Cned devoir eco droit 2

conomie

A partir de 2007 l’Europe connais le début d’une crise économique et financière sans précédent. Cette crise des subprimes qui concernait de base le secteur de l’immobilier vas se rependre et vas finir par toucher l’économie mondiale. Ceci vas même conduire l’Europe a être la seule région du monde dont le niveau de production de 2013 est inférieur au niveau de 2007 ce qui un coup dure pour l’économie européenne.

Dans un premier temps nous verrons la situation conjoncturelle européenne d’après grandes variables économiques en nous inspirant du carré magique de N. Kaldor. Ensuite nous analyserons la politique budgétaire européenne par l’examen des objectifs, des moyens mis en œuvre, et des résultats obtenus. Enfin nous verrons que la politique monétaire de la BCE bien qu’ayant atteint son objectif final ne parvient pas a son objectif de relance de l’activité. 


I- la situation conjoncturelle européenne de 2013

Dans un premier temps il est nécessaire de définir le terme « la conjecture » :c’est l’évolution de l’activité économique sur une courte période . Elle vas mettre en ouvre plusieurs indicateurs tels que le PIB, le taux de chômage , l’inflation , les taux d’intérêt , les crédits ... afin de permettre d’évaluer l’état de l’économie. Nous allons étudiez ces différents indicateurs.

L’inflation : l’inflation se traduit par la perte du pouvoir d’achat et l’augmentation durable des prix. Après une chute du taux d’inflation en 2008 le taux est remonté fortement en 2010 puis est redescendu en 2013 avec un taux d’intérêt de 1,3%

Le taux de chômage en Europe : le chômage est très mauvais pour un pays car en effet il a des conséquences très néfaste sur l’économie tels que la perte du pouvoir d’achat des ménages , l’endettements.. En Mai 2013 le taux de chômage était particulièrement élevé dans la zone européenne dépassant les 10%. La France compte 12% de taux de chômage bien plus que les taux japonais américains ou allemands. l’Espagne et la Grèce affichent un taux exceptionnelle de 25% alors qu’ils sont des pays développés.

Le PIB : cet indicateur qui signifie produit intérieur brut vas permettre de quantifier la valeur totale de la production de richesse annuelle dans une zone. Le PIB de la zone euro en 2013 est en augmentation. Les exportation joue un rôle important dans la croissance du pic européen. Ceci a permis de dynamiser la zone depuis début 2011. Ajoutant a cela les pays de la zone euro demeurant en dessous de leur niveau de production.

Le déficit: nous remarquons que tout les pays de la zone euro hormis l’Allemagne sont en déficit c’est a dire que le solde du budget de l’état est négatif. Le déficit français se fait ressentir du a un manque de compétitivité sur le marché de l’industrie.

Ce qui conduit a l’augmentation de la dette public de la zone euro qui ne cesse de s’accroitre. Le taux est de 80% du PIB mondiale en 2013 quant a la dette privée elle dépasse les 120% du piB mondiale.

Avec tout ses données si on se réfère au carré magique de kaldor qui est outil d'analyse et de pilotage de la politique économique d'un État qui reprend 4 grands composants

- la croissance économique

- Le pleine emploie

- l’équilibre de ma balance commerciale

- La stabilité des prix

Nous pouvons constater que en 2013 la situation économique est très loin du Carre magique

II- La politique budgétaire européenne

Suite a la grave crise financière de 2008 la zone a décidé de fixer un objectif clair et précis : rétablir l’équilibre des comptes publics, quitte à sacrifier la croissance et l’emploi. L’objectif de de politique budgétaire de l’Union européenne est d’établir un cadre solide et efficace pour la coordination et la surveillance des politiques budgétaires des États membres et de remplir les caisses . Afin de réaliser ses objectifs plusieurs moyens sont mis en oeuvre par la zone euro dont le fait de remplir les caisses d’une hausse de fiscalité et d’une baisse des dépenses publiques .

Tout ceci conduit a des résultats ou l’état est amené a vider ses caisses. En effet , l’effondrement de la croissance l’empêche d’obtenir les recettes fiscales qu’elle aurait causé. C’est ainsi que en 2012 la France la fois en récession, mais toujours aussi loin de l’équilibre budgétaire.

. Le FMI ( fonds monétaires international ) a reconnu que les efforts demandés à certains pays surendettés, notamment la Grèce, n’étaient pas convenable. C’est ainsi que en 2013 la commission européenne a accordé un délai supplémentaire de 2 ans aux pays surendettés tels que Grèce, l’Italie ou le Portugal de la zone euro pour ramener leur déficit budgétaire à 3 % du PIB. la France verra donc son activité encore plombée en 2014 par la politique de rigueur afin de parvenir ce résultat. Les pays les plus endettes quant a eux se voit avec la seule solution solution serait d’annuler une partie de leur dette, qui dépasse 120 % de leur PIB.

III-la politique monétaire de la BCE

La politique monétaire de la banque centrale européenne est assez similaire de la politique budgétaire européenne. En effet , les prix n’augmente presque plus dans la zone euro de plus le chômage est très présent ceci conduit a un climat économique désastreux. De ce fait la banque central européenne a décidé d’abaisser son taux directeur à un niveau-plancher de 0.5 % en mai 2013. Un taux qui reste assez bas et qui ne suffit pas a relancer le credit car les banques ne répercutent pas systématiquement à leurs clients cette baisse du coût du crédit, en particulier dans les pays à la périphérie de la zone euro, mais aussi parce que les perspectives d’activité sont moroses un peu partout en Europe.

Droit

Dossier 1 :

Question 1

Les faits : il s’agit de deux entrepreneurs Melanie Crepe et Sophia Panini ayant créé l’entreprise MES’Assist’on LINE. On compte 56 salariés dont David. Ce dernier est convoqué au bureau de Melanie Crepe afin de justifier ses nombreuses absences. Celui ci déclare qu’il ne supporte plus l’attitude de de Madame Hina intervenante extérieure issue d’un cabinet de coaching et de conseil en performance appelé pour redynamiser le service commercial. David ne supporte plus les pressions et remarques de l’intervenante qui lui font perdre tout ses moyens.

Problèmes juridiques : Comment pouvons nous qualifiez la situation vécue par David?

Règles de droit : l’article L1152-1 du code du travail stipule que Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

L’article L1152-2 stipule quant a lui Aucun salarié, aucune personne en formation ou en stage ne peut être sanctionné, licencié ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de rémunération, de formation, de reclassement, d’affectation, de qualification, de classification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement de contrat pour avoir subi ou refusé de subir des agissements répétés de harcèlement moral ou pour avoir témoigné de tels agissements ou les avoir relatés.

Conclusion . Le fait que David reçois toutes ses pressions ceci joue sur sa santé mentale donc ce dernier est dans sont plein droit d’avertir son employeur afin de trouver des solutions .

Question 2 :

Les faits. : après plusieurs années l’entreprise MES’Assist’on LINE s’est fortement développé. Elle comptabilise 56 salariés et le nombre de client est en forte croissance. Cependant quelques soucis interne sont présent. En effet David salarié de l’entreprise a accumuler beaucoup d’absence du au fait qu’il ne supporte plus l’attitude d’une certaine Madame Hina intervenante extérieure issue d’un cabinet de coaching et de conseil en performance appelé pour redynamiser le service commercial.

Problèmes juridiques :

Les employeurs ont-ils la capacité d’intervenir en cas de problème concernant l’un de leurs salarié?

Règles de droit :

L’article L1152-4 stipule que L’employeur prend toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir

les agissements de harcèlement moral.

Article L1152-5 stipule quant a lui Tout salarié ayant procédé à des agissements de harcèlement moral est passible d’une sanction disciplinaire.

Enfin l’article Article L4121-1 du code du travail stipule que

L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.

Ces mesures comprennent :

1° Des actions de prévention des risques professionnels y compris ceux mentionnés