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CORRECTION D'ÉTUDE DE CAS SOCIÉTÉ ABC

TD : CORRECTION D'ÉTUDE DE CAS SOCIÉTÉ ABC. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par   •  8 Mars 2018  •  TD  •  442 Mots (2 Pages)  •  901 Vues

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Correction

Cas de la société « ABC »

  1. Le tableau de passage du résultat comptable au résultat fiscal.

Operations

Réintégrations

Déductions

Commentaires

Bénéfice comptable

200.000

-

Produits : C.A

-

-

Produit imposable

Variation de stock produit  

-

-

Produit imposable

Commission reçus

-

 Produit imposable

Locations reçus

-

-

 Produit imposable

Subvention d’exploitation

-

-

Produit imposable

Escompte obtenus  

-

-

Produit imposable

Revenus des TVP

-

100.000

Abattement de 100%

Intérêt d‘un compte bloqué

-

40.000

Libératoire d’impôt

Produit de cession

-

-

 Produit imposable

Reprise sur subvention

-

-

 Produit imposable

Rentré sur créances

-

-

 Produit imposable

Dégrèvements d’impôt :

  • Patente
  • TVA

-

-

-

21.000

 

Produit imposable

Produits non imposable

Charges : Achat de marchandises

20.000

-

La variation de stock à réintégré

Achat de fournitures

-

-

Charge déductible

Achat des tenus de travail

-

-

Charge déductible

Frais d’augmentation cap

15.000

-

Immobilisation en non valeur

Dotation de frais augments

-

3.000

Sont amorti sur 5 ans

Matières premières  

18.000

-

stock et ne pas une charge

Tantièmes ordinaires

12.000

-

Charge déductible

Patente

-

-

Sans limite en espèce

Redevance crédit-bail

-

-

Charge déductible

Cotisation salariale

45.000

-

Charge non déductible

Emballage récup identifia

120.000

-

Charge non déductible

Dotation amortissement

-

12.000

Amortie sur 10ans

Tantièmes spéciaux 

-

-

 Charge déductible

Pénalité retard livraison

-

-

Charge déductible

Paiement d’un gage

16.000

-

C’est une garantie ne pas charge

Charges de personnels 

-

-

Charge déductible

RRR à accorder 

1.800

-

C’est une dette envers clients

Frais d’émission obligation

4.500

-

Immobilisation en non valeur

Dotation frais d’émission

-

900

Sont amorti sur 5 ans

Rappel d’impôts relatif :

Taxe professionnelle 

Impôts sur les sociétés

-

13.200

-

-

Impôt déductible

Impôt non déductible

Majoration renouvellement

-

-

Charge déductible

Jetons de présences

-

-

Charge déductible

F/es effets à payé  

9.800

-

Dette envers le F/ses

Doit de douane mobilier

5.000

-

Charge non déductible

Dotation amortissement

-

500

Mobilier amortie sur 10 ans

Achat produits agricoles

-

-

Charge déductible sans plafond

Frais déplacements HT

-

280

La TVA n’est pas récupérable

Droit d’enregistrement

-

-

Charge déductible

Acomptes provisionnels

80.000

-

Créance envers l’état

C.C.A :

- REDA

- SAID

- AMAL

6.600

 12.000

18.000

-

-

-

13.200-(220.000x3%)=6.600

24.000-(400.000x3%)=12.000

Sont à court terme

Dons :

Fondation CHIEKH ZAID

Œuvres sociales

Médecins sans frontières

-

500

-

-

-

-

Reconnus d’utilité pub sans limite

3.500-(1.500.000x2‰)=500

Plafond du 2‰ C.A pas dépassé

Provisions :

Pour incendie

Dépréciation F/ses avance

Créance douteuse

9.000

6.000

6.200

-

-

-

Incendie risque assurable

Avance charge non déductible

Manque d’individualisation

Amortissements :

  • Machine
  • Voiture
  • Immeuble  

40.000

7.000

5.000

-

-

-

La machine est prise en location

42.000-(300.000x20%x7/12)=7000

10.000-(100.000x5%)=5.000

Totale

670.600

177.680

-

        

...

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